70 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Tour-du-Meix (La), section A, Saint-Christophe, feuille 1.

1 media

Tour-du-Meix (La), section A, Saint-Christophe, feuille 1.

Date

1826

Cote

3Pplan6001

Résultat n°2
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

Résultat n°3
Tour-du-Meix (La), section B, feuille 4.

1 media

Tour-du-Meix (La), section B, feuille 4.

Date

1826

Cote

3Pplan6010

Résultat n°4
Mariages, publications de mariage.

239 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/7193

Résultat n°5
Etat de sections, s.d. [1828].

104 medias

Etat de sections, s.d. [1828].

Date

-

Cote

3P3843

Résultat n°6
Tour-du-Meix (La), section C, feuille 1.

1 media

Tour-du-Meix (La), section C, feuille 1.

Date

1826

Cote

3Pplan6011

Résultat n°7
Tour-du-Meix (La), section A, Saint-Christophe, feuille 3.

1 media

Tour-du-Meix (La), section A, Saint-Christophe, feuille 3.

Date

1826

Cote

3Pplan6003

Résultat n°8

La terre de Saint-Christophe.

Date

-

Cote

Br1568

Résultat n°9
Tables décennales.

2 lots 179 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1286

Résultat n°10
Tour-du-Meix (La), section B, feuille 3.

1 media

Tour-du-Meix (La), section B, feuille 3.

Date

1826

Cote

3Pplan6009

Résultat n°11
Tour-du-Meix (La), section A, Saint-Christophe, feuille 5.

1 media

Tour-du-Meix (La), section A, Saint-Christophe, feuille 5.

Date

1826

Cote

3Pplan6005

Résultat n°12
D'Orgelet à Moirans en Montagne 39(Jura) - Le Pont de la Pyle - Le camping de Surchauffant - La plage du Pont de la Pyle

1 media

D'Orgelet à Moirans en Montagne 39(Jura) - Le Pont de la Pyle - Le camping de Surchauffant - La plage du Pont de la Pyle

Date

-

Cote

7Fi2339

Résultat n°13
Tables décennales.

2 lots 154 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1288

Résultat n°14
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

200 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9889

Résultat n°15
Mariages, publications de mariage.

195 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1841-1852

Cote

3E/7192

Résultat n°16

Matrice foncière.

Date

1828

Cote

3P3844

Résultat n°17
Naissances.

246 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/7188

Résultat n°18
Naissances.

117 medias

Naissances.

Date

1853-1872

Cote

3E/7189

Résultat n°19

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2

Résultat n°20
Naissances.

246 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/7187