Soucia, commune - Recherche

1

30 medias
Série communale : tables décennales.

Date

1833-1903

Cote

5E417/8
- Contexte : Archives communales déposées : SOUCIA
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Série communale : tables décennales.
2

2 lots 123 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
3

148 medias
Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P3741
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
4

2 lots 279 medias
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
5

178 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10501
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SOUCIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
6

140 medias
Mariages janvier 1775 ; sépultures février 1759-janvier 1775 ; mariages, sépultures janvier 1775-mai 1791 ; baptêmes, mariages, sépultures 1791.

Date

1759-1791

Cote

5E417/6
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Soucia
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Mariages janvier 1775 ; sépultures février 1759-janvier...
7

140 medias
Série communale : mariages janvier 1775 ; sépultures février 1759-janvier 1775 ; mariages, sépultures janvier 1775-mai 1791 ; baptêmes, mariages, sépultures 1791.

Date

1759-1791

Cote

5E417/6
- Contexte : Archives communales déposées : SOUCIA
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : mariages janvier 1775 ; sépultures...
8

1 media
Soucia, section C, le Taureau, feuille 2.géomètre : Rosset père

Date

1832

Cote

3Pplan5806
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Soucia, section C, le Taureau, feuille 2.géomètre :...
9

2 lots 126 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1173
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
10

2 lots 104 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
11

1 media
Soucia, section E, la Joux, feuille 2.géomètre : Dussauget

Date

1831

Cote

3Pplan5811
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Soucia, section E, la Joux, feuille 2.géomètre : Dussauget
12

1 media
Soucia, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

Date

1832

Cote

3Pplan5808
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Soucia, section D, le Village, feuille 2.géomètre :...
13

231 medias
Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8301
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SOUCIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès
- Naissances, décès.
14
Matrice foncière.

Date

1833

Cote

3P3742
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
15

1 media
Soucia, section A, Champsigna, feuille 3.géomètre : Rosset fils

Date

1832

Cote

3Pplan5801
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Soucia, section A, Champsigna, feuille 3.géomètre :...
16

1 media
Soucia, section E, la Joux, feuille 4.géomètre : Dussauget

Date

1831

Cote

3Pplan5813
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Soucia, section E, la Joux, feuille 4.géomètre : Dussauget
17

246 medias
Série communale : baptêmes 1706-décembre 1746 - décembre 1748 ; mariages juin 1720-septembre 1769 ; sépultures avril 1720-avril 1744, mars 1745-1758.

Date

1706-1769

Cote

5E417/4
- Contexte : Archives communales déposées : SOUCIA
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 1706-décembre 1746 - décembre...
18

175 medias
Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/7074
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SOUCIA
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
19

112 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10503
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SOUCIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
20

2 lots 113 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1174
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
21

2 lots 129 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1175
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
22

2 lots 443 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
23

1 media
Soucia, section E, la Joux, feuille 1.géomètre : Dussauget

Date

1831

Cote

3Pplan5810
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Soucia, section E, la Joux, feuille 1.géomètre : Dussauget
24

1 media
Soucia, section C, le Taureau, feuille 1.géomètre : Rosset père

Date

1832

Cote

3Pplan5805
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Soucia, section C, le Taureau, feuille 1.géomètre :...
25

154 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/7078
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SOUCIA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
26

1 media
Soucia, section F, les Calabrux, feuille 3.géomètre : Dussauget

Date

1832

Cote

3Pplan5816
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Soucia, section F, les Calabrux, feuille 3.géomètre...
27

1 media
Soucia, section B, Chenevières, feuille 1.géomètre : Rosset père

Date

1831

Cote

3Pplan5802
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Soucia, section B, Chenevières, feuille 1.géomètre...
28

114 medias
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

Date

1798-1809

Cote

6M201
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Clairvaux
- Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
29

1 media
Soucia, section F, les Calabrux, feuille 4.géomètre : Dussauget

Date

1832

Cote

3Pplan5817
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Soucia, section F, les Calabrux, feuille 4.géomètre...
30
Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes, 1881-1911. Mouvement de la population, 1894-1896. Dénombrement : population classée par professions et classement spécial des étrangers, 1891 ; états récapitulatifs de la population, 1856-1891.

Date

1836-1911

Cote

5E417/20
- Contexte : Archives communales déposées : SOUCIA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes, 1881-1911. Mouvement...
31

2 lots 389 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1903-1912

Cote

3E/11034
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
32

2 lots 108 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1178
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
33

2 lots 108 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1179
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
34
Déchets divers :- Taxes sur l'élimination des déchets industriels spéciaux- Taxe sur le stockage des déchets ménagers et assimilés (1996)- enquêtes annuelles sur les installations de déchets ménagers (1996-1998)- garanties financières pour les installations de stockage de déchets - taxe générale sur les activités polluantes (2002/2005) - courrier du SYDOM- circulaire aux maires pour évacuation des déchets dangereux dans les écoles, élimination des déchets d'amiante- organisation de la collecte des piles usagées- capacités de traitement de l'UIOM de Lons-le-Saunier- valorisation des déchets verts dans le Jura : études, note, intervention Député-maire de Lons-le-Saunier, réunions projets de composteur à Soucia et à Lemuy, contrat territorial DéchetsTransports transfrontaliers de déchets dangereux :- bilans annuels transmis au MEDAT

Date

1996-2008

Cote

2286W94
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Déchets divers :- Taxes sur l'élimination des déchets...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
35

1 media
Soucia, section D, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset fils

Date

1832

Cote

3Pplan5809
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Soucia, section D, le Village, feuille 3.géomètre :...
36

152 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10502
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SOUCIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
37

175 medias
Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/7073
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SOUCIA
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
38

2 lots 139 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1172
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
39
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1914

Cote

3P3745
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
40

1 media
Soucia, section B, Chenevières, feuille 3.géomètre : Rosset père

Date

1831

Cote

3Pplan5804
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Soucia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Soucia, section B, Chenevières, feuille 3.géomètre...

Résultats de la recherche

Série communale : tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SOUCIA

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages janvier 1775 ; sépultures février 1759-janvier 1775 ; mariages, sépultures janvier 1775-mai 1791 ; baptêmes, mariages, sépultures 1791.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : mariages janvier 1775 ; sépultures février 1759-janvier 1775 ; mariages, sépultures janvier 1775-mai 1791 ; baptêmes, mariages, sépultures 1791.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SOUCIA

Soucia, section C, le Taureau, feuille 2.géomètre : Rosset père

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Soucia, section E, la Joux, feuille 2.géomètre : Dussauget

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Soucia, section D, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset fils

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Soucia, section A, Champsigna, feuille 3.géomètre : Rosset fils

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Soucia, section E, la Joux, feuille 4.géomètre : Dussauget

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : baptêmes 1706-décembre 1746 - décembre 1748 ; mariages juin 1720-septembre 1769 ; sépultures avril 1720-avril 1744, mars 1745-1758.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SOUCIA

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote