75 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Série communale : tables décennales.

    30 medias

    Série communale : tables décennales.

    Date

    1833-1903

    Cote

    5E417/8

    • Contexte : Archives communales déposées : SOUCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1177

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Etat de sections.

    148 medias

    Etat de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P3741

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Soucia
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  4. Résultat n°4
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  5. Résultat n°5
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    178 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10501

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SOUCIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  6. Résultat n°6
    Mariages janvier 1775 ; sépultures février 1759-janvier 1775 ; mariages, sépultures janvier 1775-mai 1791 ; baptêmes, mariages, sépultures 1791.

    140 medias

    Mariages janvier 1775 ; sépultures février 1759-janvier 1775 ; mariages, sépultures janvier 1775-mai 1791 ; baptêmes, mariages, sépultures 1791.

    Date

    1759-1791

    Cote

    5E417/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Soucia
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Mariages janvier 1775 ; sépultures février 1759-janvier...
  7. Résultat n°7
    Série communale : mariages janvier 1775 ; sépultures février 1759-janvier 1775 ; mariages, sépultures janvier 1775-mai 1791 ; baptêmes, mariages, sépultures 1791.

    140 medias

    Série communale : mariages janvier 1775 ; sépultures février 1759-janvier 1775 ; mariages, sépultures janvier 1775-mai 1791 ; baptêmes, mariages, sépultures 1791.

    Date

    1759-1791

    Cote

    5E417/6

    • Contexte : Archives communales déposées : SOUCIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : mariages janvier 1775 ; sépultures...
  8. Résultat n°8
    Soucia, section C, le Taureau, feuille 2.géomètre : Rosset père

    1 media

    Soucia, section C, le Taureau, feuille 2.géomètre : Rosset père

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan5806

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Soucia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Soucia, section C, le Taureau, feuille 2.géomètre :...
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 126 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1173

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1180

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Soucia, section E, la Joux, feuille 2.géomètre : Dussauget

    1 media

    Soucia, section E, la Joux, feuille 2.géomètre : Dussauget

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan5811

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Soucia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Soucia, section E, la Joux, feuille 2.géomètre : Dussauget
  12. Résultat n°12
    Soucia, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

    1 media

    Soucia, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan5808

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Soucia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Soucia, section D, le Village, feuille 2.géomètre :...
  13. Résultat n°13
    Naissances, décès.

    231 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8301

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SOUCIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  14. Résultat n°14

    Matrice foncière.

    Date

    1833

    Cote

    3P3742

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Soucia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  15. Résultat n°15
    Soucia, section A, Champsigna, feuille 3.géomètre : Rosset fils

    1 media

    Soucia, section A, Champsigna, feuille 3.géomètre : Rosset fils

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan5801

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Soucia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Soucia, section A, Champsigna, feuille 3.géomètre :...
  16. Résultat n°16
    Soucia, section E, la Joux, feuille 4.géomètre : Dussauget

    1 media

    Soucia, section E, la Joux, feuille 4.géomètre : Dussauget

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan5813

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Soucia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Soucia, section E, la Joux, feuille 4.géomètre : Dussauget
  17. Résultat n°17
    Série communale : baptêmes 1706-décembre 1746 - décembre 1748 ; mariages juin 1720-septembre 1769 ; sépultures avril 1720-avril 1744, mars 1745-1758.

    246 medias

    Série communale : baptêmes 1706-décembre 1746 - décembre 1748 ; mariages juin 1720-septembre 1769 ; sépultures avril 1720-avril 1744, mars 1745-1758.

    Date

    1706-1769

    Cote

    5E417/4

    • Contexte : Archives communales déposées : SOUCIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 1706-décembre 1746 - décembre...
  18. Résultat n°18
    Décès.

    175 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/7074

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SOUCIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  19. Résultat n°19
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    112 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10503

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SOUCIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 113 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1174

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 129 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1175

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    2 lots 443 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11038

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  23. Résultat n°23
    Soucia, section E, la Joux, feuille 1.géomètre : Dussauget

    1 media

    Soucia, section E, la Joux, feuille 1.géomètre : Dussauget

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan5810

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Soucia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Soucia, section E, la Joux, feuille 1.géomètre : Dussauget
  24. Résultat n°24
    Soucia, section C, le Taureau, feuille 1.géomètre : Rosset père

    1 media

    Soucia, section C, le Taureau, feuille 1.géomètre : Rosset père

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan5805

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Soucia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Soucia, section C, le Taureau, feuille 1.géomètre :...
  25. Résultat n°25
    Mariages, publications de mariage.

    154 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1839-1852

    Cote

    3E/7078

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SOUCIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  26. Résultat n°26
    Soucia, section F, les Calabrux, feuille 3.géomètre : Dussauget

    1 media

    Soucia, section F, les Calabrux, feuille 3.géomètre : Dussauget

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan5816

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Soucia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Soucia, section F, les Calabrux, feuille 3.géomètre...
  27. Résultat n°27
    Soucia, section B, Chenevières, feuille 1.géomètre : Rosset père

    1 media

    Soucia, section B, Chenevières, feuille 1.géomètre : Rosset père

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan5802

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Soucia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Soucia, section B, Chenevières, feuille 1.géomètre...
  28. Résultat n°28
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

    114 medias

    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M201

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Clairvaux
    • Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
  29. Résultat n°29
    Soucia, section F, les Calabrux, feuille 4.géomètre : Dussauget

    1 media

    Soucia, section F, les Calabrux, feuille 4.géomètre : Dussauget

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan5817

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Soucia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Soucia, section F, les Calabrux, feuille 4.géomètre...
  30. Résultat n°30

    Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes, 1881-1911. Mouvement de la population, 1894-1896. Dénombrement : population classée par professions et classement spécial des étrangers, 1891 ; états récapitulatifs de la population, 1856-1891.

    Date

    1836-1911

    Cote

    5E417/20

    • Contexte : Archives communales déposées : SOUCIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes, 1881-1911. Mouvement...
  31. Résultat n°31
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11034

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  32. Résultat n°32
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1178

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1179

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  34. Résultat n°34

    Déchets divers :- Taxes sur l'élimination des déchets industriels spéciaux- Taxe sur le stockage des déchets ménagers et assimilés (1996)- enquêtes annuelles sur les installations de déchets ménagers (1996-1998)- garanties financières pour les installations de stockage de déchets - taxe générale sur les activités polluantes (2002/2005) - courrier du SYDOM- circulaire aux maires pour évacuation des déchets dangereux dans les écoles, élimination des déchets d'amiante- organisation de la collecte des piles usagées- capacités de traitement de l'UIOM de Lons-le-Saunier- valorisation des déchets verts dans le Jura : études, note, intervention Député-maire de Lons-le-Saunier, réunions projets de composteur à Soucia et à Lemuy, contrat territorial DéchetsTransports transfrontaliers de déchets dangereux :- bilans annuels transmis au MEDAT

    Date

    1996-2008

    Cote

    2286W94

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Déchets divers :- Taxes sur l'élimination des déchets...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  35. Résultat n°35
    Soucia, section D, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset fils

    1 media

    Soucia, section D, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset fils

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan5809

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Soucia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Soucia, section D, le Village, feuille 3.géomètre :...
  36. Résultat n°36
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    152 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10502

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SOUCIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  37. Résultat n°37
    Décès.

    175 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/7073

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SOUCIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  38. Résultat n°38
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1172

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1914

    Cote

    3P3745

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Soucia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  40. Résultat n°40
    Soucia, section B, Chenevières, feuille 3.géomètre : Rosset père

    1 media

    Soucia, section B, Chenevières, feuille 3.géomètre : Rosset père

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan5804

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Soucia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Soucia, section B, Chenevières, feuille 3.géomètre...