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1

Carte du département du Jura. Département, canton, commune, chemin de fer, routes nationales, autoroutes, canaux et cours d'eau, lacs et étangs.

Date

1990

Cote

1Fi3523

2

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage professionnel et biens divers. Article 11 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 20 novembre 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.

Date

1990

Cote

1Fi3517

3

Carte du département du Jura. Secteurs agricoles.

Date

1990

Cote

1Fi3522

4

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage professionnel et biens divers. Loyer annuel au mètre carré. Magasins, bureaux, ateliers.

Date

1990

Cote

1Fi3524

5

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage d'habitation ne présentant pas un caractère social. Loyer annuel moyen au mètre carré.

Date

1990

Cote

1Fi3521

6

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation urbains. Article 25 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 14 mai 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.

Date

1990

Cote

1Fi3518

7

Carte du département du Jura. Secteurs urbains, échelle indiciaire des terrains viabilisés.

Date

1990

Cote

1Fi3516

8

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation agricoles. Article 25 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 14 mai 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.

Date

1990

Cote

1Fi3519

9

Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage d'habitation ne présentant pas un caractère social. Article 11 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 20 novembre 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.

Date

1991

Cote

1Fi3520