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  1. Résultat n°1

    Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement de Dole.- Rapports des RG sur l'activité syndicale dans l'usine de Solvay à Tavaux et revendications sociales ; protocole d'accord entre les organisations syndicales CGT, CFDT et CGT-FO, et la direction de l'usine de Tavaux

    Date

    1963-1988

    Cote

    1149W80

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Vie associative, politique et syndicale
    • Surveillance de l'activité syndicale dans l'arrondissement...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  2. Résultat n°2

    Solvay - Rapport présenté à l'assemblée général annuelle

    Date

    1971-1987

    Cote

    Per1808

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • Solvay - Rapport présenté à l'assemblée général annuelle
  3. Résultat n°3

    Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

    Date

    1963-1987

    Cote

    1149W42

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Solvay. L'invention, l'homme, l'entreprise industrielle (1863-1963).

    Date de publication

    [1964 ?]

    Auteur

    BOLLE Jacques[auteur]

    Cote

    8oF1055

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1001-1250
    • Solvay. L'invention, l'homme, l'entreprise industrielle...
  5. Résultat n°5

    Solvay et vous

    Date

    1974-2022

    Cote

    Per254

    • Contexte : Périodiques
    • Per201-300
    • Solvay et vous
  6. Résultat n°6

    La cité Solvay à Tavaux. [Extrait de : Monuments historiques. Franche-Comté, n° 183 septembre-octobre 1992].

    Date de publication

    1992

    Auteur

    PONTEFRACT Bernard[auteur]

    Cote

    4oF276/21

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • La cité Solvay à Tavaux. [Extrait de : Monuments historiques....
  7. Résultat n°7

    Solvay Tavaux. Un établissement qui s'implique dans son environnement.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br3656

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • Solvay Tavaux. Un établissement qui s'implique dans...
  8. Résultat n°8

    Solvay et Cie. Usines de Tavaux (Jura). (Plaquette et 4 publicités des produits de l'usine).

    Date de publication

    [1971 ?]

    Cote

    Br4194

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Solvay et Cie. Usines de Tavaux (Jura). (Plaquette...
  9. Résultat n°9

    Etincelle (L') - mensuel de la section Solvay du P.C.F.

    Date

    1969-1985

    Cote

    Per153

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • Etincelle (L') - mensuel de la section Solvay du P.C.F.
  10. Résultat n°10

    Le repérage industriel en Franche-Comté. Bilan des opérations dans l'arrondissement de Dole.

    Date de publication

    1991

    Cote

    Br2659

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2501-2750
    • Le repérage industriel en Franche-Comté. Bilan des...
  11. Résultat n°11

    Plans de surveillance et de protection du site de Solvay à Tavaux

    Date

    1963-1975

    Cote

    1149W62

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Protection civile
    • Catastrophes naturelles et industrielles, accidents...
    • Plans de surveillance et de protection du site de Solvay...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  12. Résultat n°12

    1863-1938. Solvay et Cie.

    Date de publication

    [1938 ?]

    Cote

    4oF689

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • 1863-1938. Solvay et Cie.
  13. Résultat n°13

    Le Lien - Journal de la section CFDT Solvay-Tavaux

    Date

    1984-1985

    Cote

    Per640

    • Contexte : Périodiques
    • Per601-700
    • Le Lien - Journal de la section CFDT Solvay-Tavaux
  14. Résultat n°14

    Solvay Tavaux. Une usine et des hommes.

    Date de publication

    2005

    Auteur

    AMIOT Yvon[co-auteur]

    Cote

    4oF525

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Solvay Tavaux. Une usine et des hommes.
  15. Résultat n°15

    Prévention et plan de protection en cas de pollution des nappes phréatiques à proximité de l'usine Solvay à Tavaux.

    Date

    1996-2003

    Cote

    2268W260

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • ENVIRONNEMENT
    • Prévention et plan de protection en cas de pollution...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  16. Résultat n°16

    Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

    Date

    1981-2009

    Cote

    2286W108

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  17. Résultat n°17

    Autorisations de détenir et utiliser des éléments radioactifs :- Ets Solvay : autorisation du 26/10/1984, valable jusqu'au 01/10/1987- Mines de sel de poligny : autorisation du 18/10/1990 valable jusqu'au 27/03/1993- Ets Bel à Lons-le-Saunier : refus d'auotrisation en date du 20/04/1984- Ets Claudel-Roustang : refus d'autorisation en date du 01/10/1984Contrôle de la contamination de Tchernobyl- taux de radioactivité sur fruits, légumes et produits transformés (29/07/1986)

    Date

    1984-1990

    Cote

    2286W81

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Autorisations de détenir et utiliser des éléments radioactifs...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  18. Résultat n°18

    Chimiste tavellois (Le) - journal du syndicat CGT

    Date

    1956-1998

    Cote

    Per298

    • Contexte : Périodiques
    • Per201-300
    • Chimiste tavellois (Le) - journal du syndicat CGT
  19. Résultat n°19

    Patrimoine du XXe siècle en Franche-Comté.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    GALLI Roland[rédacteur]

    Cote

    4oF618

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Patrimoine du XXe siècle en Franche-Comté.
  20. Résultat n°20

    Mouvements de grèves dans les entreprises privées de l'arrondissement de Dole.- Comptes-rendus des réunions internes à l'entreprise, réunions organisées par la Sous-préfecture de DoleMouvements de grèves générales dans les grandes entreprises de la région doloise (1969-1971)Mouvements de grèves à Solvay Tavaux (1963-1972)Mouvements de grèves chez Idéal Standard (1961-1971)Mouvements de grèves à l'Usine Métallurgique Doloise (1971-1973)Mouvements de grèves à la Société Générale de fonderie (1960-1971)Grèves à l'usine Jeanrenaud (en 1963 et 1967)Grèves à l'usine de cycles Jeunet (en 1960 et 1967)Grèves à la cimenterie de Rochefort-sur-Nenon (novembre 1973)Grèves d'entreprises sous-traitantes de Solvay : SGE (1961-1965), entreprise Lecrenier (1966)Grèves organisées par les entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics (1960-1977)Mouvements d'action des artisans-commerçants (1962-1969)Grèves dans les transports routiers, fluviaux et autocaristes (1961-1973)Revendications des agriculteurs (1969-1971)Grève de la presse locale (9 mars 1972)Grève de la société gérante des pipe-lines sud européens (mai 1972)

    Date

    1960-1977

    Cote

    1149W99

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Grèves et manifestations
    • Mouvements de grèves dans les entreprises privées de...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole