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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Notice géologique et forestière sur la montagne de la Serre (Jura). Exposition universelle de 1878.
Cote
Br1110
 Date- Lieu
Serre (La), forêt, Serre (La), massif
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1001-1250
  • Notice géologique et forestière sur la montagne de...
2

Site "Forêt de la Serre" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- consultations maires et EPCI (28/11/2003)- site opérationnel : lettre du 01/02/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- convention Etat/ communauté de communes de Grand Dole (2008)Site "Massif de la Serre" (directive Oiseaux)- consultations (mars/avril 2009) + consultation ministère des armées (avril 2009)- envoi ministère : 26/06/2009Site interdépartemental "Massif du Risoux" (25/39)- dossier descriptif du site- consultations des maires et EPCI (28/11/2003)- désignation en ZPS : 05/07/2005- désignation préfet 39 coordonnateur : arrêté du 22/01/2008 (pour la ZPS)- désignation préfet 39 coordonnateur : 10/02/2003 (pour la directive habitats)- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- réunion de concertation pour les sites "Massif du Risoux" et "Forêt du Massacre" : 13/02/1998Site "Forêt du Massacre"- dossier descriptif du site- convention entre l'Etat et les collectivités (1999) pour Massif du Risoux et Forêt du Massacre- consultations des maires et EPCI (28/11/2003)- désignation en ZPS : 26/04/2005- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "REculée des Planches-près-Arbois"- dossier descriptif du site- visite du préfet aux Planches-près-Arbois le 23/04/1998- réunion du 24/11/2009
Cote
2286W30
 Date
1998-2009
 Lieu
Serre (La), forêt, Serre (La), massif, Risoux (Le), forêt, Massacre, forêt, Planches-près-d'Arbois (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Natura 2000
  • Site "Forêt de la Serre" (directive Habitats)- dossier...
3

Achèvement du R2seau Natura 2000Consultations- consultations Zone des Etangs de Bresse III (extension du site "Habitats") en date du 28/11/2003- consultations Massif du Risoux (ZPS directive "Oiseaux") le 28/11/2003- calendrier prévisionnel des consultations de sites (lettre au MEDD 21/12/2004)- consultations du ministère des armées (08/11/2005) pour les sites Bresse jurassienne nord, basse-vallée du Doubs, forêt de la Serre, Grandvaux, Reculées de la Haute-Seille, forêt de Chaux et côtes de la BienneTransmissions au ministèreTransmission de 3 sites au MEDD le 17/06/2004 (Massif du Risoux ZPS, Forêt du Massacre ZPS et zone des Etangs de Bresse 3 (extension habitats)Transmission de sites au MEDD le 20/12/2005- directive Habitats : Massif de la Serre, Grandvaux, Vallée de la Bienne et Bresse jurassienne Nord- directive Oiseaux : Basse-Vallée du Doubs, Reculées de la Haute-Seille, Forêt de Chaux, Vallée de la Bienne et Bresse jurassienne NordTransmission de sites au MEDD le 13/02/2006- Habitats + oiseaux : Vallée de la Loue, Vallée du Lison- Oiseaux : idemTransmission de site au MEDD le 01/03/2006- Habitats : Petite Montagne du Jura- Oiseaux : Petite Montagne du Jura (en partie - avis défavorable de certains maires)Transmission de site au MEDD le 25/04/2006- Oiseaux : Petite Montagne du Jura (totalité sur ordre du Ministère)Transmission de site au MEDD le 11/03/2008- Habitats et Oiseaux : extension site Vallée et Côtes de la BienneMises en demeure à l'encontre de la France pour insuffisance de propositions de sites : directive Oiseaux le 30/03/2004 - Directive Habitats le 07/07/2004Etat d'avancement du réseau Natura 2000- cartographies des sites "Habitats" et "Oiseaux" entre 2001 et mai 2008- tableaux de bord au 04/06/2003 et 10/07/2007 + notes internes- état d'avancement des documents d'objectifs au 31/12/2007- état d'avancement de la contractualisation au 21/12/2006- zonages environnementaux en septembre 2007
Cote
2286W39
 Date
2003-2007
 Lieu
Risoux (Le), forêt, Grandvaux, unité géographique, Serre (La), forêt, Chaux, forêt, Doubs (Le), rivière, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Massacre, forêt, Loue (La), rivière, Petite Montagne, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Natura 2000
  • Achèvement du R2seau Natura 2000Consultations- consultations...