Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle en Franche-Comté et en particulier à Montbéliard.

    Date de publication

    1864

    Auteur

    TUETEY Alexandre[Auteur]

    Cote

    8oF33

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Etude sur le droit municipal au XIIIe et au XIVe siècle...