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1

Itinéraires monastiques jurassiens en Franche-Comté et Suisse.

Date

-

Cote

Br3230

2

Comité local : Membres, fonctionnement, 1833-1849. Rétribution scolaire, 1843, 1847 et 1882. Nominations de personnel enseignant, 1875-1896 ; traitement, 1879-1883. Procès-verbal d'adjudication du service de balayage des classes, 27 novembre 1904. Fournitures de bois aux écoles, 1904-1908. Déclaration d'ouverture d'une école libre et d'un pensionnat primaire, 1879 ; infractions aux règles de l'enseignement et agrandissement du pensionnat primaire, 1883-1885. Correspondance, 1836-1896. Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école de filles, 6 février 1879 - 3 octobre 1913. (cf. également Tp 2297).

Date

1833-1913

Cote

5E71/29

3
Naissances, publications de mariage.

267 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/6742

4

Etablissements H. Mermillon. Fabrique de pipes en racine de bruyère en tous genres. Saint-Lupicin.

Date

-

Cote

Br871

5
Naissances, publications de mariage.

367 medias

Naissances, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7992

6
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

15 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 08 janvier 1792 et le 05 janvier 1793

Cote

5E71/10

7
Saint-Lupicin, section A, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Saint-Lupicin, section A, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan5467

8

Saint-Lupicin

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6762/1

9
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336

10

Saint-Lupicin

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6762/4

11
Baptêmes, mariages, sépultures.

227 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 08 janvier 1737 et le 31 décembre 1757

Cote

5E71/6

12
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341

13

Construction d'une maison d'école, 1842-1844. Affiche adjudication pour la construction, 1842 (voir 13 Fi 2662). Plan : projet de dortoirs, 1843 (voir 13 Fi 2663).

Date

1842-1844

Cote

5E71/22

14
Naissances 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an XI-1812.

295 medias

Naissances 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an XI-1812.

Date

1793-1812

Cote

3E/6740

15

Franche-Comté et premier art roman. L'architecture religieuse en Europe autour de l'an mil. Catalogue d'exposition.

Date

-

Cote

8oF1338

16

Statuts de la Société électrique de Lavans-les-Saint-Claude et de Saint-Lupicin.

Date

-

Cote

Br2620

17
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

2 lots 287 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de S à V.

Date

1933-1942

Cote

3E/14630

18

Le Jura des villages.

Date

-

Cote

4oF595

19

Elections. Scrutin municipal, an IX. Réquisitions des Alliés. Coupe de bois en ?? et répartition du produit pour payer des dettes communales liées aux réquisitions. Délibération (copie informe, s.d. [1814].

Date

1800-1814

Cote

5E71/30

20
Saint-Lupicin, section B, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Saint-Lupicin, section B, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan5468

21
Tables décennales.

2 lots 272 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342

22
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 15 décembre 1677 - 18 mars 1685, baptêmes 10 janvier 1691 - 21 novembre 1706, sépultures 26 février 1691 - 26 décembre 1713, mariages : 13 février 1691 - 26 septembre 1711.

212 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 15 décembre 1677 - 18 mars 1685, baptêmes 10 janvier 1691 - 21 novembre 1706, sépultures 26 février 1691 - 26 décembre 1713, mariages : 13 février 1691 - 26 septembre 1711.

Date

1677-1713

Cote

5E71/3

23
Baptêmes, mariages, sépultures.

181 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1777-1782

Cote

3E/868

24

Site "Basse-Vallée du Doubs"- consultations (07/06/2005)- désignation en ZPS : 06/04/2006- site opérationnel : lettre du 31/03/2008- dégradation de roselières et de saulaies à Petit-Noir (avril 2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Concerne la Basse-vallée du DoubsEtude hydrologique de la basse-vallée du Doubs du confluent de la Loue à Neublans (document de 1978)action communautiare pour la nature dans la Basse-Vallée du Doubs (1990/1993)Site "Lac de Bonlieu, étang du Lautrey, forêts et falaises environnantes"- dossier descriptif du site- mise en oeuvre du DOCOB (2002)- site opérationnel : lettre du 21/10/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009 Site "Tourbière et marais de Prénovel"- dossier descriptif du site (non abouti)Site "zone humide et palous au nord-ouest de Saint-Lupicin"- dossier descriptif du site (non abouti)

Date

1978-2009

Cote

2286W32

25

Entre Lizon et Lacs

Date

2007-2022

Cote

Per1615

26
Tables décennales.

2 lots 262 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339

27
Mariages, décès.

308 medias

Mariages, décès.

Date

1793-1812

Cote

3E/6744

28

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/13092

29
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

30
Saint-Lupicin, section C, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Saint-Lupicin, section C, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan5471

31
Saint-Lupicin (Jura). L'église, monument du XIème siècle. Classé œuvre d'art. Diverses transformations malheureuses lui ont fait perdre en partie son cachet primitif. Avec ses trois absides intactes, il reste encore un des spécimens les plus anciens de ce genre de province. Paris, imprimerie E. Le Deley.

1 media

Saint-Lupicin (Jura). L'église, monument du XIème siècle. Classé œuvre d'art. Diverses transformations malheureuses lui ont fait perdre en partie son cachet primitif. Avec ses trois absides intactes, il reste encore un des spécimens les plus anciens de ce genre de province. Paris, imprimerie E. Le Deley.

Date

-

Cote

7Fi497

32

Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties (Saint-Lupicin et le Patay).

Date

1822-1867

Cote

5E71/13

33

Jura Patrimoine. Les passions de Robert Le Pennec.

Date

-

Cote

8oF1670

34

Saint-Lupicin

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6762/3

35
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

466 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10140

36

Matrice foncière, s.d. [1810].

Date

-

Cote

3P3532

37
Baptêmes, mariages, sépultures.

251 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1761-1770

Cote

3E/866

38

Correspondance de la mairie.

Date

1848-1948

Cote

5E71/11

39

Franche-Comté romane, Bresse romane.

Date

-

Cote

8oF543

40

Petite histoire illustrée. Le Tacot en Balade. Saint-Claude. Lavans. Saint-Lupicin. Pratz. Projet d'action éducative 1989-1990.

Date

-

Cote

Br2626

41

Matrice foncière.

Date

1867

Cote

3P3535

42
Mariages, décès.

284 medias

Mariages, décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/6745

43
Saint-Lupicin (Jura). L'église. 10, avenue Jean-Jaurès, Paris. Desaux.

1 media

Saint-Lupicin (Jura). L'église. 10, avenue Jean-Jaurès, Paris. Desaux.

Date

-

Cote

7Fi498

44
Mariages, décès.

315 medias

Mariages, décès.

Date

1853-1871

Cote

3E/6747

45

3 septembre 1921-2 mars 1959.

Date

1921-1959

Cote

5E71/25

46
Saint-Lupicin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

154 medias

Saint-Lupicin.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M783

47

Histoire de St-Lupicin depuis son origine jusqu'à nos jours.

Date

-

Cote

8oF90/1

48

Saint-Lupicin - bulletin municipal

Date

1984-1999

Cote

Per1161

49
Saint-Lupicin (Jura). La colonie de vacances de Saint-Ambroise, château de Buclans.

1 media

Saint-Lupicin (Jura). La colonie de vacances de Saint-Ambroise, château de Buclans.

Date

-

Cote

7Fi650

50

Saint-Lupicin

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6762/2

51

Les églises romanes et l'architecture religieuse dans le Jura. [Extrait du compte rendu du 58e congrès archéologique de France tenu en 1891, à Besançon].

Date

-

Cote

Br798

52

Matrice foncière, folio 1 à 368.

Date

1822

Cote

3P3533

53

Comptes administratifs, 1889-1898 et 1924.

Date

1889-1924

Cote

5E71/16

54
Baptêmes 13 février 1633 - 12 décembre 1677, sépultures 8 novembre 1658 - 8 mars 1685, mariages 13 juin 1633 - 13 février 1635, mariages : 18 septembre 1646 - 20 février 1685.

195 medias

Baptêmes 13 février 1633 - 12 décembre 1677, sépultures 8 novembre 1658 - 8 mars 1685, mariages 13 juin 1633 - 13 février 1635, mariages : 18 septembre 1646 - 20 février 1685.

Date

1633-1685

Cote

5E71/1

55

1836-1863.

Date

1836-1863

Cote

5E71/18

56

Comptes de gestion.

Date

1832-1932

Cote

5E71/27

57
Matrice des propriétés bâties.

61 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3536

58

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Saint-Claude, Entreprise MAYET à Saint-Lupicin (matières plastiques) : courrier (1977-1978), notes (1977-1978, 1980-1981), projets d'aménagement (1977) - Canton de Dole, Entreprise MAYET à Dole : déclaration d'entreprise classée (1978).

Date

1977-1981

Cote

1112W119

59

Cession de terrain, gratuitement, faite par Xavier Dumoulin à la commune pour l'emplacement d'une maison d'école, 1879. Construction d'une maison d'école de garçons : devis, adjudications, procès-verbaux de réception et correspondance, 1882-1887 ; 4 plans, 1882 (voir 13 Fi 2664-2665 et 17 Fi 1740), 2 plans, 1886 (voir 13 Fi 2666-2667). Procès entre la commune et Joseph Séverin Paget, curé de la paroisse, au sujet d'un droit de passage et d'aisance dans une cour contenue entre l'église, l'ancienne habitation du prieuré et l'ancienne grange de ce prieuré devenant litigieux lors de la construction de la maison d'école des garçons, 1881-1884 (pièce justificative, 1810), correspondance, 1879-1888.

Date

1879-1888

Cote

5E71/23

60
Saint-Lupicin, section C, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Saint-Lupicin, section C, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan5470

61
Tables décennales.

2 lots 304 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1345

62
Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

2 lots 226 medias

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/13092

63

Saint-Lupicin

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6762/6

64
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

109 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 02 janvier 1758 et le 27 janvier 1761

Cote

5E71/7

65

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date

-

Cote

8oF990

66
Saint-Lupicin, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Saint-Lupicin, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

1809

Cote

3Pplan5465

67

Quand Saint-Lupicin était un canton (1789-1801). Projet d'action éducative 1988-1989.

Date

-

Cote

Br2627

68
Baptêmes, mariages, sépultures 19 janvier 1718 - 5 janvier 1737. Familles de la paroisse qui ont des places dans l'église pour y être entérrées, 1738-1756.

173 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 19 janvier 1718 - 5 janvier 1737. Familles de la paroisse qui ont des places dans l'église pour y être entérrées, 1738-1756.

Date

1718-1756

Cote

5E71/5

69
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

243 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 27 janvier 1761 et le 23 janvier 1785

Cote

5E71/8

70

Saint-Lupicin

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6762/5

71

Salle d'asile, remise de pompe à incendie et diverses réparations aux édifices communaux, 1876-1879, deux plans, 1876 (voir 13 Fi 2668-2669) ; affiche concernant l'adjudication des travaux, 1879 (voir 13 Fi 2670).

Date

1876-1879

Cote

5E71/24

72

Les églises romanes de Franche-Comté. Centre régional de documentation pédagogique.

Date

-

Cote

Br3081

73
Série communale : baptêmes 13 février 1633 - 12 décembre 1677, sépultures 8 novembre 1658 - 8 mars 1685, mariages 13 juin 1633 - 13 février 1635, mariages : 18 septembre 1646 - 20 février 1685.

195 medias

Série communale : baptêmes 13 février 1633 - 12 décembre 1677, sépultures 8 novembre 1658 - 8 mars 1685, mariages 13 juin 1633 - 13 février 1635, mariages : 18 septembre 1646 - 20 février 1685.

Date

1633-1685

Cote

5E71/1

74
Saint-Lupicin, section B, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

1 media

Saint-Lupicin, section B, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan5469

75
Baptêmes, mariages, sépultures.

262 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1741-1750

Cote

3E/864

76

Installations de stockage de déchets inertes :- SAS BIPE site de Brevans : AP n°1358 du 23/09/2008 (inauguration)- SA Reconneille : AP n°1147 du 18/07/2007- Entreprise FAMY à Quintigny : AP n°1362 du 23/09/2008- SARL PETITJEAN à Orbagna : AP n°1587 du 04/11/2008- SAS Roux au Pin : AP n°1588 du 07/11/2008- SAS BIPE de Plasne-Barretaine : AP n°1360 du 23/09/2008- SAS BIPE de Salins-les-Bains : AP n°1357 du 23/09/2008- SAS BIPE de Saint-Lupicin : AP n°1359 du 23/09/2008- SAS BIPE de Lons-le-Saunier : AP n°1361 du 04/12/2007- SA Piquand de Saint-Amour : AP n°1140 du 10/09/2009- SAS Petitjean à l'Etoile : AP n°85 dfu 22/09/2009

Date

2007-2009

Cote

2286W100

77

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1829-1892

Cote

5E71/26

78

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).

Date

1973-1982

Cote

1112W133

79
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

89 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 25 janvier 1785 et le 31 décembre 1791

Cote

5E71/9

80
Naissances 1853-1872 ; publications de mariage 1853-1870.

289 medias

Naissances 1853-1872 ; publications de mariage 1853-1870.

Date

1853-1872

Cote

3E/6743