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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Mariages, décès.

    115 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/7111

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • T
    • TANCUA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès.
  2. Résultat n°2
    Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    89 medias

    Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1831-1891

    Cote

    5E589/13

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • T
    • Tancua
    • Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856,...
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 212 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1270

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Morez
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4

    Matrice foncière, s.d. [1824].

    Cote

    3P3771

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tancua
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1824].
  5. Résultat n°5
    Naissances, publications de mariage.

    135 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/7110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • T
    • TANCUA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage.
  6. Résultat n°6
    Etat de sections.

    40 medias

    Etat de sections.

    Date

    1824

    Cote

    3P3770

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tancua
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

    2 lots 287 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14630

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de S à V
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  8. Résultat n°8
    Tancua, section A, le Levant, feuille 1.

    1 media

    Tancua, section A, le Levant, feuille 1.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan5866

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tancua
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tancua, section A, le Levant, feuille 1.
  9. Résultat n°9
    Tancua, section B, le Couchant, feuille 2.

    1 media

    Tancua, section B, le Couchant, feuille 2.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan5870

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tancua
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tancua, section B, le Couchant, feuille 2.
  10. Résultat n°10
    La Cantine (Jura). Moulin Merle.

    1 media

    La Cantine (Jura). Moulin Merle.

    Cote

    7Fi1072

    • Contexte : 7Fi
    • La Cantine (Jura). Moulin Merle.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  12. Résultat n°12
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    113 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/10731

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • T
    • TANCUA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  13. Résultat n°13
    Tancua, tableau d'assemblage.

    1 media

    Tancua, tableau d'assemblage.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan5865

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tancua
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tancua, tableau d'assemblage.
  14. Résultat n°14
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    214 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/7930

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • T
    • TANCUA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  15. Résultat n°15
    Tancua, section A, le Levant, feuille 2.

    1 media

    Tancua, section A, le Levant, feuille 2.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan5867

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tancua
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tancua, section A, le Levant, feuille 2.
  16. Résultat n°16
    Matrice des propriétés bâties.

    29 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3773

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tancua
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3774

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tancua
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XIXe].
  18. Résultat n°18

    Compte-rendus des réunions de la commission départementale des sites, perspectives et paysages entre 1983 et 1992,Réunion du 15/04/1993 - dossiers examinés : - Permis de construire en site classé dans la vallée du Flumen- Autorisation micro-centrales de "Roche-Blanche" à la Rixouse et "Sous le Pré" à Saint-Claude- Travaux routiers - Déviation de Moirans en Montagne RD470- Réaménagement de la place de Baume-les-MesseiursRéunion du 25/05/1994 - dossiers examinés :- Centrale hydroélectrique de Tancua- Pisciculture sur le ruisseau des Buats (SCI Renaudin)- Pisciculture de la Serre sur l'Abîme (AAPP La Biennoise)Réunion du 03/10/1994 - dossiers examinés :-Centrale hydroélectrique de Lavancia sur la Bienne- Recalibrage de la RD117 entre Augisey et Cressia- Passage de l'A39 au droit du site inscrit d'Arlay- Modification tracé RD436 à Septmoncel

    Date

    1983-1994

    Cote

    2286W1

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Compte-rendus des réunions de la commission départementale...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  19. Résultat n°19
    Tancua, section B, le Couchant, feuille 3.

    1 media

    Tancua, section B, le Couchant, feuille 3.

    Date

    1822

    Cote

    3Pplan5871

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tancua
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tancua, section B, le Couchant, feuille 3.
  20. Résultat n°20
    Mariages et sépultures. Catalogue des familles et de chaque personne qui les compose des communautés de Tancua, Lézat, la Rixouse, Château des Prés, 1772.

    56 medias

    Mariages et sépultures. Catalogue des familles et de chaque personne qui les compose des communautés de Tancua, Lézat, la Rixouse, Château des Prés, 1772.

    Date

    1724-1736

    Cote

    3E/13115

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • Catalogue des familles et de chaque personne qui les...
    • Mariages et sépultures. Catalogue des familles et de...