STATUT D'ASSOCIATION

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Institution de retraite nationale interprofessionnelle des salariés (IRNIS) : statuts, réglements, circulaires (1975-1982).	Cote 1112W92	Date 1975-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Institution...
Résultat n°2	Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique.Administrations et organismes départementaux (1972-1980) : - Jeune Chambre Economique : coupures de presse, correspondance. - Maison pour Tous : coupures de presse. - Direction départementale de l'Equipement : coupures de presse. - Comité de développement cantonal : coupures de presse, statuts. - Maison de la Franche-Comté sur l'A 36 : coupures de presse, réunions, statuts. - Chambre des Métiers : coupures de presse, études enquêtes. - Syndicat Intercommunal d'Electrification et d'Equipement Collectif (SIDEC) : coupures de presse.	Cote 1112W87	Date 1972-1980	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...
Résultat n°3	Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique.Organismes régionaux (1969-1981) : - Chambres d'Agriculture : coupures de presse. - Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) : coupures de presse, documents.- Centre d'études économiques régionales de Franche-Comté : statut, réunions. - Comité d'action pour le progrès économique et social du Haut-Rhin : rapport d'activité. - Conseil national des économies régionales et de productivité. - Centre régional de productivité de Strasbourg, réunion. - Dossier de présentation de l'Association pour le développement de l'Ouest Atlantique. - Dossier Franche-Comté.	Cote 1112W88	Date 1969-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...
Résultat n°4	Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : statuts, présentation, exposé des statuts, coupures de presse, notes ; réunions de la Comission du Conseil Général : nouveaux rapports entre le COMEX et la Chambre de Commerce et d'Industrie.	Cote 1112W1	Date 1972-1977	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation...
Résultat n°5	Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Association d'économie rurale du Jura : compte-rendu d'activité. Mutualités agricoles : notes manuscrites. Sociétés coopératives ouvrières de production : notes manuscrites, structures et activités, statuts.	Cote 1112W73	Date 1975-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...
Résultat n°6	Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. - Agence d'industrialisation du Doubs : notes manuscrites, statut. - Agence de développement économique pour Belfort et le territoire de Belfort : statuts. - Chambre de Commerce et d'Industrie de Montpellier, stage de préparation à la création d'entreprises industrielles. - Union des cadres de l'action régionale : correspondance.	Cote 1112W89	Date 1973-1982	Lieu Doubs, département, Belfort, commune, Territoire de Belfort, département	Type de document -
	Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...
Résultat n°7	Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Produits de l'industrie du bois, jouets, pipes, meubles : liste professionnelle (1979), documentation générale. Industrie de la pipe : coupures de presse (1975-1980) ; Association du groupement des industries de Saint-Claude et de sa région : statuts, liste d'entreprises.	Cote 1112W96	Date 1975-1980	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document -
	Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Produits...

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Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Institution de retraite nationale interprofessionnelle des salariés (IRNIS) : statuts, réglements, circulaires (1975-1982).

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX), organisation : statuts, présentation, exposé des statuts, coupures de presse, notes ; réunions de la Comission du Conseil Général : nouveaux rapports entre le COMEX et la Chambre de Commerce et d'Industrie.