SOLVAY (Entreprise)

1

Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux

Date

1963-1988

Cote

1149W80

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
Vie associative, politique et syndicale
Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

2

Solvay - Rapport présenté à l'assemblée général annuelle

Date

1971-1987

Cote

Per1808

Contexte : Périodiques
Per1801-1900
Solvay - Rapport présenté à l'assemblée général annuelle

3

Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

Date

1963-1987

Cote

1149W42

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Affaires signalées traitées par le sous-préfet
Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

4

Solvay. L'invention, l'homme, l'entreprise industrielle (1863-1963).

Date de publication

[1964 ?]

Auteur

BOLLE Jacques[auteur]

Cote

8oF1055

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF1001-1250
Solvay. L'invention, l'homme, l'entreprise industrielle...

5

Solvay et vous

Date

1974-2022

Cote

Per254

Contexte : Périodiques
Per201-300
Solvay et vous

6

La cité Solvay à Tavaux. [Extrait de : Monuments historiques. Franche-Comté, n° 183 septembre-octobre 1992].

Date de publication

1992

Auteur

PONTEFRACT Bernard[auteur]

Cote

4oF276/21

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
4oF
4oF251-500
La cité Solvay à Tavaux. [Extrait de : Monuments historiques....

7

Solvay Tavaux. Un établissement qui s'implique dans son environnement.

Date de publication

1990

Auteur

anonyme

Cote

Br3656

Contexte : brochures
Br
Br3501-3750
Solvay Tavaux. Un établissement qui s'implique dans...

8

Solvay et Cie. Usines de Tavaux (Jura). (Plaquette et 4 publicités des produits de l'usine).

Date de publication

[1971 ?]

Cote

Br4194

Contexte : brochures
Br
Br4001-4250
Solvay et Cie. Usines de Tavaux (Jura). (Plaquette...

9

Etincelle (L') - mensuel de la section Solvay du P.C.F.

Date

1969-1985

Cote

Per153

Contexte : Périodiques
Per101-200
Etincelle (L') - mensuel de la section Solvay du P.C.F.

10

Le repérage industriel en Franche-Comté. Bilan des opérations dans l'arrondissement de Dole.

Date de publication

1991

Cote

Br2659

Contexte : brochures
Br
Br2501-2750
Le repérage industriel en Franche-Comté. Bilan des...

11

Plans de surveillance et de protection du site de Solvay à Tavaux

Date

1963-1975

Cote

1149W62

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Protection civile
Catastrophes naturelles et industrielles, accidents...
Plans de surveillance et de protection du site de Solvay...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

12

1863-1938. Solvay et Cie.

Date de publication

[1938 ?]

Cote

4oF689

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
4oF
4oF501-750
1863-1938. Solvay et Cie.

13

Le Lien - Journal de la section CFDT Solvay-Tavaux

Date

1984-1985

Cote

Per640

Contexte : Périodiques
Per601-700
Le Lien - Journal de la section CFDT Solvay-Tavaux

14

Solvay Tavaux. Une usine et des hommes.

Date de publication

2005

Auteur

AMIOT Yvon[co-auteur]

Cote

4oF525

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
4oF
4oF501-750
Solvay Tavaux. Une usine et des hommes.

15

Prévention et plan de protection en cas de pollution des nappes phréatiques à proximité de l'usine Solvay à Tavaux.

Date

1996-2003

Cote

2268W260

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
ENVIRONNEMENT
Prévention et plan de protection en cas de pollution...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

16

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

Date

1981-2009

Cote

2286W108

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
Plaintes relatives à l'environnement
Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

17

Autorisations de détenir et utiliser des éléments radioactifs :- Ets Solvay : autorisation du 26/10/1984, valable jusqu'au 01/10/1987- Mines de sel de poligny : autorisation du 18/10/1990 valable jusqu'au 27/03/1993- Ets Bel à Lons-le-Saunier : refus d'auotrisation en date du 20/04/1984- Ets Claudel-Roustang : refus d'autorisation en date du 01/10/1984Contrôle de la contamination de Tchernobyl- taux de radioactivité sur fruits, légumes et produits transformés (29/07/1986)

Date

1984-1990

Cote

2286W81

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
Autorisations de détenir et utiliser des éléments radioactifs...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

18

Chimiste tavellois (Le) - journal du syndicat CGT

Date

1956-1998

Cote

Per298

Contexte : Périodiques
Per201-300
Chimiste tavellois (Le) - journal du syndicat CGT

19

Patrimoine du XXe siècle en Franche-Comté.

Date de publication

2009

Auteur

GALLI Roland[rédacteur]

Cote

4oF618

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
4oF
4oF501-750
Patrimoine du XXe siècle en Franche-Comté.

20

Mouvements de grèves dans les entreprises privées de l'arrondissement de Dole.- Comptes-rendus des réunions internes à l'entreprise, réunions organisées par la Sous-préfecture de DoleMouvements de grèves générales dans les grandes entreprises de la région doloise (1969-1971)Mouvements de grèves à Solvay Tavaux (1963-1972)Mouvements de grèves chez Idéal Standard (1961-1971)Mouvements de grèves à l'Usine Métallurgique Doloise (1971-1973)Mouvements de grèves à la Société Générale de fonderie (1960-1971)Grèves à l'usine Jeanrenaud (en 1963 et 1967)Grèves à l'usine de cycles Jeunet (en 1960 et 1967)Grèves à la cimenterie de Rochefort-sur-Nenon (novembre 1973)Grèves d'entreprises sous-traitantes de Solvay : SGE (1961-1965), entreprise Lecrenier (1966)Grèves organisées par les entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics (1960-1977)Mouvements d'action des artisans-commerçants (1962-1969)Grèves dans les transports routiers, fluviaux et autocaristes (1961-1973)Revendications des agriculteurs (1969-1971)Grève de la presse locale (9 mars 1972)Grève de la société gérante des pipe-lines sud européens (mai 1972)

Date

1960-1977

Cote

1149W99

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
Grèves et manifestations
Mouvements de grèves dans les entreprises privées de...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

Résultats de la recherche

Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

Solvay - Rapport présenté à l'assemblée général annuelle

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

Solvay. L'invention, l'homme, l'entreprise industrielle (1863-1963).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Solvay et vous

Date

Cote

Contexte : Périodiques

La cité Solvay à Tavaux. [Extrait de : Monuments historiques. Franche-Comté, n° 183 septembre-octobre 1992].

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Solvay Tavaux. Un établissement qui s'implique dans son environnement.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Solvay et Cie. Usines de Tavaux (Jura). (Plaquette et 4 publicités des produits de l'usine).

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

Etincelle (L') - mensuel de la section Solvay du P.C.F.

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Le repérage industriel en Franche-Comté. Bilan des opérations dans l'arrondissement de Dole.

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

Plans de surveillance et de protection du site de Solvay à Tavaux

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

1863-1938. Solvay et Cie.

Date de publication

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Le Lien - Journal de la section CFDT Solvay-Tavaux

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Solvay Tavaux. Une usine et des hommes.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Prévention et plan de protection en cas de pollution des nappes phréatiques à proximité de l'usine Solvay à Tavaux.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Chimiste tavellois (Le) - journal du syndicat CGT

Date

Cote

Contexte : Périodiques