Sainte-Agnès, commune

1
Etats de sections ; procès-verbal de division du territoire en sections.

Date

1835

Cote

5E421/42
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre et autres impôts
- Etats de sections ; procès-verbal de division du territoire...
2

1 media
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

1836

Cote

3Pplan5530
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sainte-Agnès
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 1.géomètre...
3

2 lots 198 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
4
Etats : nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1954. Mouvement de la population, 1889-1896. Classement spécial des étrangers, 1891 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs, 1866-1896.

Date

1836-1954

Cote

5E421/28
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Etats : nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives,...
5
Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924 ; procès-verbaux, 1912-1924. Listes des sapeurs-pompiers, 1980-1990. Certificats médicaux d'aptitude à être pompier, 1981-1989. Démission et candidature pour remplacement, 1986. Réorganisations de la subdivision et nominations d'officiers, 1876-1937. Contrôles nominatifs, 1876-1912. Engagements quinquennaux, 1875-1921. Habillement, 1856-1883. Règlements disciplinaires, 1860-1934. Délibérations du conseil d'administration, 1878-1891. Médailles d'honneur, 1900. Statuts, 1951-1986. Allocations de vétérance, 1990-1992. Arrêtés, notes d'information et correspondance, 1978-1992. Licitation pour la pompe à incendie : procès entre la commune de Sainte-Agnès et les communes de Vincelles et de Grusse, 1875-1876. Acquisition d'une pompe à incendie, 1876. Démission et dissolution du corps des sapeurs-pompiers, 3 décembre 1992. Dissolution de l'amicale, 1er avril 1993.

Date

1856-1992

Cote

5E421/55
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-Pompiers
- Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924...
6

254 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures : 9 mars 1685 - 16 juillet 1702. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 24 mars 1715. Baptêmes, mariages et sépultures : 10 janvier 1681 - 8 avril 1709. Mariages : 18 novembre 1673 - 27 février 1701. Sépultures : 26 juillet 1667 - 17 mars 1701.

Date

1667-1715

Cote

5E421/8
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures...
7

170 medias
Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

Date

1662-1708

Cote

5E421/7
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre...
8

2 lots 279 medias
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
9
Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et RotalierRéparations à l'église, 1810 ; au clocher, 1835 ; refonte de la cloche, 1840 ; marché pour fourniture d'une horloge, 1890 ; révision, électrification de l'horloge, 1936. Presbytère : réparations, 1824-1838 et 1891-1892 ; locations, 1907-1956. Cimetière : acquisition de terrain pour l'établissement, 1832 ; réparations, 1847-1848 ; construction d'une porte en fer, 1861 ; agrandissement du cimetière, 1871-1877, 1910 et 1914. Marché pour un corbillard, 1926.

Date

1810-1956

Cote

5E421/72
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetières
- Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier
- Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et RotalierRéparations...
10
Déclarations.

Date

1912-1955

Cote

5E421/89
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Accidents du travail
- Déclarations.
11
Fondation dans l'église paroissiale de Sainte-Agnès d'une chapelle, sous l'invocation de Notre-Dame de Pitié.

Date

1759-1789

Cote

5E421/16
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Fondation dans l'église paroissiale de Sainte-Agnès...
12

1 media
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

Date

1836

Cote

3Pplan5532
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sainte-Agnès
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre...
13

1 media
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

Date

1836

Cote

3Pplan5531
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sainte-Agnès
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre...
14

167 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762

Cote

5E421/12
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
15
Acquisition d'une maison pour l'école par les communes de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier, 1828-1829. Vente par les commune de Rotalier et Vercia à la commune de Sainte-Agnès d'un bâtiment d'école à Sainte-Agnès, 1846 ; plan, 1842 voir 13 Fi 2630. Plan de la maison commune (école), 1842 voir 13 Fi 2629. Agrandissement de la maison d'école, 1863-1865. Appropriation d'une maison d'école des filles, 1864-1867 ; plan, 1864 voir 13 Fi 1006. Réparations à la clôture de la maison d'école des filles, 1876-1878. Agrandissement de l'école des garçons, 1878-1880 ; plan, 1880 voir 13 Fi 2631. Achèvement de la maison d'école, 1881-1883. Réparations aux bâtiments des écoles, 1894-1913. Construction d'un asile, 1881 ; plan, 1881 voir 13 Fi 1007. Affaire concernant le logement de l'institutrice, an II-1812. Location de l'appartement de l'école, 1980 ; résiliation, 1981.

Date

1793-1981

Cote

5E421/73
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
- Acquisition d'une maison pour l'école par les communes...
16
Délibération du conseil départemental d'instruction publique et lettre du Préfet autorisant l'annexion d'un pensionnat à l'école de garçons, 1863-1864. Traitement des instituteurs et institutrices, 1878-1884. Ouverture d'une école libre, 1862.

Date

1863-1884

Cote

5E421/97
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique. - Sciences, lettres et arts....
- Instruction publique
- Délibération du conseil départemental d'instruction...
17

175 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/6514
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINTE-AGNES
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
18

1 media
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

Date

1836

Cote

3Pplan5534
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sainte-Agnès
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre...
19

167 medias
Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762

Cote

5E421/12
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Sainte-Agnès
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages et sépultures.
20
Inventaire des archives antérieures à 1790.

Cote

5E421/19
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives antérieures à 1790
- Documents divers (série II)
- Inventaire des archives antérieures à 1790.
21
Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

1978-1992

Cote

2825W/5
- Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
- Organisation des transports scolaires.
- Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire...
Producteur :

Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud
22

146 medias
Baptêmes, mariages et sépultures : 7 janvier 1739 - 30 décembre 1739. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1742 - 31 décembre 1742. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1744 - 29 décembre 1744. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1745 - 25 décembre 1745. Baptêmes, mariages et sépultures : 11 janvier 1746 - 15 décembre 1746. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1747 - 22 décembre 1747. Baptêmes, mariages et sépultures : 16 janvier 1748 - 21 décembre 1748. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1749 - 30 décembre 1749. Baptêmes, mariages et sépultures : 4 janvier 1750 - 23 décembre 1750.

Date

1739-1750

Cote

5E421/11
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Sainte-Agnès
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages et sépultures : 7 janvier 1739 -...
23
Propriété du bois Drillet : procès entre la commune de Sainte-Agnès et Joseph Charles d'Olivet de Poligny, an VII - an XIII ; procès entre la commune de Sainte-Agnès et Antoine Joseph de Vaudry à Reims, 1808-1812.

Date

1798-1812

Cote

5E421/76
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Propriété du bois Drillet : procès entre la commune...
24
Huit plans cadastraux, tableau d'assemblage et feuille de présentation, 1835-1836 (voir 17 Fi 1687-1696).

Date

1835-1836

Cote

5E421/43
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre et autres impôts
- Huit plans cadastraux, tableau d'assemblage et feuille...
25

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
26
Réparations au clocher de l'église : procès entre Alexis Lacroix, Humbert Clerc, charpentiers et la communauté de Sainte-Agnès.

Date

1755

Cote

5E421/4
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.-...
- Réparations au clocher de l'église : procès entre Alexis...
27

41 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3576
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sainte-Agnès
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
28
Distribution télégraphique, 1936. Fermeture du service de la télégraphique privée, à la gare de Sainte-Agnès, 1943-1944.

Date

1936-1944

Cote

5E421/51
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Rapport de la commune avec les diverses administrations...
- Poste - Télégraphe - Téléphone
- Distribution télégraphique, 1936. Fermeture du service...
29
Matrice foncière.

Date

1836

Cote

3P3575
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sainte-Agnès
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
30

1 media
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

Date

1836

Cote

3Pplan5532
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sainte-Agnès
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre...
31
Sel d'ordinaire.

Date

1775

Cote

5E421/17
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives antérieures à 1790
- Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
- Agriculture
- Sel d'ordinaire.
32

1 media
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre : Singey

Date

1836

Cote

3Pplan5533
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sainte-Agnès
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre...
33
Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1791-1848

Cote

5E421/44
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre et autres impôts
- Rôles d'impositions des contributions directes.
34
Etats des chevaux, mulets et voitures, 1877-1935. Condamné militaire, 1845.

Date

1845-1935

Cote

5E421/53
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Etats des chevaux, mulets et voitures, 1877-1935. Condamné...
35

266 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1779

Cote

3E/808
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINTE-AGNES
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
36

1 media
Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Dussauget

Date

1836

Cote

3Pplan5528
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sainte-Agnès
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Sainte-Agnès, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
37
Inspection départementale d'hygiène : augmentation du prix d'abornement pour analyse de surveillance de l'eau potable, 1940. Réclamation de plusieurs habitants au sujet du puits dit "du Pavé" dont l'eau n'est pas portable, 1897.

Date

1897-1940

Cote

5E421/59
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Inspection départementale d'hygiène : augmentation...
38

115 medias
Sainte-Agnès.- Registre d'arpentement (classement par n° de parcelles ; premières pages et articles 1 à 21 perdus).

Date

1772-1774

Cote

5E421/1
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Sainte-Agnès.- Registre d'arpentement (classement par...
39
Inventaire des biens de Jean Pierre Jarmier, 1791. Expropriation forcée, 1826. Succession Pirat, 1939.

Date

1791-1939

Cote

5E421/98
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Affaires entre particuliers
- Inventaire des biens de Jean Pierre Jarmier, 1791....
40
Matrice cadastrale.

Date

1836-1914

Cote

5E421/36
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre et autres impôts
- Matrice cadastrale.

Résultats de la recherche

Etats de sections ; procès-verbal de division du territoire en sections.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etats : nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1954. Mouvement de la population, 1889-1896. Classement spécial des étrangers, 1891 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs, 1866-1896.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Déclarations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Fondation dans l'église paroissiale de Sainte-Agnès d'une chapelle, sous l'invocation de Notre-Dame de Pitié.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Délibération du conseil départemental d'instruction publique et lettre du Préfet autorisant l'annexion d'un pensionnat à l'école de garçons, 1863-1864. Traitement des instituteurs et institutrices, 1878-1884. Ouverture d'une école libre, 1862.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Inventaire des archives antérieures à 1790.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

Date

Cote

Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...

Producteur :