Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties (Saint-Lupicin et le Patay).

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Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

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Archives communales déposées : SAINT-LUPICIN

Cote/Cotes extrêmes

5E71/

Date

1633-1959

Importance matérielle

0.7 ml

29 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 23/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/04/2005

Archives postérieures à 1789

Contributions.- Administrations financières. (série G)

Impôts directs

Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties (Saint-Lupicin et le Patay).

Cote/Cotes extrêmes

5E71/13

Date

1822-1867

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saint-Lupicin, commune

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