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  1. Résultat n°1

    Ronce (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6806/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Ronce (la)
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 120 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1384

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Ronce (La), tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

    1 media

    Ronce (La), tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan5087

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ronce (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ronce (La), tableau d'assemblage.géomètre : Perrard
  4. Résultat n°4
    Ronce (La), section unique, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

    1 media

    Ronce (La), section unique, feuille 1.géomètre : pas de nom d'auteur

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan5088

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ronce (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ronce (La), section unique, feuille 1.géomètre : pas...
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 145 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1380

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1379

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7

    Ronce (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6806/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Ronce (la)
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 107 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1385

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1381

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1383

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Ronce (La), section unique, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

    1 media

    Ronce (La), section unique, feuille 2.géomètre : pas de nom d'auteur

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan5089

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ronce (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ronce (La), section unique, feuille 2.géomètre : pas...
  12. Résultat n°12

    Communes de : Chavéria, Vers-sous-Sellières, Mantry. Travaux communaux. Affiche dressée pour informer la population, qu'il sera procédé le jeudi 19 février 1835, à l'hôtel de la Préfecture, à l'adjudication des travaux au rabais et sur soumissions cachetées, des travaux d'ouvrages à exécuter pour la construction d'un presbytère dans la commune de Chavéria, d'un puits, d'un aqueduc et d'une fontaine dans le hameau de la Ronce dépendant de la commune de Vers-sous-Sellières, de deux puits et d'un bassin dans le hameau de Mont-Chauverot dépendant de la commune de Mantry. Fréd. Gauthier, imprimerie à Lons-le-Saunier.

    Date

    1835

    Cote

    1Fi3484

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Communes de : Chavéria, Vers-sous-Sellières, Mantry....
  13. Résultat n°13
    Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

    162 medias

    Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M271

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Sellières
    • Tableaux nominatifs de la population des communes du...
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 150 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1378

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15
    Naissances, mariages, décès an IX-1822 ; publications de mariage an XI-1813, 1815-1822.

    208 medias

    Naissances, mariages, décès an IX-1822 ; publications de mariage an XI-1813, 1815-1822.

    Date

    1800-1822

    Cote

    3E/6415

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • R
    • RONCE ((la) puis VERS-SOUS-SELLIERES)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès an IX-1822 ; publications...
  16. Résultat n°16

    Ronce (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6806/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Ronce (la)
  17. Résultat n°17

    Etat de classement, s.d. [1809]. Commune fusionnée à celle de Vers-sous-Sellières en 1822.

    Cote

    3P3328

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ronce (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de classement, s.d. [1809]. Commune fusionnée...
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1382

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19
    Etat de sections. Commune fusionnée à celle de Vers-sous-Sellières en 1822.

    49 medias

    Etat de sections. Commune fusionnée à celle de Vers-sous-Sellières en 1822.

    Date

    1809

    Cote

    3P3327

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Ronce (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections. Commune fusionnée à celle de Vers-sous-Sellières...
  20. Résultat n°20
    Ronce (la), à l'encre, par Villemot, 55 cm x 45 cm. s.d. [1804-1807]

    1 media

    Ronce (la), à l'encre, par Villemot, 55 cm x 45 cm. s.d. [1804-1807]

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6942

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Ronce (la), à l'encre, par Villemot, 55 cm x 45 cm....
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 155 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1377

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.