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  1. Résultat n°1

    Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Direction des services agricoles; Direction des services vétérinaires; Ponts et chaussées.

    Date

    1943-1944

    Cote

    304W148

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports mensuels des chefs de service au préfet: Direction...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Recueil des principaux textes officiels intéressant les services des Ponts et Chaussées dressé par les soins de l'administration centrale. Tome III.

    Date de publication

    1956

    Auteur

    Ministère des Travaux Publics[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2989/3

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Recueil des principaux textes officiels intéressant...
  3. Résultat n°3

    Elargissement du canal du Rhône au Rhin.- Réunions avec les Ponts-et-Chaussées

    Date

    1964

    Cote

    1149W44

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Problèmes environnementaux
    • Elargissement du canal du Rhône au Rhin.- Réunions...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Rapports périodiques faits au préfet par les Ponts et chaussées et le Service vicinal.

    Date

    1946-1947

    Cote

    304W214

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques faits au préfet par les Ponts...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Recueil des principaux textes officiels intéressant les services des Ponts et Chaussées dressé par les soins de l'administration centrale. Tome II.

    Date de publication

    1955

    Auteur

    Ministère des Travaux Publics[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2989/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Recueil des principaux textes officiels intéressant...
  6. Résultat n°6

    Recueil des principaux textes officiels intéressant les services des Ponts et Chaussées dressé par les soins de l'administration centrale. Tome I.

    Date de publication

    1954

    Auteur

    Ministère des Travaux Publics[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2989/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Recueil des principaux textes officiels intéressant...
  7. Résultat n°7

    Recueil des principaux textes officiels intéressant les services des Ponts et Chaussées dressé par les soins de l'administration centrale. Tome IV.

    Date de publication

    1957

    Auteur

    Ministère des Travaux Publics[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2989/4

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Recueil des principaux textes officiels intéressant...
  8. Résultat n°8

    Recueil des principaux textes officiels intéressant les services des Ponts et Chaussées dressé par les soins de l'administration centrale. Tome V.

    Date de publication

    1958

    Auteur

    Ministère des Travaux Publics[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2989/5

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Recueil des principaux textes officiels intéressant...
  9. Résultat n°9
    Administration des Ponts et Chaussées.

    1 media

    Administration des Ponts et Chaussées.

    Date

    1832-1837

    Cote

    110J921

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Activités politiques.
    • Correspondance avec l'administration dans le cadre...
    • Correspondance avec les autres administrations sur...
    • Administration des Ponts et Chaussées.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  10. Résultat n°10

    Rapports périodiques au Préfet par les Ponts et Chaussées.

    Date

    1945

    Cote

    304W164

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Rapports périodiques au Préfet par les Ponts et Chaussées.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet