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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1714W31
Date
1973-1977
Lieu
Frangy-en-bresse, commune, Tartre (le), commune, Cosges, commune
Type de document -
  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 31 - COSGES - TARTRE (le) - FRANGY (Saône-et-Loire)...
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...