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1

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1827-1866

Cote

5E249/81

2

Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P3493

3
Décès an XIII-1814.

20 medias

Décès an XIII-1814.

Date

1804-1814

Cote

5E249/10

4

Rôle de la taxe municipale sur les chiens, 1860-1915 ; registres, 1855-1914.

Date

1855-1915

Cote

5E249/43

5

Fabrique : budgets, 1897-1898 ; chapitres additionnels, 1897. Comptes administratifs, 1894-1895. Comptes de gestion, 1895-1897. Baux des biens de la fabrique, 1903 et 1907.

Date

1894-1907

Cote

5E249/77

6
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

7

Maison commune : réparations, 1921. Autorisation de Monsieur Hector Mauguin, ayant une cour mitoyenne avec la commune, de construire une plateforme destinée à faciliter l'accès des placards contenant les affiches, 1890.

Date

1890-1921

Cote

5E249/61

8

Emprunts.

Date

1872-1950

Cote

5E249/60

9
Série communale : baptêmes, mariages.

23 medias

Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1820-1822

Cote

5E249/17

10
Série communale : baptêmes, mariages an X - 1812 ; sépultures 1803-1805.

47 medias

Série communale : baptêmes, mariages an X - 1812 ; sépultures 1803-1805.

Date

1801-1812

Cote

5E249/9

11
Série communale : baptêmes, mariages.

16 medias

Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1823-1824

Cote

5E249/18

12
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

29 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P3490

13

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.

Date

1940

Cote

3P3499

14
Série communale : sépultures an XIII-1814.

20 medias

Série communale : sépultures an XIII-1814.

Date

1804-1814

Cote

5E249/10

15
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

122 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10761

16
Baptêmes, mariages, sépultures.

166 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1765

Cote

5E249/5

17
Série communale : baptêmes 1683-1725 ; mariages, sépultures 1684-1725.

185 medias

Série communale : baptêmes 1683-1725 ; mariages, sépultures 1684-1725.

Date

1683-1725

Cote

5E249/2

18

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1809-1849

Cote

5E249/53

19
Naissances, mariages, décès.

4 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

Entre le 15 septembre 1816 et le 31 décembre 1816

Cote

5E249/15

20
Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3496

21

Délibérations, mai 1843-avril 1859.

Date

1843-1859

Cote

5E249/26

22
Série communale : baptêmes, mariages.

16 medias

Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1814-1816

Cote

5E249/12

23

Matrice foncière, compte 1 à 200.

Date

1817

Cote

3P3492

24

Répertoires des actes administratifs 1863-1899, 1905-1912, 1912-1940, 1941-1947.

Date

1863-1947

Cote

5E249/31

25

Saint-Lamain

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6807/3

26

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12607

27
Naissances, mariages, décès.

24 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1825-1826

Cote

5E249/19

28

Tableau de recensement des classes de 1817-1899 (1817-1821 Montchauvier). Etat par commune des mobilisés ayant 21 ans accomplis au 1er avril 1919 qui avaient son domicile au moment de la mobilisation dans la commune de Saint-Lamain, 31 janvier 1919. Mobilisation des chemins de fer et ordres de route, 1886-1890.

Date

1817-1919

Cote

5E249/45

29
Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

120 medias

Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1836-1896

Cote

5E249/33

30

Scrutin sur le plébiscite du 20 et 21 décembre 1851 ; des 21 et 22 novembre 1852. Vote sur le plébiscite, 8 mai 1870. Election au conseil d'arrondissement, 1870, 1875 et 1927 ; au conseil général, 1870 ; à la chambre d'agriculture, 1927-1952 ; au tribunaux paritaires de baux ruraux, 1946-1954. Organisation municipale : arrêtés du préfet, 1860.

Date

1851-1954

Cote

5E249/51

31
Tables décennales.

2 lots 120 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1384

32

Saint-Lamain

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6807/4

33

Cimetière : réparations, 1862-1866 ; reconstruction du mur de soutènement, 1902-1905.

Date

1862-1905

Cote

5E249/63

34

Pâturage, 1820-1887. Restriction de l'eau de la fontaine du bas par arrêté municipal, 1906. Nominations de gardes-fruits, 1820-1864.

Date

1820-1906

Cote

5E249/48

35
Baptêmes, mariages an VIII - an X.

24 medias

Baptêmes, mariages an VIII - an X.

Date

1799-1802

Cote

5E249/8

36

Matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1883-1911

Cote

5E249/36

37
Baptêmes, mariages.

18 medias

Baptêmes, mariages.

Date

1817-1819

Cote

5E249/16

38
Naissances.

303 medias

Naissances.

Date

1793-1852

Cote

3E/6683

39
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

210 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1766-1781

Cote

5E249/6

40

Comptes de gestion, 1865-1907 ; gestion (conseil de préfecture), 1865-1929.

Date

1865-1929

Cote

5E249/57

41

Matrice foncière.

Date

1866

Cote

3P3495

42
Tables décennales.

2 lots 145 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1380

43
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1718-1729, 1750-1756, 1758 ; baptêmes, mariages, sépultures 1728-1729, 1734, 1750-1758.

106 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1718-1729, 1750-1756, 1758 ; baptêmes, mariages, sépultures 1728-1729, 1734, 1750-1758.

Date

1718-1758

Cote

5E249/3

44
Naissances, mariages an X - 1812 ; décès 1803-1805.

47 medias

Naissances, mariages an X - 1812 ; décès 1803-1805.

Date

1801-1812

Cote

5E249/9

45
Série communale : baptêmes, mariages.

30 medias

Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1812-1816

Cote

5E249/13

46
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

166 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1765

Cote

5E249/5

47

Concessions de terrains au cimetière, 1901 et 1905.

Date

1901-1905

Cote

5E249/70

48

Arrêté municipal, 1903. Correspondance de la préfecture, 1888.

Date

1888-1903

Cote

5E249/49

49

Arrêté préfectoral du 15 novembre 1914.

Date

1914

Cote

5E249/44

50
Série communale : baptêmes, mariages.

18 medias

Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1817-1819

Cote

5E249/16

51

Comptes de gestion, 1833-1865 ; gestion (conseil de préfecture), 1824-1864.

Date

1824-1865

Cote

5E249/56

52
Saint-Lamain, section B, feuille 1.géomètre : pas de nom [Girardet ?]

1 media

Saint-Lamain, section B, feuille 1.géomètre : pas de nom [Girardet ?]

Date

1808

Cote

3Pplan5390

53
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

2 lots 443 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

Date

1913-1922

Cote

3E/11038

54

Livre des mutations de propriétés.

Date

1822

Cote

5E249/37

55

Délibérations, an IX à avril 1831. Lois, an II. Tableau de la population, réquisition, an VIII.

Date

1793-1831

Cote

5E249/24

56

Puits communal : établissement, 1851. Fontaines : construction et réparations, 1877-1886 ; de la fontaine de la section de Montchauvier, 1855 et 1905. Recherche de source, 1909-1913. Adduction d'eau potable, 1923-1935 ; affiche pour adjudication, 1923 (cote de rangement 13 Fi 2590). Analyse d'eau : fontaine Béjean ; source de Passenans - les Cluseaux, Montchauvier-au château ; Montchauvier-Crozet, 1939.

Date

1851-1939

Cote

5E249/69

57
Baptêmes, mariages, sépultures.

192 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1738-1753

Cote

5E249/4

58

Organisation du corps, 1931. Nomination du sous-lieutenant, 1931. Engagement au corps pendant la période de 1931-1946. Elections au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : liste, 1932. Règlement, 1931. Habillement, 1931-1932. Pompes à incendie : acquisitions et entretien, 1931-1936.

Date

1931-1946

Cote

5E249/47

59
Naissances, décès.

209 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/6685

60
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

133 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10762

61

Livres de détail des recettes et des dépenses, 1947-1956. Cahiers des mandats, 1951-1952. Mandats de payement, 1919-1945.

Date

1919-1956

Cote

5E249/58

62
Saint-Lamain, section A, feuille unique.géomètre : pas de nom [Girardet ?]

1 media

Saint-Lamain, section A, feuille unique.géomètre : pas de nom [Girardet ?]

Date

1808

Cote

3Pplan5389

63

Délibérations, an II - an IV.

Date

1793-1796

Cote

5E249/23

64
Tables décennales.

2 lots 141 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1379

65
Baptêmes, mariages.

23 medias

Baptêmes, mariages.

Date

1820-1822

Cote

5E249/17

66
Série communale : baptêmes, mariages.

16 medias

Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1812-1814

Cote

5E249/11

67
Baptêmes, mariages.

16 medias

Baptêmes, mariages.

Date

1812-1814

Cote

5E249/11

68

Construction d'un pont sur le chemin de Darbonnay à Saint-Lamain. Chemin de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée. Lignes de Châlon à Dole et du Jura. Pont avec poutres en fonte à construire sur le chemin vicinal de Darbonnay à Saint-Lamain, coupes, élévation.

Date

-

Cote

1Fi3469

69

Arpentement XVIIIe s.

Date

XVIIIe s.

Cote

5E249/1

70
Tables décennales.

2 lots 107 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1385

71

Saint-Lamain

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6807/1

72

Budget de la caisse des écoles, 1906. Rôle de la rétribution scolaire, 1868-1881. Nomination de personnel enseignant, 1854-1944. Commission scolaire : délibérations, 1907-1908. Matériel scolaire : subvention, 1892. Inventaire du mobilier et du matériel d'enseignement de l'école de Montchauvier, 1893. Fourniture de bois de chauffage, 1897 et 1913.

Date

1854-1944

Cote

5E249/80

73
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

11 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1845-1848

Cote

5E249/20

74
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

2 lots 389 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

Date

1903-1912

Cote

3E/11034

75

Délibérations, février 1869-mai 1891.

Date

1869-1891

Cote

5E249/28

76
Mariages, publications de mariage.

145 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8264

77
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

4 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 15 septembre 1816 et le 31 décembre 1816

Cote

5E249/15

78

Chemin de grande communication n°193 de Bréry à Sellières et 198 de St Lamain à Sellières : pose de poteaux indicateurs, 1903. C.G.C. n° 43 de Sellières à Champagnole : acquisition de terrains, travaux, 1864-1867. C.G.C. n° 101 de Paris à Lons le Saunier : établissement des degrès d'intérêt des communes intérèssées par ce chemin ; état des contingents à demander à ces communes, 1902. Service vicinal : tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1842-1843 ; supplément au tableau général, 1861 ; état de classement par ordre de priorité d'exécution des C.V.O., 1867. Budgets, 1890-1898 et 1959 ; créations de ressources, 1868 et 1906-1908 ; emprunts, 1844-1889. C.V.O. : acquisitions de terrains et indemnités pour travaux, 1842-1935. Chemin de Voiteur à Poligny, 1847-1848.C.V.O. n°1 de Saint-Lamain à Sellières : acquisitions de terrains, travaux, 1845, 1849, 1862, 1886 et 1891 ; plan, 1849 (cote de rangement 13 Fi 2591). Plan pour l'élargissement des C.V.O. de Saint-Lamain à Bréry et de Saint-Lamain à Sellières, 1851 (cote de rangement 13 Fi 2592). Acquisition de terrains, travaux : C.V.O. n°4 de Sellières à Saint-Lamain, 1886-1889 ; C.V.O n°5 de Montchauvier à Montchauvrot, 1844 et 1852 ; C.V.O. n°6 de Montchauvier à Bréry, 1852, 1855, 1890 et 1898 ; C.V.O. n°10 de Saint-Lamain à la gare de Passenans, 1867-1880, C.P.C. n° 11 de Montchauvier à la gare de Passenans, 1869-1877 et 1932. C.P.C. n°12 de Darbonnay à la gare de Passenans, 1866 et 1876. Chemins vicinaux : demandes d'alignement faites par des particuliers pour constructions, 1851-1924. Acqueduc : construction, 1845-1929 ; plan, 1845 (cote de rangement 13 Fi 2593 ) ; plan, 1851 (cote de rangement 13 Fi 2594), plan, 1874 (cote de rangement 13 Fi 2595). Chemin rural reliant les chemins vicinaux n° 4 et 9 : rectification, 1887-1888. Délimitation de deux chemins ruraux d'avec la propriété d'un particulier : délibération, 1863. Chemin de desserte du moulin de Chambey à la gare : rapport de l'agent voyer concernant la réclamation de Monsieur Guillot et Charnoz, meuniers, pour travaux de réparations, 1878 ; pétition de 1877, plan 1878 (cote de rangement 13 Fi 2597) . Aliénation de chemins de desserte, 1845 et 1864 ; plan 1845 (cote de rangement 13 Fi 2596).

Date

1842-1935

Cote

5E249/73

79
Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3497

80
Tables décennales.

2 lots 141 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1381