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  1. Résultat n°1
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 6.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5343

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
  2. Résultat n°2
    Saint-Germain-lès-Arlay (Jura). 938. Le château de Tortelet. Paris, Bourgeois Frères.

    1 media

    Saint-Germain-lès-Arlay (Jura). 938. Le château de Tortelet. Paris, Bourgeois Frères.

    Cote

    7Fi491

    • Contexte : 7Fi
    • Saint-Germain-lès-Arlay (Jura). 938. Le château de...
  3. Résultat n°3
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  4. Résultat n°4
    Naissances, décès.

    283 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  5. Résultat n°5
    Mariages, publications de mariage.

    296 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/6657

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  6. Résultat n°6
    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet fils

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Chaunet fils

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5346

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille...
  7. Résultat n°7
    Mariages, publications de mariage.

    223 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1839-1852

    Cote

    3E/6656

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  8. Résultat n°8
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 5.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 5.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5342

    • Contexte : Cadastre
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    • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
  9. Résultat n°9
    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet fils

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Chaunet fils

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5347

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille...
  10. Résultat n°10

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P3468

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  11. Résultat n°11
    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 5.géomètre : Chaunet fils

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 5.géomètre : Chaunet fils

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5350

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille...
  12. Résultat n°12

    Matrice foncière, folio 381 à 760.

    Date

    1826

    Cote

    3P3465

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 381 à 760.
  13. Résultat n°13

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 812.

    Date

    1924

    Cote

    3P3469

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 812.
  14. Résultat n°14
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    190 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1792

    Cote

    5E111/2

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15
    Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

    191 medias

    Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M273

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Voiteur
    • Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes...
  16. Résultat n°16
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5338

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
  17. Résultat n°17
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    88 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3463

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  18. Résultat n°18
    Saint-Germain-lès-Arlay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    80 medias

    Saint-Germain-lès-Arlay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M893

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 32-Canton de Voiteur
    • Saint-Germain-lès-Arlay.- Résultats généraux, 1876...
  19. Résultat n°19
    Décès.

    243 medias

    Décès.

    Date

    1821-1852

    Cote

    3E/6652

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    2 lots 443 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11038

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 148 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1401

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22

    Bulletin municipal de Saint-Germain-lès-Arlay.

    Cote

    Per1913

    • Contexte : Périodiques
    • Per1901-2000
    • Bulletin municipal de Saint-Germain-lès-Arlay.
  23. Résultat n°23

    Tableau de la population, 1809. Recencements nominatifs des habitants de la commune, 1846-1946. Etats récapitulatifs sommaires, 1881-1926. Etats récapitulatifs , 1856-1896. Mouvements de la population, 1889-1896.

    Date

    1809-1946

    Cote

    5E111/10

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Tableau de la population, 1809. Recencements nominatifs...
  24. Résultat n°24
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    130 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10460

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  25. Résultat n°25
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    225 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10458

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  26. Résultat n°26

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1973-1976

    Cote

    1714W70

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 70 - SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY - PLAINOISEAU 1973-1976
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  27. Résultat n°27

    Arlay. Notice sur le Platenay, métairie très ancienne et sur la fontaine de Bauche. [Extrait de l'annuaire du Jura, 1881].

    Date de publication

    1881

    Auteur

    ABRY D'ARCIER B.[auteur]

    Cote

    Br701

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Arlay. Notice sur le Platenay, métairie très ancienne...
  28. Résultat n°28
    Tables décennales.

    2 lots 135 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1404

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  29. Résultat n°29
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 4.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 4.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5341

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
  30. Résultat n°30
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 7.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 7.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5344

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
  31. Résultat n°31
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1398

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  32. Résultat n°32
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5340

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
  33. Résultat n°33
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    385 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1637-1770

    Cote

    5E111/1

    • Contexte : Archives communales déposées : SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  34. Résultat n°34
    Tables décennales.

    2 lots 136 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1399

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  35. Résultat n°35

    Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Domblans, Fied (le), Frontenay et Saint-Germain-les-Arlay

    Date

    1824-1826

    Cote

    3Pplan6827

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Voiteur
    • Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon,...
  36. Résultat n°36
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11034

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  37. Résultat n°37
    Tables décennales.

    2 lots 155 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1400

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  38. Résultat n°38
    Mariages, publications de mariage.

    254 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8335

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  39. Résultat n°39
    Tables décennales.

    2 lots 175 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1397

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  40. Résultat n°40
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5339

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
  41. Résultat n°41
    Naissances.

    295 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1820

    Cote

    3E/6649

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  42. Résultat n°42

    Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3464

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 380, s.d. [début XIXe].
  43. Résultat n°43
    Matrice des propriétés bâties.

    52 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3466

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  44. Résultat n°44
    Mariages, publications de mariage.

    310 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1816-1838

    Cote

    3E/6655

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  45. Résultat n°45
    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    2 lots 344 medias

    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12732

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
  46. Résultat n°46
    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 8.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille 8.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5345

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, section A, Bacoz, feuille...
  47. Résultat n°47
    Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    1 media

    Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    Date

    2012

    Cote

    2653W/15

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  48. Résultat n°48
    Tables décennales.

    2 lots 109 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1406

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  49. Résultat n°49
    Saint-Germain-les-Arlay, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5337

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, tableau d'assemblage.géomètre...
  50. Résultat n°50
    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    1 media

    Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay, Salins, Sirod.

    Date

    2011

    Cote

    2653W/10

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Pont-de-Poitte, Saint-Amour, Saint-Germain-lès-Arlay,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  51. Résultat n°51
    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Chaunet fils

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Chaunet fils

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5348

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille...
  52. Résultat n°52
    Tableaux nominatifs, 1809. Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1846 (?), 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    123 medias

    Tableaux nominatifs, 1809. Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1846 (?), 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

    Date

    1809-1891

    Cote

    5E111/10

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Tableaux nominatifs, 1809. Résultats généraux, 1856-1891....
  53. Résultat n°53
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    385 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1637-1770

    Cote

    5E111/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  54. Résultat n°54
    Naissances, décès.

    298 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/6653

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  55. Résultat n°55
    Matrice des propriétés bâties.

    47 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3467

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  56. Résultat n°56
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 336 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11033

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  57. Résultat n°57
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    202 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10459

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  58. Résultat n°58
    Mariages 1793-an VI, an VIII-1815 ; publications de mariage 1793-an VI, an VIII-1815.

    294 medias

    Mariages 1793-an VI, an VIII-1815 ; publications de mariage 1793-an VI, an VIII-1815.

    Date

    1793-1815

    Cote

    3E/6654

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1793-an VI, an VIII-1815 ; publications de...
  59. Résultat n°59
    Tables décennales.

    2 lots 151 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1403

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  60. Résultat n°60
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1402

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  61. Résultat n°61
    Tables décennales.

    2 lots 120 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1405

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Voiteur
    • Tables décennales.
  62. Résultat n°62
    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Chaunet fils

    1 media

    Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Chaunet fils

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan5349

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Saint-Germain-les-Arlay, section B, le Village, feuille...
  63. Résultat n°63
    Décès.

    259 medias

    Décès.

    Date

    1793-1820

    Cote

    3E/6651

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  64. Résultat n°64
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    190 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1792

    Cote

    5E111/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • S
    • Saint-Germain-lès-Arlay
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  65. Résultat n°65
    Naissances.

    258 medias

    Naissances.

    Date

    1821-1852

    Cote

    3E/6650

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • S
    • SAINT-GERMAIN-LES-ARLAY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.