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Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux

1149W80

1963-1988

Tavaux, commune, Dole, arrondissement

Solvay - Rapport présenté à l'assemblée général annuelle

Per1808

1971-1987

Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

1149W42

1963-1987

Damparis, commune, Tavaux, commune, Dole, arrondissement

Solvay. L'invention, l'homme, l'entreprise industrielle (1863-1963).

8oF1055

Solvay et vous

Per254

1974-2022

La cité Solvay à Tavaux. [Extrait de : Monuments historiques. Franche-Comté, n° 183 septembre-octobre 1992].

4oF276/21

Solvay Tavaux. Un établissement qui s'implique dans son environnement.

Br3656

Tavaux, commune

Solvay et Cie. Usines de Tavaux (Jura). (Plaquette et 4 publicités des produits de l'usine).

Br4194

Tavaux, commune

Etincelle (L') - mensuel de la section Solvay du P.C.F.

Per153

1969-1985

Le repérage industriel en Franche-Comté. Bilan des opérations dans l'arrondissement de Dole.

Br2659

Dole, arrondissement

Plans de surveillance et de protection du site de Solvay à Tavaux

1149W62

1963-1975

Tavaux, commune, Dole, arrondissement

1863-1938. Solvay et Cie.

4oF689

Tavaux, commune

Le Lien - Journal de la section CFDT Solvay-Tavaux

Per640

1984-1985

Solvay Tavaux. Une usine et des hommes.

4oF525

Tavaux, commune

Prévention et plan de protection en cas de pollution des nappes phréatiques à proximité de l'usine Solvay à Tavaux.

2268W260

1996-2003

Tavaux, commune

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

2286W108

1981-2009

Ain (L'), rivière, Thoirette, commune, Crotenay, commune, Bienne (La), rivière, Cuisance (La), rivière, Mesnay, commune, Doubs (Le), rivière, Furieuse (La), rivière, Pont-d'Héry, commune, Londaine (La), ruisseau, Champagnole, commune, Loue (La), rivière, Saint-Baraing, commune, Orain (L'), ruisseau, Orbe (L'), vallée, Bois-d'Amont, commune, Macornay, commune, Seille (La), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, Suran (Le), rivière, Véria, commune, Vallière (La), rivière, Rhône, fleuve, Valfin-sur-Valouse, commune, Syam, commune

Autorisations de détenir et utiliser des éléments radioactifs :- Ets Solvay : autorisation du 26/10/1984, valable jusqu'au 01/10/1987- Mines de sel de poligny : autorisation du 18/10/1990 valable jusqu'au 27/03/1993- Ets Bel à Lons-le-Saunier : refus d'auotrisation en date du 20/04/1984- Ets Claudel-Roustang : refus d'autorisation en date du 01/10/1984Contrôle de la contamination de Tchernobyl- taux de radioactivité sur fruits, légumes et produits transformés (29/07/1986)

2286W81

1984-1990

Tavaux, commune, Poligny, commune, Lons-le-Saunier, commune

Chimiste tavellois (Le) - journal du syndicat CGT

Per298

1956-1998

Patrimoine du XXe siècle en Franche-Comté.

4oF618

Tavaux, commune, Cité Solvay, quartier, Damparis, commune, Dole, commune, Crotenay, commune, Lavancia-Epercy, commune, Ronchamp, commune, collège de Damparis, institut médico-éducatif à Dole, établissement d'enseignement adapté à Crotenay, église Sainte-Anne de Tavaux, église Saint-Georges de Lavancia-Epercy, église Saint-Jean de Dole, chapelle Notre-Dame du Haut à Ronchamp

Mouvements de grèves dans les entreprises privées de l'arrondissement de Dole.- Comptes-rendus des réunions internes à l'entreprise, réunions organisées par la Sous-préfecture de DoleMouvements de grèves générales dans les grandes entreprises de la région doloise (1969-1971)Mouvements de grèves à Solvay Tavaux (1963-1972)Mouvements de grèves chez Idéal Standard (1961-1971)Mouvements de grèves à l'Usine Métallurgique Doloise (1971-1973)Mouvements de grèves à la Société Générale de fonderie (1960-1971)Grèves à l'usine Jeanrenaud (en 1963 et 1967)Grèves à l'usine de cycles Jeunet (en 1960 et 1967)Grèves à la cimenterie de Rochefort-sur-Nenon (novembre 1973)Grèves d'entreprises sous-traitantes de Solvay : SGE (1961-1965), entreprise Lecrenier (1966)Grèves organisées par les entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics (1960-1977)Mouvements d'action des artisans-commerçants (1962-1969)Grèves dans les transports routiers, fluviaux et autocaristes (1961-1973)Revendications des agriculteurs (1969-1971)Grève de la presse locale (9 mars 1972)Grève de la société gérante des pipe-lines sud européens (mai 1972)

1149W99

1960-1977

Dole, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Tavaux, commune, Dole, arrondissement