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  1. Résultat n°1

    Projet de plate-forme de déchets industriels Ain-Jura "Plastic-Vallée"- enquête déchets industriels (juin 1992) + résultats- dossier d'étude sur les entreprises récupératrices de déchets (1992/1994)- réunions du comité de pilotage chargé de la création de la plate-forme (1993/1997)- projet de plate formet "Plastics Vallée" par la SA SOREGEDéchets industriels- résorption des anciens dépôts de déchets industriels (1980/1984)- gestion des déchets industriels SICTOM de Saint-Claude (1985)- élimination des déchets de l'industrie du bois (1990/1995)

    Date

    1992-1998

    Cote

    2286W87

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Projet de plate-forme de déchets industriels Ain-Jura...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage et d'une usine d'incinération (AP du 30/06/1977)- dossier contentieux sur l'usine de broyage de Plan d'Acier (1978/1981)- enquête publique sur le sujet en 1982- réunions et assemblées générales : compte-rendus (1980/1987Grandvaux :- recensement des modes de collecteCanton de Saint-Claude :- problèmes par rapport à la décharge des Rousses (1987/1988)

    Date

    1977-1988

    Cote

    2286W78

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • SICTOM de Saint-Claude :- création d'une zone de broyage...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public