SECOURS - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Admission au bénéfice de l'assistance médicale gratuite.	Cote 4Z26	Date 1931-1938	Lieu -	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Cabinet du sous-préfet Secours et assistance publique Suivi des demandes, réclamations et autres affaires... Admission au bénéfice de l'assistance médicale gratuite.
Résultat n°2	Aliénés à l'hôpital psychiatrique de Saint-Ylie.	Cote 4Z27	Date 1931-1936	Lieu Saint-Ylie, commune	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Cabinet du sous-préfet Secours et assistance publique Suivi des demandes, réclamations et autres affaires... Aliénés à l'hôpital psychiatrique de Saint-Ylie.
Résultat n°3	Suivi de l'administration et de la gestion financière de l'hospice civil de Saint-Claude.- Réorganisation du service intérieur : délibérations de la commission administrative, correspondance (1808-1809). Nomination d'un administrateur de l'hospice : arrêté du préfet, correspondance (an 12). Demandes de sœurs supplémentaires pour la gestion du service : délibérations de la commission administrative portant avis du sous-préfet (1811-1823). Concession de rentes au profit de l'hospice : arrêtés du préfet, correspondance (an 12-1809).	Cote 4Z25	Date 1802-1823	Lieu Saint-Claude, commune	Type de document registre du courrier, délibération, arrêté préfectoral, correspondance
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude Cabinet du sous-préfet Secours et assistance publique Suivi de l'administration et de la gestion financière...

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Admission au bénéfice de l'assistance médicale gratuite.

Aliénés à l'hôpital psychiatrique de Saint-Ylie.