Saint-Aubin, commune

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Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179, s.d. [début XXe].

Date

Cote

3P3415

Tableaux de recensement des classes de 1907-1915 et 1945-1970. Soutiens de famille, 1906. Correspondance du Préfet relative au transport des militaires et marins rappelés sous les drapeaux, 1905.

Date

1905-1970

Cote

5E497/53

Procès-verbal de balivage et martelage, 1829. Procès-verbaux d'adjudication, 1861-1884 ; cahier des charges, 1866 ; note de 1936. Procès-verbaux des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1855-1910 ; de vente de bois, 1912-1949 ; d'estimation des coupes, 1859-1884 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1862, 1888 et 1916 ; de délivrance de bourdaine (arbuste), 1850-1853 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1832-1908. Délits forestiers, 1846-1885. Ventes de coupes de bois, 1885-1915. Procès-verbaux de délimitation des bois communaux, 1880 (voir 1 Mi 609).

Date

1829-1949

Cote

5E497/73

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

Cote

8oF1606

8 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Saint-Aubin

Date

1817

Cote

6M200

Eglise : Réparation toiture, 1872-1876 ; restauration de l'église, 1887-1893. Plan de recouverture du chevet, 1947 (voir 13 Fi 2655). Clocher : Réparation de la couverture, 1932-1933. Horloge : Acquisition, entretien, 1952-1967. Cloches : Refonte, 1857 ; électrification et entretien, 1952-1967. Presbytère : Construction, 1867-1874 ; quatre plans, 1867-1868 (voir 13 Fi 2648, 2649, 2650 et 2656). Locations, 1907-1948. Travaux de pose de parquet et de carrelage, 1924.

Date

1867-1967

Cote

5E497/66

2 lots 107 medias

Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776

Date

1773-1776

Cote

2C2049, II C 1683 (Ancienne cote aux AD Jura)

Listes nominatives, 1931, 1936, 1946, 1962 et 1968.

Date

1931-1968

Cote

5E497/34

2 lots 107 medias

Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760

Date

1757-1760

Cote

2C2043, II C 1677 (Ancienne cote aux AD Jura)

1 media

Saint-Aubin, section C, Corvée de Chaux et Pré au Roy, feuille 1.[1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5255

Bulletin récapitulatif communal,1941. Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltés, campagne 1934-1935. Registre communal des déclarations d'ensemencements et de récoltes de blé, campagne, 1935-1936. Registres communaux des déclarations d'ensemencement de blé, 1933-1938. Registres de culture, 1949 et 1953. Registres de récoltes, 1950. Sinistres, 1888-1908.

Date

1888-1953

Cote

5E497/36

Baux communaux, 1841-1947. Ventes de biens communaux, 1865 et 1871. Vente de la maison forestière, 29 avril 1894. Echanges de terrains entre la commune et des particuliers, 1853-1905 ; plan, 1853 (voir 17 Fi 1739). Vote d'un impôt sur les places à fumier occupant le terrain communal : délibération du conseil municipal, 1858. Anticipation faite par un entrepreneur sur un terrain communal au lieudit aux Marauds par des terres de déblai qui l'on détérioré : arrêté du Conseil de Préfecture autorisant la commune à intenter un procès, 1904.

Date

1841-1947

Cote

5E497/71

1 media

Saint-Aubin (Jura). Les majorettes Saint-Aubinoises. Dole, Chazelle.

Date

Cote

7Fi392

102 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 05 février 1773 et le 02 septembre 1778

Cote

5E497/13

2 lots 106 medias

Registre du 17 avril 1768 au 24 décembre 1770

Date

1768-1770

Cote

2C2047, II C 1681 (Ancienne cote aux AD Jura)

64 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 24 mai 1785 et le 31 décembre 1787

Cote

5E497/16

186 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 10 janvier 1741 et le 09 janvier 1762

Cote

5E497/11

2 lots 102 medias

Déclarations de récolte de blé, 1936-1940. Déclarations des blés reçus en paiement de fermage, 1935-1936. Ravitaillement en pain, emblavures : superficie d'ensemencement de blé et de seigle, 1942. Bulletin communal de recensement des animaux, sans date.

Date

1935-1942

Cote

5E497/37

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Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179, s.d. [début XXe].

Date

Cote

Tableaux de recensement des classes de 1907-1915 et 1945-1970. Soutiens de famille, 1906. Correspondance du Préfet relative au transport des militaires et marins rappelés sous les drapeaux, 1905.

Date

Cote

Date

Cote

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

Cote

Tableaux nominatifs des habitants de Saint-Aubin

Date

Cote

Date

Cote

Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776

Date

Cote

Listes nominatives, 1931, 1936, 1946, 1962 et 1968.

Date

Cote

Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760

Date

Cote

Saint-Aubin, section C, Corvée de Chaux et Pré au Roy, feuille 1.[1825] géomètre : Tabey

Date

Cote

Date

Cote

Date

Cote

Saint-Aubin (Jura). Les majorettes Saint-Aubinoises. Dole, Chazelle.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Registre du 17 avril 1768 au 24 décembre 1770

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Déclarations de récolte de blé, 1936-1940. Déclarations des blés reçus en paiement de fermage, 1935-1936. Ravitaillement en pain, emblavures : superficie d'ensemencement de blé et de seigle, 1942. Bulletin communal de recensement des animaux, sans date.

Date

Cote

3 mai 1831 - 16 juillet 1848.

Date

Cote