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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Admission au bénéfice de l'assistance médicale gratuite.

    Date

    1931-1938

    Cote

    4Z26

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Secours et assistance publique
    • Suivi des demandes, réclamations et autres affaires...
    • Admission au bénéfice de l'assistance médicale gratuite.
  2. Résultat n°2

    Aliénés à l'hôpital psychiatrique de Saint-Ylie.

    Date

    1931-1936

    Cote

    4Z27

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Secours et assistance publique
    • Suivi des demandes, réclamations et autres affaires...
    • Aliénés à l'hôpital psychiatrique de Saint-Ylie.
  3. Résultat n°3

    Suivi de l'administration et de la gestion financière de l'hospice civil de Saint-Claude.- Réorganisation du service intérieur : délibérations de la commission administrative, correspondance (1808-1809). Nomination d'un administrateur de l'hospice : arrêté du préfet, correspondance (an 12). Demandes de sœurs supplémentaires pour la gestion du service : délibérations de la commission administrative portant avis du sous-préfet (1811-1823). Concession de rentes au profit de l'hospice : arrêtés du préfet, correspondance (an 12-1809).

    Date

    1802-1823

    Cote

    4Z25

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Cabinet du sous-préfet
    • Secours et assistance publique
    • Suivi de l'administration et de la gestion financière...