SECHERESSE - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Cellule de veille sécheresse 2003 :- réunions de la cellule sécheresse en 2003, 2004 et 2005- arrêté préfectoral n°1003 du 16/07/2003 portant limitation provisoire des usages de l'eau- arrêté interpréfectoral n°1013 du 17/07/2003 portant interdication de certains usages de l'eau de la nappe phréatique - arrêté préfectoral n°1330 du 01/08/2004 portant limitation provisoire des usages de l'eau	Cote 2286W71	Date 2003-2005	Lieu Jura, département	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... CATASTROPHES NATURELLES Sécheresse Cellule de veille sécheresse 2003 :- réunions de la...
Résultat n°2	Cellule de veille sécheresse 2006 :- circulaires ministérielles 2006- réunions du comité départemental sécheresse en 2006- arrêtés cadre interdépartementaux relatifs à la gestion des usages de l'eau en Franche-Comté et en Bourgogne (de mai à octobre 2006)Cellule de veille sécheresse 2009 :- réunions de la cellule de veille sécheresse en 2009- arrêtés interpréfectoraux relatifs à la gestion des usages de l'eau en Franche-comté et en Bourgogne et abrogation de ces dispositions (de juillet à novembre 2009)	Cote 2286W72	Date 2006-2009	Lieu Franche-Comté, région	Type de document -
	Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... CATASTROPHES NATURELLES Sécheresse Cellule de veille sécheresse 2006 :- circulaires ministérielles...

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