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Résultat n°1

Le tri. 5 ans de tri.

Date

-

Cote

Br3372

Résultat n°2

Elaboration du plan de gestion des déchets du BTP (suite)- projet de plan, consultations, bilan,- réunions du 6 janvier, du 3 mars et du 20 mars 2000- réunion du comité de suivi du 27 mars 2000 (compte rendus des réunions des groupes de travail, financement du projet, circulaires aux maires)- sites potentiels : propositions des communes- réunion du comité de suivi du 15/12/2000- délégation de service public par le SYDOM à BATINERTES, modification des statuts du SYDOM, réunion du 13/09/2002- signature de la Charte départementale pour l'élimination et la valorisation des déchets de chantier du bâtiment et de travaux publics le 09/12/2003- signature du plan du BTP arrêté préfectoral du 22/12/2003, diffusion- délégation de crédits : mesures d'aides pour les plans du BTP

Date

2000-2003

Cote

2286W97

Résultat n°3

- gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

Date

1993-2002

Cote

2286W86

Résultat n°4

Elaboration du plan départemental de gestion des déchets du BTP (suite)- mise à disposition de la DDE pour une mission d'assistance technique- audiences CAPEB, FBTP, SAS BIPE, SYDOM- notes sur les déchets- sites potentiels : propositions des communes

Date

1999-2003

Cote

2286W96

Résultat n°5

Déchets divers :- Taxes sur l'élimination des déchets industriels spéciaux- Taxe sur le stockage des déchets ménagers et assimilés (1996)- enquêtes annuelles sur les installations de déchets ménagers (1996-1998)- garanties financières pour les installations de stockage de déchets - taxe générale sur les activités polluantes (2002/2005) - courrier du SYDOM- circulaire aux maires pour évacuation des déchets dangereux dans les écoles, élimination des déchets d'amiante- organisation de la collecte des piles usagées- capacités de traitement de l'UIOM de Lons-le-Saunier- valorisation des déchets verts dans le Jura : études, note, intervention Député-maire de Lons-le-Saunier, réunions projets de composteur à Soucia et à Lemuy, contrat territorial DéchetsTransports transfrontaliers de déchets dangereux :- bilans annuels transmis au MEDAT

Date

1996-2008

Cote

2286W94

Résultat n°6

Fermeture et résorption des décharges communales :- réunion de formation des élus du 5/05/2001- réunion du comité du plan départemental d'élimination des déchets ménagers le 23/09/2002- fermeture et résorption des décharges non autorisées : décharges non réglementées, dépôts sauvages (enquêtes des services de l'Etat, comptes-rendus au ministère, circulaires au maires)- inventaire national des décharges non autorisées (2003/2004)- convention CPR-ADEME - conseil général (études et travaux pour la réhabilitation des décharges)- concurrence décharges communales / sites BIPE (intervention du SYDOM)- tableau récapitulatif (2005)- circulaire AMJ, Conseil général, Prefet (2005)- création d'un comité départemental de suivi - réunion du 25/05/2005- signalement des dépôts sauvages communaux (ONF, DASS, gendarmerie, CSP, ONCFS) courrier aux maires (2006/2007)- réunion résorption des décharges du 19/09/2006 (SYDOM)

Date

2001-2008

Cote

2286W92