Service du cadastre

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.	Cote 3P3619	Date 1914	Lieu Salins-les-Bains, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Salins-les-Bains Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.
Résultat n°2	1 media	Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.	Cote 3Pplan1099	Date 1823	Lieu Champagnole, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Champagnole Plans parcellaires napoléoniens Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.
Résultat n°3		Ranchette	Cote 3Pplan7198	Date-	Lieu Ranchette, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Atlas portatifs s.d. [1810-1840] Ranchette
Résultat n°4	21 medias	Matrice des propriétés bâties.	Cote 3P3177	Date 1882	Lieu Pretin, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre P Pretin Etats de sections et matrices Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°5	1 media	Saint-Maurice, section E, Nord du Village, feuille 3.	Cote 3Pplan5494	Date 1833	Lieu Saint-Maurice-en-Montagne, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saint-Maurice Plans parcellaires napoléoniens Saint-Maurice, section E, Nord du Village, feuille...
Résultat n°6	1 media	Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent	Cote 3Pplan4571	Date 1825	Lieu Petit-Noir, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre P Petit-Noir Plans parcellaires napoléoniens Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre...
Résultat n°7	1 media	Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux	Cote 3Pplan2193	Date 1813	Lieu Dole, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre D Dole Plans parcellaires napoléoniens Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux
Résultat n°8	28 medias	Etat de sections.	Cote 3P1132	Date 1833	Lieu Chevrotaine, commune	Type de document état de section
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Chevrotaine Etats de sections et matrices Etat de sections.
Résultat n°9	1 media	Treffay, section unique, feuille 1.	Cote 3Pplan6037	Date 1827	Lieu Treffay, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre T Treffay Plans parcellaires napoléoniens Treffay, section unique, feuille 1.
Résultat n°10	1 media	Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.	Cote 3Pplan2476	Date 1826	Lieu Foncine-le-Haut, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre F Foncine-le-Haut Plans parcellaires napoléoniens Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
Résultat n°11		Matrice des propriétés non bâties.	Cote 3P1795	Date 1913	Lieu Frébuans, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre F Frébuans Etats de sections et matrices Matrice des propriétés non bâties.
Résultat n°12	1 media	Tourmont, section C, Recin, feuille 4.	Cote 3Pplan6024	Date 1834	Lieu Tourmont, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre T Tourmont Plans parcellaires napoléoniens Tourmont, section C, Recin, feuille 4.
Résultat n°13	1 media	Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier	Cote 3Pplan3707	Date 1813	Lieu Moirans-en-Montagne, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre M Moirans Plans parcellaires napoléoniens Feuilles cadastrales Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
Résultat n°14	1 media	Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 3.	Cote 3Pplan5825	Date 1837	Lieu Souvans, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Souvans Plans parcellaires napoléoniens Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 3.
Résultat n°15	1 media	Chamblay, section B, les Vieux Meix, feuille 3.	Cote 3Pplan1027	Date 1857	Lieu Chamblay, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Chamblay Plans parcellaires napoléoniens Chamblay, section B, les Vieux Meix, feuille 3.
Résultat n°16	1 media	Chemin, section C, Chemin, feuille 9.géomètre : Billet	Cote 3Pplan1580	Date 1825	Lieu Chemin, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Chemin Plans parcellaires napoléoniens Chemin, section C, Chemin, feuille 9.géomètre : Billet
Résultat n°17	1 media	Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Duchesne H.	Cote 3Pplan1735	Date 1832	Lieu Cogna, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre C Cogna Plans parcellaires napoléoniens Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre :...
Résultat n°18		Grange-de-Vaivre	Cote 3Pplan7157	Date-	Lieu Grange-de-Vaivre, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Atlas portatifs s.d. [1810-1840] Grange-de-Vaivre
Résultat n°19	1 media	Loisia, section E, Chaillot, feuille 2.géomètre : [?]	Cote 3Pplan3181	Date 1827	Lieu Loisia, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre L Loisia Plans parcellaires napoléoniens Loisia, section E, Chaillot, feuille 2.géomètre : [?]
Résultat n°20	1 media	Deschaux (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet aîné	Cote 3Pplan2128	Date 1829	Lieu Deschaux (Le), commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre D Deschaux (le) Plans parcellaires napoléoniens Deschaux (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet...

Résultats de la recherche

Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.

Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

Ranchette

Matrice des propriétés bâties.

Saint-Maurice, section E, Nord du Village, feuille 3.

Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

Etat de sections.

Treffay, section unique, feuille 1.

Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

Matrice des propriétés non bâties.

Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

Souvans, section B, Fin d'Amont, feuille 3.

Chamblay, section B, les Vieux Meix, feuille 3.

Chemin, section C, Chemin, feuille 9.géomètre : Billet

Cogna, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Duchesne H.

Grange-de-Vaivre

Loisia, section E, Chaillot, feuille 2.géomètre : [?]

Deschaux (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Chaunet aîné