TRANSPORT FERROVIAIRE

1

Transport ferroviaire Paris-Lyon-Méditerrannée.- Affiche "Jura" illustrée par J. Dollfus, imprimée par l'Institut cartographique de Paris.

Date

1926

Cote

3Fi3468

Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...
Transport ferroviaire Paris-Lyon-Méditerrannée.- Affiche...

2

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
ENVIRONNEMENT
Archéologie Préventive
Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

3

Annonces, préventions et réparations des dégâts des crues du Doubs et de la Loue.- Inondation de 1950 ; crue de juin 1953 ; inondation du 09 au 12 décembre 1954 ; crues du Doubs et de la Loue du 13 au 17 janvier 1955 ; crues entre 1955 et 1966 ; crue du 13 décembre 1961 ; crue du 10 janvier 1962 ; inondation d'avril-mai 1962 ; crue du 23 au 27 décembre 1967 ; crues du 21 au 23 septembre 1968 ; inondation du 05 février 1970 ; crues du Doubs et de la Loue du 21 au 24 février 1970 ; glissement de terrain sur la ligne SNCF Dole-Vallorbe du 23 février 1970 ; inondations de novembre 1972 ; crues des rivières les 11 et 12 février 1977. Comité départemental des secours aux sinistrés des inondations et glissements de terrain d'avril-mai 1983 (1983-1986)

Date

1950-1986

Cote

1149W58

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Protection civile
Plans d'annonces de crues
Annonces, préventions et réparations des dégâts des...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

4

Dossier de mise en place du TGV Rhin-Rhône.

Date

1990-1999

Cote

2268W330

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
VOIRIE, EQUIPEMENT, TRANSPORTS
Dossier de mise en place du TGV Rhin-Rhône.

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

5

Dossiers divers sur les infrastructures routières, ferroviaires et aériennes.

Date

1989-2002

Cote

2268W332

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
VOIRIE, EQUIPEMENT, TRANSPORTS
Dossiers divers sur les infrastructures routières,...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

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Transport ferroviaire Paris-Lyon-Méditerrannée.- Affiche "Jura" illustrée par J. Dollfus, imprimée par l'Institut cartographique de Paris.

Date

Cote

Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

Dossier de mise en place du TGV Rhin-Rhône.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Dossiers divers sur les infrastructures routières, ferroviaires et aériennes.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :