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  1. Résultat n°1

    Carte du département du Jura. Département, canton, commune, chemin de fer, routes nationales, autoroutes, canaux et cours d'eau, lacs et étangs.

    Date

    1990

    Cote

    1Fi3523

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Carte du département du Jura. Département, canton,...
  2. Résultat n°2

    Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage professionnel et biens divers. Article 11 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 20 novembre 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.

    Date

    1990

    Cote

    1Fi3517

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation...
  3. Résultat n°3

    Carte du département du Jura. Secteurs agricoles.

    Date

    1990

    Cote

    1Fi3522

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Carte du département du Jura. Secteurs agricoles.
  4. Résultat n°4

    Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage professionnel et biens divers. Loyer annuel au mètre carré. Magasins, bureaux, ateliers.

    Date

    1990

    Cote

    1Fi3524

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation...
  5. Résultat n°5

    Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage d'habitation ne présentant pas un caractère social. Loyer annuel moyen au mètre carré.

    Date

    1990

    Cote

    1Fi3521

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation...
  6. Résultat n°6

    Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation urbains. Article 25 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 14 mai 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.

    Date

    1990

    Cote

    1Fi3518

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation...
  7. Résultat n°7

    Carte du département du Jura. Secteurs urbains, échelle indiciaire des terrains viabilisés.

    Date

    1990

    Cote

    1Fi3516

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Carte du département du Jura. Secteurs urbains, échelle...
  8. Résultat n°8

    Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation agricoles. Article 25 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 14 mai 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.

    Date

    1990

    Cote

    1Fi3519

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation...
  9. Résultat n°9

    Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation immeubles à usage d'habitation ne présentant pas un caractère social. Article 11 de la loi n° 90-669 du 30 juillet 1990. Découpage arrêté le 20 novembre 1991 par le Comité de Délimitation des secteurs d'Evaluation.

    Date

    1991

    Cote

    1Fi3520

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Carte du département du Jura. Secteurs d'évaluation...