264 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P3415

Résultat n°2

Tableaux de recensement des classes de 1907-1915 et 1945-1970. Soutiens de famille, 1906. Correspondance du Préfet relative au transport des militaires et marins rappelés sous les drapeaux, 1905.

Date

1905-1970

Cote

5E497/53

Résultat n°3

Procès-verbal de balivage et martelage, 1829. Procès-verbaux d'adjudication, 1861-1884 ; cahier des charges, 1866 ; note de 1936. Procès-verbaux des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1855-1910 ; de vente de bois, 1912-1949 ; d'estimation des coupes, 1859-1884 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1862, 1888 et 1916 ; de délivrance de bourdaine (arbuste), 1850-1853 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1832-1908. Délits forestiers, 1846-1885. Ventes de coupes de bois, 1885-1915. Procès-verbaux de délimitation des bois communaux, 1880 (voir 1 Mi 609).

Date

1829-1949

Cote

5E497/73

Résultat n°4

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

-

Cote

8oF1606

Résultat n°5
Tableaux nominatifs des habitants de Saint-Aubin

8 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Saint-Aubin

Date

1817

Cote

6M200

Résultat n°6

Eglise : Réparation toiture, 1872-1876 ; restauration de l'église, 1887-1893. Plan de recouverture du chevet, 1947 (voir 13 Fi 2655). Clocher : Réparation de la couverture, 1932-1933. Horloge : Acquisition, entretien, 1952-1967. Cloches : Refonte, 1857 ; électrification et entretien, 1952-1967. Presbytère : Construction, 1867-1874 ; quatre plans, 1867-1868 (voir 13 Fi 2648, 2649, 2650 et 2656). Locations, 1907-1948. Travaux de pose de parquet et de carrelage, 1924.

Date

1867-1967

Cote

5E497/66

Résultat n°7
Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776

2 lots 107 medias

Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776

Date

1773-1776

Cote

2C2049, II C 1683 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°8

Listes nominatives, 1931, 1936, 1946, 1962 et 1968.

Date

1931-1968

Cote

5E497/34

Résultat n°9
Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760

2 lots 107 medias

Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760

Date

1757-1760

Cote

2C2043, II C 1677 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°10
Saint-Aubin, section C, Corvée de Chaux et Pré au Roy, feuille 1.[1825] géomètre : Tabey

1 media

Saint-Aubin, section C, Corvée de Chaux et Pré au Roy, feuille 1.[1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5255

Résultat n°11

Bulletin récapitulatif communal,1941. Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltés, campagne 1934-1935. Registre communal des déclarations d'ensemencements et de récoltes de blé, campagne, 1935-1936. Registres communaux des déclarations d'ensemencement de blé, 1933-1938. Registres de culture, 1949 et 1953. Registres de récoltes, 1950. Sinistres, 1888-1908.

Date

1888-1953

Cote

5E497/36

Résultat n°12

Baux communaux, 1841-1947. Ventes de biens communaux, 1865 et 1871. Vente de la maison forestière, 29 avril 1894. Echanges de terrains entre la commune et des particuliers, 1853-1905 ; plan, 1853 (voir 17 Fi 1739). Vote d'un impôt sur les places à fumier occupant le terrain communal : délibération du conseil municipal, 1858. Anticipation faite par un entrepreneur sur un terrain communal au lieudit aux Marauds par des terres de déblai qui l'on détérioré : arrêté du Conseil de Préfecture autorisant la commune à intenter un procès, 1904.

Date

1841-1947

Cote

5E497/71

Résultat n°13
Saint-Aubin (Jura). Les majorettes Saint-Aubinoises. Dole, Chazelle.

1 media

Saint-Aubin (Jura). Les majorettes Saint-Aubinoises. Dole, Chazelle.

Date

-

Cote

7Fi392

Résultat n°14
Baptêmes, mariages, sépultures.

102 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 05 février 1773 et le 02 septembre 1778

Cote

5E497/13

Résultat n°15
Registre du 17 avril 1768 au 24 décembre 1770

2 lots 106 medias

Registre du 17 avril 1768 au 24 décembre 1770

Date

1768-1770

Cote

2C2047, II C 1681 (Ancienne cote aux AD Jura)

Résultat n°16
Baptêmes, mariages, sépultures.

64 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 24 mai 1785 et le 31 décembre 1787

Cote

5E497/16

Résultat n°17
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

186 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 10 janvier 1741 et le 09 janvier 1762

Cote

5E497/11

Résultat n°18
Tables décennales.

2 lots 102 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1171

Résultat n°19

Déclarations de récolte de blé, 1936-1940. Déclarations des blés reçus en paiement de fermage, 1935-1936. Ravitaillement en pain, emblavures : superficie d'ensemencement de blé et de seigle, 1942. Bulletin communal de recensement des animaux, sans date.

Date

1935-1942

Cote

5E497/37

Résultat n°20

3 mai 1831 - 16 juillet 1848.

Date

1831-1848

Cote

5E497/21