Service du Cadastre

1

Carte du département du Jura. Département, canton, commune, chemin de fer, routes nationales, autoroutes, canaux et cours d'eau, lacs et étangs.

1990

1Fi3523

2

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage professionnel et biens divers. Article 11 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 20 novembre 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.

1990

1Fi3517

3

Carte du département du Jura. Secteurs agricoles.

1990

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4

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage professionnel et biens divers. Loyer annuel au mètre carré. Magasins, bureaux, ateliers.

1990

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5

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage d'habitation ne présentant pas un caractère social. Loyer annuel moyen au mètre carré.

1990

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6

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation urbains. Article 25 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 14 mai 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.

1990

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7

Carte du département du Jura. Secteurs urbains, échelle indiciaire des terrains viabilisés.

1990

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8

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation agricoles. Article 25 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 14 mai 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.

1990

1Fi3519

9

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage d'habitation ne présentant pas un caractère social. Article 11 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 20 novembre 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.

1991

1Fi3520

Résultats de la recherche

Carte du département du Jura. Département, canton, commune, chemin de fer, routes nationales, autoroutes, canaux et cours d'eau, lacs et étangs.

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage professionnel et biens divers. Article 11 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 20 novembre 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.

Carte du département du Jura. Secteurs agricoles.

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage professionnel et biens divers. Loyer annuel au mètre carré. Magasins, bureaux, ateliers.

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage d'habitation ne présentant pas un caractère social. Loyer annuel moyen au mètre carré.

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation urbains. Article 25 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 14 mai 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.

Carte du département du Jura. Secteurs urbains, échelle indiciaire des terrains viabilisés.

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation agricoles. Article 25 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 14 mai 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage d'habitation ne présentant pas un caractère social. Article 11 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 20 novembre 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.