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  • 1
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  • 2

    Matrice foncière.

    Date

    1827

    Cote

    3P3719

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sézeria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 3
    Tables décennales.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1286

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  • 4
    Tables décennales.

    2 lots 154 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1288

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  • 5
    Mariages 1793-an III, an VII, an IX-1852 ; publications de mariage 1793-an II, an IV-an VIII, an XI-1840, 1843-1852.

    242 medias

    Mariages 1793-an III, an VII, an IX-1852 ; publications de mariage 1793-an II, an IV-an VIII, an XI-1840, 1843-1852.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/7040

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SEZERIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages 1793-an III, an VII, an IX-1852 ; publications...
  • 6

    Série communale : naissances, mariages, décès 1795-1801, août 1804-août 1815, 1824-février 1860.

    Date

    1795-1860

    Cote

    5E46/9

    • Contexte : Archives communales déposées : SEZERIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : naissances, mariages, décès 1795-1801,...
  • 7
    Arpentement général du territoire de Sézéria, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la cure de Cézéria et M. Donneux, d'Orgelet.

    58 medias

    Arpentement général du territoire de Sézéria, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : la cure de Cézéria et M. Donneux, d'Orgelet.

    Date

    1761-1764

    Cote

    1B153, B288 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire de Sézéria, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 8
    Naissances.

    154 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/7039

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SEZERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances.
  • 9
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    166 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8105

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SEZERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 10
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    2 lots 443 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11038

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 11
    Sézéria, tableau d'assemblage.géomètre : E. F. Prost

    1 media

    Sézéria, tableau d'assemblage.géomètre : E. F. Prost

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5735

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sézeria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sézéria, tableau d'assemblage.géomètre : E. F. Prost
  • 12
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    66 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9910

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SEZERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 13
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    58 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9909

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SEZERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 14

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SEZERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès.
  • 15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    130 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/7042

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SEZERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 16

    Naissances, mariages, décès 1795-1801, août 1804-août 1815, 1824-février 1860.

    Date

    1795-1860

    Cote

    5E46/9

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Sézéria
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès 1795-1801, août 1804-août...
  • 17
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    64 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9911

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SEZERIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 18
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11034

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 19
    Sézéria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1921, 1931-1936.

    33 medias

    Sézéria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1921, 1931-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M680

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 21-Canton d'Orgelet
    • Sézéria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 197 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1283

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  • 21
    Série communale : naissances, mariages, décès.

    228 medias

    Série communale : naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1838

    Cote

    5E46/10

    • Contexte : Archives communales déposées : SEZERIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : naissances, mariages, décès.
  • 22
    Baptêmes, mariages, sépultures 1639-1672, 1704-1711, 1724-1768.

    396 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1639-1672, 1704-1711, 1724-1768.

    Date

    1639-1768

    Cote

    5E46/7

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Sézéria
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1639-1672, 1704-1711,...
  • 23
    Tables décennales.

    2 lots 196 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1284

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  • 24
    Matrice des propriétés bâties.

    13 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3721

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sézeria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 25

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P3722

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sézeria
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 26
    Tables décennales.

    2 lots 136 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1290

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  • 27
    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    2 lots 344 medias

    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12732

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
  • 28
    Tables décennales.

    2 lots 115 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1292

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  • 29

    Registre d'arpentement de 1761. Etat de sections de 1926.

    Cote

    5E46/4

    • Contexte : Archives communales déposées : SEZERIA

    • Archives antérieures à 1790
    • Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
    • Registre d'arpentement de 1761. Etat de sections de...
  • 30
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    123 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1792

    Cote

    5E46/8

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Sézéria
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 31
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1639-1672, 1704-1711, 1724-1768.

    396 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1639-1672, 1704-1711, 1724-1768.

    Date

    1639-1768

    Cote

    5E46/7

    • Contexte : Archives communales déposées : SEZERIA

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1639-1672,...
  • 32
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    23 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P3718

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sézeria
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  • 33
    Sézéria, section unique, feuille 1.géomètre : E. F. Prost

    1 media

    Sézéria, section unique, feuille 1.géomètre : E. F. Prost

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5736

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sézeria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sézéria, section unique, feuille 1.géomètre : E. F....
  • 34
    Naissances, mariages, décès.

    228 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1838

    Cote

    5E46/10

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • S
    • Sézéria
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès.
  • 35
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1285

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  • 36
    Tables décennales.

    2 lots 163 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1287

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  • 37
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    2 lots 336 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à V.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11033

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de R à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 38
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    123 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1792

    Cote

    5E46/8

    • Contexte : Archives communales déposées : SEZERIA

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 39
    Décès.

    136 medias

    Décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/7041

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • S
    • SEZERIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  • 40
    Sézéria, section unique, feuille 3.géomètre : E. F. Prost

    1 media

    Sézéria, section unique, feuille 3.géomètre : E. F. Prost

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan5738

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Sézeria
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Sézéria, section unique, feuille 3.géomètre : E. F....