> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.

    Date

    1914

    Cote

    3P3619

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Salins-les-Bains
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.
  2. Résultat n°2
    Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

    1 media

    Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1099

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champagnole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.
  3. Résultat n°3

    Ranchette

    Cote

    3Pplan7198

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Ranchette
  4. Résultat n°4
    Matrice des propriétés bâties.

    21 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3177

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pretin
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  5. Résultat n°5
    Saint-Maurice, section E, Nord du Village, feuille 3.

    1 media

    Saint-Maurice, section E, Nord du Village, feuille 3.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan5494

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Maurice
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Maurice, section E, Nord du Village, feuille...
  6. Résultat n°6
    Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4571

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Noir
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
  7. Résultat n°7
    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    1 media

    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2193

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dole
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux
  8. Résultat n°8
    Etat de sections.

    28 medias

    Etat de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P1132

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chevrotaine
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  9. Résultat n°9
    Treffay, section unique, feuille 1.

    1 media

    Treffay, section unique, feuille 1.

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan6037

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Treffay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Treffay, section unique, feuille 1.
  10. Résultat n°10
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2476

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
  11. Résultat n°11

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1795

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frébuans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  12. Résultat n°12
    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    1 media

    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6024

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Tourmont
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tourmont, section C, Recin, feuille 4.
  13. Résultat n°13
    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    1 media

    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3707

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Moirans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
  14. Résultat n°14
    Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 3.

    1 media

    Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 3.

    Date

    1837

    Cote

    3Pplan5825

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Souvans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 3.
  15. Résultat n°15
    Chamblay, section B, les Vieux Meix, feuille 3.

    1 media

    Chamblay, section B, les Vieux Meix, feuille 3.

    Date

    1857

    Cote

    3Pplan1027

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chamblay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chamblay, section B, les Vieux Meix, feuille 3.
  16. Résultat n°16
    Chemin, section C, Chemin, feuille 9.géomètre : Billet

    1 media

    Chemin, section C, Chemin, feuille 9.géomètre : Billet

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan1580

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chemin
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chemin, section C, Chemin, feuille 9.géomètre : Billet
  17. Résultat n°17
    Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Duchesne H.

    1 media

    Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Duchesne H.

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1735

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cogna
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre :...
  18. Résultat n°18

    Grange-de-Vaivre

    Cote

    3Pplan7157

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Grange-de-Vaivre
  19. Résultat n°19
    Loisia, section E, Chaillot, feuille 2.géomètre : [?]

    1 media

    Loisia, section E, Chaillot, feuille 2.géomètre : [?]

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan3181

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Loisia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Loisia, section E, Chaillot, feuille 2.géomètre : [?]
  20. Résultat n°20
    Deschaux (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet aîné

    1 media

    Deschaux (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet aîné

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2128

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Deschaux (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Deschaux (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet...
  21. Résultat n°21

    Antorpe

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6656/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dampierre
    • Antorpe
  22. Résultat n°22
    Etat de sections.

    47 medias

    Etat de sections.

    Date

    1835

    Cote

    3P612

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bonnaud
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  23. Résultat n°23
    Bonlieu, section F, la Roche, feuille 2.géomètre : Lamare

    1 media

    Bonlieu, section F, la Roche, feuille 2.géomètre : Lamare

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan721

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bonlieu
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bonlieu, section F, la Roche, feuille 2.géomètre :...
  24. Résultat n°24
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    135 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3014

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pimorin
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  25. Résultat n°25
    Matrice des propriétés bâties.

    51 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3559

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Pierre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  26. Résultat n°26
    Deschaux (Le), section C, les Nouës, feuille 2.géomètre : Chaunet aîné

    1 media

    Deschaux (Le), section C, les Nouës, feuille 2.géomètre : Chaunet aîné

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2142

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Deschaux (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Deschaux (Le), section C, les Nouës, feuille 2.géomètre...
  27. Résultat n°27

    Censeau

    Cote

    3Pplan7109

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Censeau
  28. Résultat n°28
    Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan874

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bretenières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre...
  29. Résultat n°29
    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    1 media

    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan642

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bletterans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
  30. Résultat n°30

    Matrice foncière, folio 1 à 500 [1827].

    Date

    1827

    Cote

    3P2169

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Longwy-sur-le-Doubs
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 500 [1827].
  31. Résultat n°31
    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    1 media

    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4288

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section A, le Nord, feuille 4.
  32. Résultat n°32
    Etat de sections.

    13 medias

    Etat de sections.

    Date

    1825

    Cote

    3P282

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Ardon
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  33. Résultat n°33
    Pretin, section A, le Village, feuille 1.

    1 media

    Pretin, section A, le Village, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4914

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pretin
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pretin, section A, le Village, feuille 1.
  34. Résultat n°34

    Matrice foncière, folio 1 à 456.

    Date

    1823

    Cote

    3P2233

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Macornay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 456.
  35. Résultat n°35
    Matrice des propriétés bâties.

    17 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1598

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Equevillon
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  36. Résultat n°36
    Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

    1 media

    Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre : Boichoz

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan5200

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ruffey-sur-Seille
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ruffey-sur-Seille, section E, feuille 1.géomètre :...
  37. Résultat n°37
    Doucier, section F, Collondon, feuille 1.géomètre : Laplace

    1 media

    Doucier, section F, Collondon, feuille 1.géomètre : Laplace

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan2248

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Doucier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Doucier, section F, Collondon, feuille 1.géomètre :...
  38. Résultat n°38
    Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

    1 media

    Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre : Grenier

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan1399

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatonnay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatonnay, section B, le Pré de la Raye, feuille 1.géomètre...
  39. Résultat n°39
    Thoirette, section B, Chaléat, feuille 2.géomètre : Guyard

    1 media

    Thoirette, section B, Chaléat, feuille 2.géomètre : Guyard

    Date

    1830

    Cote

    3Pplan5959

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre T
    • Thoirette
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Thoirette, section B, Chaléat, feuille 2.géomètre :...
  40. Résultat n°40

    Sellières

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6809/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Sellières