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1

Constructions de lieux d'aisance, 1857-1858 ; d'un mur de soutènement dans le jardin de l'instituteur, 1858 et agrandissement dudit jardin, 1879-1880. Acquisition du mobilier scolaire, 1858-1875.

Date

1857-1880

Cote

5E382/62

2

Liquidation des dépenses scolaires de l'exercice de 1877.

Date

1878

Cote

5E382/94

3

1833-1848.

Date

1833-1848

Cote

5E382/28

4
Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.

1 media

Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.

Date

1828

Cote

3Pplan5358

5

Disjonction de Chazelles et de Saint-Jean-d'Étreux pour l'enseignement : lettre du préfet au maire, 1856. Instauration d'un cours d'adultes, 1877 ; d'une école mixte au hameau de Cessia, 1882.

Date

1856-1882

Cote

5E382/90

6

19 février 1888-1er juin 1913.

Date

1888-1913

Cote

5E382/12

7
Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.

151 medias

Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.

Date

1792-1822

Cote

3E/6664

8

Statistique agricole annuelle.- Questionnaires, 1869 et 1873 ; renseignements sur les récoltes, 1871-1881.

Date

1869-1881

Cote

5E382/18

9
Mariages, publications de mariage.

238 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1831-1852

Cote

3E/6668

10
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

139 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/11002

11
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

2 lots 279 medias

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728

12

État de sections avec le procès-verbal de délimitation du territoire de 1827.

Date

1827-1828

Cote

5E382/24

13

Secours d'urgence.- Secours accordés à des indigents, 1848. Legs de linge aux pauvres, 1870.

Date

1848-1870

Cote

5E382/87

14

Mouvement de la population.

Date

1892-1893

Cote

5E382/17

15

Aménagement de la section de Cessia ; règlementation, 1840. Réorganisation des triages (comprenant Saint-Jean-d'Étreux - Cessia), 1836 et 1860.

Date

1836-1860

Cote

5E382/66

16

Élagage.- Autorisation.

Date

1857

Cote

5E382/70

17

Souscription des habitants de Saint-Jean-d'Étreux pour l'armée d'Italie, 1859, et pour des blessés de Syrie, 1860.

Date

1859-1860

Cote

5E382/35

18

8 prairial an II-22 juin 1862 .

Date

1794-1862

Cote

5E382/10

19

Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales, 1878-1880 et 1905 ; législatives, 1873-1881 et 1910 ; d'arrondissement, 1870-1880, 1907 et 1925 ; cantonales, 1871-1880 ; municipales, 1834-1881.

Date

1834-1925

Cote

5E382/42

20

Comptes administratifs, 1884-1904 et 1914.

Date

1884-1914

Cote

5E382/48