Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1202

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Sampans, section B, le Village, feuille unique.géomètre : Félix aîné

    1 media

    Sampans, section B, le Village, feuille unique.géomètre : Félix aîné

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan5614

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sampans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sampans, section B, le Village, feuille unique.géomètre...
  3. Résultat n°3
    Alimentation en eau potable, 1890-1894 ; devis, plans, 1928-1931 (voir syndicat libre 5 E 53/190-191). Redevance.- Projet d'installation d'un groupe moto-pompe à la station de pompage, 1939 et 1945-1946. Projet d'alimentation en eau potable.- Subventions accordées à la commune, constatation et rapports avec le syndicat intercommunal, siégeant à Champvans [Syndicat intercommunal de la région de Dole (voir 5 E 150/115).], 1945-1959.

    1 media

  4. Résultat n°4
    Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

    1 media

    Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription pour le service de l'armée d'Orient, 1855.

    Date

    1791-1860

    Cote

    5E53/75

    • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Enrolements volontaires, 1791-1793 et 1859-1860. Souscription...
  5. Résultat n°5
    Budgets et chapitres additionnels.

    1 media

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1820-1936

    Cote

    5E53/169

    • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et chapitres additionnels.
  6. Résultat n°6
    Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

    1 media

    Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

    Date

    1812

    Cote

    5E53/56

    • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire et états...
  7. Résultat n°7
    Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

    1 media

    Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les Rupes de Sampans : procès-verbal, 1686, copie, 1731.

    Date

    1686-1731

    Cote

    5E53/12

    • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois communaux
    • Délimitation entre le bois Parey de Champvans et les...
  8. Résultat n°8
    Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

    1 media

    Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture, 1821-1927. Secours aux établissements de bienfaisance, 1833-1876.

    Date

    1821-1936

    Cote

    5E53/170

    • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptes administratifs, 1914-1936. Comptes de gestion...
  9. Résultat n°9
    Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

    1 media

    Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations d'ouverture de débits de boissons, 1887-1915.

    Date

    1827-1915

    Cote

    5E53/92

    • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Règlement concernant les aubergistes, 1827-1890. Déclarations...
  10. Résultat n°10
    Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

    1 media

    Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ; budgets, 1838-1944. Rôle de prestations, 1890, 1895 et 1905.

    Date

    1838-1944

    Cote

    5E53/151

    • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Service vicinal.- Subventions industrielles, 1874 ;...
  11. Résultat n°11
    Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

    1 media

    Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses (fièvre aphteuse, rouget, rage), 1913-1949. Certificats d'origine des animaux, 1911-1912.

    Date

    1911-1949

    Cote

    5E53/111

    • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité.
    • Epizooties.- Déclarations de maladies contagieuses...
  12. Résultat n°12
    Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

    1 media

    Demandes de renseignements concernant des personnes, 1835-1860 et 1929. Surveillance de condamnés libérés, 1807-1885.

    Date

    1807-1929

    Cote

    5E53/98

    • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Demandes de renseignements concernant des personnes,...
  13. Résultat n°13
    Toisé des bâtiments et mutations : états.

    1 media

    Toisé des bâtiments et mutations : états.

    Date

    1825

    Cote

    5E53/144

    • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Toisé des bâtiments et mutations : états.
  14. Résultat n°14
    Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

    1 media

    Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes, 1808-1870.

    Date

    1808-1870

    Cote

    5E53/100

    • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Passeports délivrés, 1810-1864 ; par d'autres communes,...
  15. Résultat n°15
    Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

    1 media

    Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte de 1877, 1878.

    Date

    1877-1878

    Cote

    5E53/52

    • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole.- Renseignements sur la récolte...
  16. Résultat n°16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    392 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/6928

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAMPANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  17. Résultat n°17
    Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

    1 media

    Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge d'actes, 1924.

    Date

    1859-1924

    Cote

    5E53/49

    • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Rectification de nom, 1859. Changement de nom, en marge...
  18. Résultat n°18
    Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

    27 medias

    Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée par professions, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

    Date

    1856-1896

    Cote

    5E53/51

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • S
    • Sampans
    • Résultats généraux, 1856, 1866-1886. Population classée...
  19. Résultat n°19
    Edit des regains.

    1 media

    Edit des regains.

    Date

    1632

    Cote

    5E53/31

    • Contexte : Archives communales déposées : SAMPANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
    • Agriculture
    • Edit des regains.
  20. Résultat n°20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    336 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/6932

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAMPANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.