Entre le 07 janvier 1783 et le 31 décembre 1791
5E498/11, 5E498/39 (Ancienne cote aux AD Jura)
Entre le 1er novembre 1761 et le 31 décembre 1791
Acnum17/1, ArchivesmunicipalesValfinlesSaintClaude/GG/1 (Cote dossier d'origine)
1684-1705
3E/13853
Entre le 03 janvier 1753 et le 31 décembre 1765
5E89/4, 5E89/5 (Ancienne cote aux AD Jura)
1735-1736
5E95/12, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
Entre novembre 1726 et décembre 1729
Acnum5/84, ArchivesmunicipalesDole/GG84 (Cote dossier d'origine)
1738-1743
Acnum13/8, ArchivesmunicipalesOrgelet/GG8 (Cote dossier d'origine)
Entre le 10 janvier 1695 et le 30 décembre 1696
Acnum16/18, ArchivesmunicipalesSaintClaude/GG/18 (Cote dossier d'origine)
1736-1791
5E459/20, 5E459/4 (Ancienne cote aux AD Jura)
Entre le 12 septembre 1644 et le 07 décembre 1686
5E643/2
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