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Résultats de la recherche

1

Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.

Date

1914

Cote

3P3619

2
Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

1 media

Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1099

3
Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

Date

1825

Cote

3Pplan4571

4
Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

1 media

Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

Date

1813

Cote

3Pplan2193

5
Etat de sections.

28 medias

Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P1132

6
Treffay, section unique, feuille 1.

1 media

Treffay, section unique, feuille 1.

Date

1827

Cote

3Pplan6037

7
Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

1 media

Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

Date

1826

Cote

3Pplan2476

8

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1795

9
Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

1 media

Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

Date

1834

Cote

3Pplan6024

10
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

1 media

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

Date

1813

Cote

3Pplan3707

11

Grange-de-Vaivre

Date

-

Cote

3Pplan7157

12

Antorpe

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6656/1

13
Etat de sections.

47 medias

Etat de sections.

Date

1835

Cote

3P612

14
Matrice des propriétés bâties.

51 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3559

15
Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan874

16
Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

1 media

Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

Date

1811

Cote

3Pplan642

17
Ney, section A, le Nord, feuille 4.

1 media

Ney, section A, le Nord, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan4288

18
Etat de sections.

13 medias

Etat de sections.

Date

1825

Cote

3P282

19
Pretin, section A, le Village, feuille 1.

1 media

Pretin, section A, le Village, feuille 1.

Date

1831

Cote

3Pplan4914

20

Matrice foncière, folio 1 à 456.

Date

1823

Cote

3P2233