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  1. Résultat n°1
    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 2.

    1 media

    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5630

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 2.
  2. Résultat n°2
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    110 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9574

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAPOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  3. Résultat n°3
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4
    Sapois, tableau d'assemblage.

    1 media

    Sapois, tableau d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5628

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sapois, tableau d'assemblage.
  5. Résultat n°5
    Matrice des propriétés bâties.

    22 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3641

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  6. Résultat n°6
    Sapois, section B, le Village, feuille 1.

    1 media

    Sapois, section B, le Village, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5633

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sapois, section B, le Village, feuille 1.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  8. Résultat n°8

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P3644

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1136

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10
    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 3.

    1 media

    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5631

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 3.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  12. Résultat n°12
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    254 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/6944

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAPOIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  13. Résultat n°13

    - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

    Date

    1986-2000

    Cote

    2286W112

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Publicité réglementée.
    • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1134

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 185 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1139

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16
    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 1.

    1 media

    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5629

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 1.
  17. Résultat n°17
    Arpentement général du territoire de Sapois, dressé par Pierre-Simon Girard, arpenteur royal au bailliage de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le comte de Watteville, Alexis Langue et Anatoile Proudhon.

    42 medias

    Arpentement général du territoire de Sapois, dressé par Pierre-Simon Girard, arpenteur royal au bailliage de Poligny.- Les principaux propriétaires sont : le comte de Watteville, Alexis Langue et Anatoile Proudhon.

    Date

    1777-1780

    Cote

    1B150, B428 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Sapois, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  18. Résultat n°18
    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    2 lots 119 medias

    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13836

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales des communes composant le canton...
  19. Résultat n°19
    Tables décennales.

    2 lots 216 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1138

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  20. Résultat n°20
    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 4.

    1 media

    Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan5632

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sapois, section A, Bois de Sapois, feuille 4.