170 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etats de sections ; procès-verbal de division du territoire en sections.

    Date

    1835

    Cote

    5E421/42

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Etats de sections ; procès-verbal de division du territoire...
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3

    Etats : nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1954. Mouvement de la population, 1889-1896. Classement spécial des étrangers, 1891 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs, 1866-1896.

    Date

    1836-1954

    Cote

    5E421/28

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Etats : nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives,...
  4. Résultat n°4

    Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924 ; procès-verbaux, 1912-1924. Listes des sapeurs-pompiers, 1980-1990. Certificats médicaux d'aptitude à être pompier, 1981-1989. Démission et candidature pour remplacement, 1986. Réorganisations de la subdivision et nominations d'officiers, 1876-1937. Contrôles nominatifs, 1876-1912. Engagements quinquennaux, 1875-1921. Habillement, 1856-1883. Règlements disciplinaires, 1860-1934. Délibérations du conseil d'administration, 1878-1891. Médailles d'honneur, 1900. Statuts, 1951-1986. Allocations de vétérance, 1990-1992. Arrêtés, notes d'information et correspondance, 1978-1992. Licitation pour la pompe à incendie : procès entre la commune de Sainte-Agnès et les communes de Vincelles et de Grusse, 1875-1876. Acquisition d'une pompe à incendie, 1876. Démission et dissolution du corps des sapeurs-pompiers, 3 décembre 1992. Dissolution de l'amicale, 1er avril 1993.

    Date

    1856-1992

    Cote

    5E421/55

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-Pompiers
    • Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924...
  5. Résultat n°5
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures : 9 mars 1685 - 16 juillet 1702. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 24 mars 1715. Baptêmes, mariages et sépultures : 10 janvier 1681 - 8 avril 1709. Mariages : 18 novembre 1673 - 27 février 1701. Sépultures : 26 juillet 1667 - 17 mars 1701.

    254 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures : 9 mars 1685 - 16 juillet 1702. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 24 mars 1715. Baptêmes, mariages et sépultures : 10 janvier 1681 - 8 avril 1709. Mariages : 18 novembre 1673 - 27 février 1701. Sépultures : 26 juillet 1667 - 17 mars 1701.

    Date

    1667-1715

    Cote

    5E421/8

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures...
  6. Résultat n°6
    Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

    170 medias

    Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

    Date

    1662-1708

    Cote

    5E421/7

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre...
  7. Résultat n°7
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  8. Résultat n°8

    Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et RotalierRéparations à l'église, 1810 ; au clocher, 1835 ; refonte de la cloche, 1840 ; marché pour fourniture d'une horloge, 1890 ; révision, électrification de l'horloge, 1936. Presbytère : réparations, 1824-1838 et 1891-1892 ; locations, 1907-1956. Cimetière : acquisition de terrain pour l'établissement, 1832 ; réparations, 1847-1848 ; construction d'une porte en fer, 1861 ; agrandissement du cimetière, 1871-1877, 1910 et 1914. Marché pour un corbillard, 1926.

    Date

    1810-1956

    Cote

    5E421/72

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetières
    • Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier
    • Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et RotalierRéparations...
  9. Résultat n°9

    Déclarations.

    Date

    1912-1955

    Cote

    5E421/89

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail
    • Déclarations.
  10. Résultat n°10

    Fondation dans l'église paroissiale de Sainte-Agnès d'une chapelle, sous l'invocation de Notre-Dame de Pitié.

    Date

    1759-1789

    Cote

    5E421/16

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Fondation dans l'église paroissiale de Sainte-Agnès...
  11. Résultat n°11
    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

    1 media

    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan5531

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre...
  12. Résultat n°12
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    167 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762

    Cote

    5E421/12

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  13. Résultat n°13

    Acquisition d'une maison pour l'école par les communes de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier, 1828-1829. Vente par les commune de Rotalier et Vercia à la commune de Sainte-Agnès d'un bâtiment d'école à Sainte-Agnès, 1846 ; plan, 1842 voir 13 Fi 2630. Plan de la maison commune (école), 1842 voir 13 Fi 2629. Agrandissement de la maison d'école, 1863-1865. Appropriation d'une maison d'école des filles, 1864-1867 ; plan, 1864 voir 13 Fi 1006. Réparations à la clôture de la maison d'école des filles, 1876-1878. Agrandissement de l'école des garçons, 1878-1880 ; plan, 1880 voir 13 Fi 2631. Achèvement de la maison d'école, 1881-1883. Réparations aux bâtiments des écoles, 1894-1913. Construction d'un asile, 1881 ; plan, 1881 voir 13 Fi 1007. Affaire concernant le logement de l'institutrice, an II-1812. Location de l'appartement de l'école, 1980 ; résiliation, 1981.

    Date

    1793-1981

    Cote

    5E421/73

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Acquisition d'une maison pour l'école par les communes...
  14. Résultat n°14

    Délibération du conseil départemental d'instruction publique et lettre du Préfet autorisant l'annexion d'un pensionnat à l'école de garçons, 1863-1864. Traitement des instituteurs et institutrices, 1878-1884. Ouverture d'une école libre, 1862.

    Date

    1863-1884

    Cote

    5E421/97

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique. - Sciences, lettres et arts....
    • Instruction publique
    • Délibération du conseil départemental d'instruction...
  15. Résultat n°15
    Mariages, publications de mariage.

    175 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1839-1852

    Cote

    3E/6514

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINTE-AGNES
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  16. Résultat n°16
    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

    1 media

    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan5534

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre...
  17. Résultat n°17
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    167 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762

    Cote

    5E421/12

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Sainte-Agnès
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  18. Résultat n°18

    Inventaire des archives antérieures à 1790.

    Cote

    5E421/19

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Inventaire des archives antérieures à 1790.
  19. Résultat n°19

    Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire : listes nominatives.

    Date

    1978-1992

    Cote

    2825W/5

    • Contexte : Organisation des transports scolaires des communes...
    • Organisation des transports scolaires.
    • Enfants pris en charge par circuits et par année scolaire...

    Producteur :

    Syndicat intercommunal à vocation scolaire des communes de Grusse, Sainte-Agnès, Vincelles et Bonnaud

  20. Résultat n°20
    Baptêmes, mariages et sépultures : 7 janvier 1739 - 30 décembre 1739. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1742 - 31 décembre 1742. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1744 - 29 décembre 1744. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1745 - 25 décembre 1745. Baptêmes, mariages et sépultures : 11 janvier 1746 - 15 décembre 1746. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1747 - 22 décembre 1747. Baptêmes, mariages et sépultures : 16 janvier 1748 - 21 décembre 1748. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1749 - 30 décembre 1749. Baptêmes, mariages et sépultures : 4 janvier 1750 - 23 décembre 1750.

    146 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures : 7 janvier 1739 - 30 décembre 1739. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1742 - 31 décembre 1742. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1744 - 29 décembre 1744. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1745 - 25 décembre 1745. Baptêmes, mariages et sépultures : 11 janvier 1746 - 15 décembre 1746. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1747 - 22 décembre 1747. Baptêmes, mariages et sépultures : 16 janvier 1748 - 21 décembre 1748. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1749 - 30 décembre 1749. Baptêmes, mariages et sépultures : 4 janvier 1750 - 23 décembre 1750.

    Date

    1739-1750

    Cote

    5E421/11

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Sainte-Agnès
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures : 7 janvier 1739 -...
  21. Résultat n°21

    Propriété du bois Drillet : procès entre la commune de Sainte-Agnès et Joseph Charles d'Olivet de Poligny, an VII - an XIII ; procès entre la commune de Sainte-Agnès et Antoine Joseph de Vaudry à Reims, 1808-1812.

    Date

    1798-1812

    Cote

    5E421/76

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Propriété du bois Drillet : procès entre la commune...
  22. Résultat n°22

    Huit plans cadastraux, tableau d'assemblage et feuille de présentation, 1835-1836 (voir 17 Fi 1687-1696).

    Date

    1835-1836

    Cote

    5E421/43

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Huit plans cadastraux, tableau d'assemblage et feuille...
  23. Résultat n°23
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  24. Résultat n°24

    Réparations au clocher de l'église : procès entre Alexis Lacroix, Humbert Clerc, charpentiers et la communauté de Sainte-Agnès.

    Date

    1755

    Cote

    5E421/4

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux-et-Forêts.- Travaux publics.-...
    • Réparations au clocher de l'église : procès entre Alexis...
  25. Résultat n°25
    Matrice des propriétés bâties.

    41 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3576

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  26. Résultat n°26

    Distribution télégraphique, 1936. Fermeture du service de la télégraphique privée, à la gare de Sainte-Agnès, 1943-1944.

    Date

    1936-1944

    Cote

    5E421/51

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Rapport de la commune avec les diverses administrations...
    • Poste - Télégraphe - Téléphone
    • Distribution télégraphique, 1936. Fermeture du service...
  27. Résultat n°27

    Matrice foncière.

    Date

    1836

    Cote

    3P3575

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  28. Résultat n°28
    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

    1 media

    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre : Singey

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan5532

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 3.géomètre...
  29. Résultat n°29

    Sel d'ordinaire.

    Date

    1775

    Cote

    5E421/17

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives antérieures à 1790
    • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
    • Agriculture
    • Sel d'ordinaire.
  30. Résultat n°30
    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre : Singey

    1 media

    Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre : Singey

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan5533

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sainte-Agnès
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 4.géomètre...
  31. Résultat n°31

    Rôles d'impositions des contributions directes.

    Date

    1791-1848

    Cote

    5E421/44

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Rôles d'impositions des contributions directes.
  32. Résultat n°32

    Etats des chevaux, mulets et voitures, 1877-1935. Condamné militaire, 1845.

    Date

    1845-1935

    Cote

    5E421/53

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Etats des chevaux, mulets et voitures, 1877-1935. Condamné...
  33. Résultat n°33
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    266 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1760-1779

    Cote

    3E/808

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINTE-AGNES
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  34. Résultat n°34

    Inspection départementale d'hygiène : augmentation du prix d'abornement pour analyse de surveillance de l'eau potable, 1940. Réclamation de plusieurs habitants au sujet du puits dit "du Pavé" dont l'eau n'est pas portable, 1897.

    Date

    1897-1940

    Cote

    5E421/59

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Inspection départementale d'hygiène : augmentation...
  35. Résultat n°35
    Sainte-Agnès.- Registre d'arpentement (classement par n° de parcelles ; premières pages et articles 1 à 21 perdus).

    115 medias

    Sainte-Agnès.- Registre d'arpentement (classement par n° de parcelles ; premières pages et articles 1 à 21 perdus).

    Date

    1772-1774

    Cote

    5E421/1

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Sainte-Agnès.- Registre d'arpentement (classement par...
  36. Résultat n°36

    Inventaire des biens de Jean Pierre Jarmier, 1791. Expropriation forcée, 1826. Succession Pirat, 1939.

    Date

    1791-1939

    Cote

    5E421/98

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Affaires entre particuliers
    • Inventaire des biens de Jean Pierre Jarmier, 1791....
  37. Résultat n°37

    Matrice cadastrale.

    Date

    1836-1914

    Cote

    5E421/36

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre et autres impôts
    • Matrice cadastrale.
  38. Résultat n°38

    Listes des électeurs politiques et municipaux, 1860-1936 ; pour l'appel des votants, 1863-1936. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1877-1905.

    Date

    1860-1936

    Cote

    5E421/61

    • Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections
    • Listes électorales
    • Listes des électeurs politiques et municipaux, 1860-1936...
  39. Résultat n°39
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    218 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1747-1759

    Cote

    3E/807

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINTE-AGNES
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  40. Résultat n°40
    Naissances.

    265 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/6507

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINTE-AGNES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.