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1

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)
Cote
2286W80
 Date
1972-1986
 Lieu
Dole, canton, Champagnole, canton, Saint-Claude, canton, Orgelet, canton, Chavéria, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...
2

Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.
Cote
8oF175
 Date- Lieu
Saint-Claude, commune, Saint-Claude, arrondissement, Saint-Claude, canton, Bouchoux (Les), canton, Moirans-en-Montagne, canton, Morez, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.
3

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W327
 Date
1962
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
4

Saint-Claude
Cote
3P123
 Date
1806-1813
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Saint-Claude
5

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W532
 Date
1951
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
6

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W53
 Date
1947
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
7

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W197
 Date
1962
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
8

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W430
 Date
1959
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W294
 Date
1962
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
10

[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.
Cote
109J14
 Date
1936-2004
 Lieu
Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lavancia, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Molunes (Les), commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, canton, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON

  • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
11

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W229
 Date
1962
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
12

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Saint-Claude, Entreprise MAYET à Saint-Lupicin (matières plastiques) : courrier (1977-1978), notes (1977-1978, 1980-1981), projets d'aménagement (1977) - Canton de Dole, Entreprise MAYET à Dole : déclaration d'entreprise classée (1978).
Cote
1112W119
 Date
1977-1981
 Lieu
Dole, commune, Dole, canton, Saint-Claude, canton, Saint-Lupicin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
13

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W163
 Date
1965
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
14

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 2.
Cote
8oF1568/2
 Date- Lieu
Saint-Claude, canton, Bouchoux (Les), canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
15

cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003 ; de Saint-Laurent-en-Grandvaux, 1941-2003
Cote
2408W15
 Date
1941-2003
 Lieu
Saint-Claude, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003...
16

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 1.
Cote
8oF1568/1
 Date- Lieu
Haut-Jura, unité géographique, Saint-Claude, canton, Bouchoux (Les), canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
17

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 3 - Saint-Claude.
Cote
Br4202/3
 Date- Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
18

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W25
 Date
1946
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
19

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 3 - Saint-Claude.
Cote
Br4203/3
 Date- Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
20

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE
Cote
376W130
 Date
1953
 Lieu
Saint-Claude, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...