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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives du Service de la navigation de la Sèvre niortaise. Les ingénieurs des Ponts et Chaussées face au Marais poitevin (1760-1965). Répertoire numérique détaillé des archives du Service de la navigation (sous-série 3 S).
Cote
8oG3889
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • Archives du Service de la navigation de la Sèvre niortaise....
Résultat n°2

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 S. Navigation intérieure (1800-1940).
Cote
4oF517
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 3 S....
Résultat n°3

De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains, et de la valeur actuelle des concessions féodales. Ouvrage contenant l'exposé complet des institutions seigneuriales et le principe de toutes les solutions de droit qui se rattachent aux lois abolitives de la féodalité.
Cote
8oG3562
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Fonds général
  • 8oG
  • 8oG3501-3750
  • De la propriété des eaux courantes, du droit des riverains,...