Songeson, commune - Recherche

1

24 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3737
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Songeson
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
2

2 lots 123 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
3

66 medias
Baptêmes, mariages, sépultures, 1738-1741, 1775-21 janvier 1777, janvier-8 février 1779, 1789.

Date

1738-1789

Cote

3E/982
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SONGESON
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures, 1738-1741, 1775-21...
4

1 media
Songeson, section A, les Prés Bois, feuille 1, 2ème partie.géomètre : Laplace

Date

1832

Cote

3Pplan5784
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Songeson
- Plans parcellaires napoléoniens
- Songeson, section A, les Prés Bois, feuille 1, 2ème...
5

2 lots 279 medias
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
6

220 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775-1792

Cote

5E328/4
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Songeson
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
7

2 lots 126 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1173
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
8

2 lots 104 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
9

109 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1711-février 1739.

Date

1711-1739

Cote

5E328/2
- Contexte : Archives communales déposées : SONGESON
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1711-février...
10

1 media
Songeson, section A, les Prés Bois, feuille 5.géomètre : Laplace

Date

1832

Cote

3Pplan5789
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Songeson
- Plans parcellaires napoléoniens
- Songeson, section A, les Prés Bois, feuille 5.géomètre...
11

1 media
Songeson, section B, les Chatenaillots, feuille 4.géomètre : Aimey

Date

1832

Cote

3Pplan5793
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Songeson
- Plans parcellaires napoléoniens
- Songeson, section B, les Chatenaillots, feuille 4.géomètre...
12

235 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/7065
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SONGESON
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
13

84 medias
Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P3735
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Songeson
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
14

1 media
Songeson, section A, les Prés Bois, feuille 2.géomètre : Laplace

Date

1832

Cote

3Pplan5786
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Songeson
- Plans parcellaires napoléoniens
- Songeson, section A, les Prés Bois, feuille 2.géomètre...
15

2 lots 113 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1174
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
16

85 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1687-1710

Cote

5E328/1
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Songeson
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
17
Matrice foncière.

Date

1833

Cote

3P3736
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Songeson
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
18

2 lots 129 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1175
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
19

135 medias
Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/7067
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SONGESON
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
20

24 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3738
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Songeson
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
21

2 lots 443 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
22
Mouvement de la population.

Date

1889-1895

Cote

5E328/11
- Contexte : Archives communales déposées : SONGESON
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Mouvement de la population.
23

1 media
Songeson, section A, les Prés Bois, feuille 1, 3ème partie.géomètre : Laplace

Date

1832

Cote

3Pplan5785
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Songeson
- Plans parcellaires napoléoniens
- Songeson, section A, les Prés Bois, feuille 1, 3ème...
24

1 media
Songeson, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

Date

1832

Cote

3Pplan5782
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Songeson
- Plans parcellaires napoléoniens
- Songeson, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
25

1 media
Songeson, section B, les Chatenaillots, feuille 5.géomètre : Aimey

Date

1832

Cote

3Pplan5794
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Songeson
- Plans parcellaires napoléoniens
- Songeson, section B, les Chatenaillots, feuille 5.géomètre...
26

114 medias
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Clairvaux, an VII et 1809, Barésia, Bissia, Boissia, Buron, Chambly, Champsigna, Chevrotaine, Cogna, Collondon, Doucier, Fontenu, Le Frasnois, La Fromagerie, Largillay et Marsonnay, Marigny, Menétrux-en-Joux, Mesnois, Patornay, Poitte, Saffloz, Songeson, Soucia, Soyria, Thoiria, Thuron, Vaux-les-Chambly, Vertamboz, Villard-sur-l'Ain.

Date

1798-1809

Cote

6M201
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Clairvaux
- Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
27

124 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10572
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SONGESON
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
28

121 medias
Décès 1793-an IX, an XI-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/7066
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SONGESON
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès 1793-an IX, an XI-1822.
29

179 medias
Naissances 1793-an IX, an XI-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/7062
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SONGESON
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances 1793-an IX, an XI-1822.
30
L'Echo des lacs

Date

1989

Cote

Per435
- Contexte : Périodiques
- Per401-500
- L'Echo des lacs
31
Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date de publication

1981

Auteur

LACROIX Pierre[auteur]

Cote

8oF990
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF751-1000
- Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
32
Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête d'un particulier contre cette association au sujet du territoire de chasse (1981/1996). - ACCA de Songeson.- Graves dysfonctionnements avec suspension de la pratique de la chasse sur ce territoire (1998). - ACCA de Barésia.- Conflits qui dégénèrent en agressions physiques pour des travaux non réglés (1997/1998). - Problèmes entre ACCA des Essarts et ACCA de Pleure qui doit être intégré dans la première faute d'activités administratives (1988/2002). - ACCA de Plainoiseau.- Faute grave d'un administrateur (2009). - ACCA de Rahon.- Exclusion d'un membre pour faute grave de gestion de l'association (1991/1992). Actes de cruauté envers les animaux (chevaux, montons, chiens, etc...) : procès-verbaux de gendarmerie (1997/2003) Dégâts imputables à des animaux chassables (chevreuils, sangliers, etc.) (2001/2003) Cartes d'invités, fraudes financières (1993/1998). "Opposition au droit de chasse".- Demandes de propriétaires fonciers pour interdire la chasse sur leurs parcelles (1998/2001).

Date

1981-2009

Cote

2286W52
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- BIODIVERSITE
- Chasse
- Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
33
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12684
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SONGESON
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
34

1 media
Songeson, section B, les Chatenaillots, feuille 3.géomètre : Mathieu

Date

1832

Cote

3Pplan5792
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Songeson
- Plans parcellaires napoléoniens
- Songeson, section B, les Chatenaillots, feuille 3.géomètre...
35

2 lots 389 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1903-1912

Cote

3E/11034
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
36

2 lots 108 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1178
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
37

2 lots 108 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1179
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
38

1 media
Songeson, section A, les Prés Bois, feuille 4.géomètre : Laplace

Date

1832

Cote

3Pplan5788
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Songeson
- Plans parcellaires napoléoniens
- Songeson, section A, les Prés Bois, feuille 4.géomètre...
39

2 lots 139 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1172
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
40

70 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10574
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SONGESON
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Résultats de la recherche

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures, 1738-1741, 1775-21 janvier 1777, janvier-8 février 1779, 1789.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Songeson, section A, les Prés Bois, feuille 1, 2ème partie.géomètre : Laplace

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1711-février 1739.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SONGESON

Songeson, section A, les Prés Bois, feuille 5.géomètre : Laplace

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Songeson, section B, les Chatenaillots, feuille 4.géomètre : Aimey

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Songeson, section A, les Prés Bois, feuille 2.géomètre : Laplace

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote