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  • 1

    Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.

    Date

    1914

    Cote

    3P3619

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.
  • 2
    Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

    1 media

    Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1099

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  • 3

    Ranchette

    Cote

    3Pplan7198

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    • Ranchette
  • 4
    Matrice des propriétés bâties.

    21 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3177

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    • Matrice des propriétés bâties.
  • 5
    Saint-Maurice, section E, Nord du Village, feuille 3.

    1 media

    Saint-Maurice, section E, Nord du Village, feuille 3.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan5494

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  • 6
    Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4571

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  • 7
    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    1 media

    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2193

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  • 8
    Etat de sections.

    28 medias

    Etat de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P1132

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  • 9
    Treffay, section unique, feuille 1.

    1 media

    Treffay, section unique, feuille 1.

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan6037

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  • 10
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2476

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    • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
  • 11

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1795

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 12
    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    1 media

    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6024

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre.
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    • Tourmont, section C, Recin, feuille 4.
  • 13
    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    1 media

    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3707

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  • 14
    Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 3.

    1 media

    Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 3.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5825

    • Contexte : Cadastre

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    • Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 3.
  • 15
    Chamblay, section B, les Vieux Meix, feuille 3.

    1 media

    Chamblay, section B, les Vieux Meix, feuille 3.

    Date

    1857

    Cote

    3Pplan1027

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chamblay, section B, les Vieux Meix, feuille 3.
  • 16
    Chemin, section C, Chemin, feuille 9.géomètre : Billet

    1 media

    Chemin, section C, Chemin, feuille 9.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1580

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Chemin
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    • Chemin, section C, Chemin, feuille 9.géomètre : Billet
  • 17
    Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Duchesne H.

    1 media

    Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Duchesne H.

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1735

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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  • 18

    Grange-de-Vaivre

    Cote

    3Pplan7157

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre.
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    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Grange-de-Vaivre
  • 19
    Loisia, section E, Chaillot, feuille 2.géomètre : [?]

    1 media

    Loisia, section E, Chaillot, feuille 2.géomètre : [?]

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3181

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Loisia, section E, Chaillot, feuille 2.géomètre : [?]
  • 20
    Deschaux (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet aîné

    1 media

    Deschaux (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet aîné

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2128

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    • Deschaux (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet...