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  • 1
    Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.

    1 media

    Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.

    Date

    1865-1873

    Cote

    5E622/104

    • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Chemin de fer et ponts
    • Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 2
    Registre de correspondance du maire.

    1 media

    Registre de correspondance du maire.

    Date

    1864-1892

    Cote

    5E622/16

    • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration
    • Registre de correspondance du maire.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 3
    Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).

    1 media

    Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).

    Date

    1862-1928

    Cote

    5E622/84

    • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

    • Archives postérieures à 1790
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices publics et cimetière
    • Agrandissement du cimetière : correspondance (1862)....

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 4
    1925-1968.

    1 media

    1925-1968.

    Date

    1925-1968

    Cote

    5E622/63

    • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

    • Archives postérieures à 1790
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Vaccination
    • Listes nominatives des bénéficiaires de la vaccination
    • 1925-1968.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 5
    Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).

    1 media

    Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).

    Date

    1813-1920

    Cote

    5E622/88

    • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

    • Archives postérieures à 1790
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Exploitation des terrains communaux.- Formation et...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 6
    1810-1900.

    1 media

    1810-1900.

    Date

    1810-1900

    Cote

    5E622/76

    • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

    • Archives postérieures à 1790
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • 1810-1900.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 7
    Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.

    1 media

    Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1855-1877

    Cote

    5E622/115

    • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

    • Archives postérieures à 1790
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts.
    • Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  • 9
    1895, 10 février - 1931, 18 juillet.

    1 media

    1895, 10 février - 1931, 18 juillet.

    Date

    1895-1931

    Cote

    5E622/15

    • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 1895, 10 février - 1931, 18 juillet.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 10

    Rixouse (la)

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6760/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Rixouse (la)
  • 11
    Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).

    1 media

    Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).

    Date

    1837-1868

    Cote

    5E622/45

    • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

    • Archives postérieures à 1790
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 12
    Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.

    1 media

    Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.

    Date

    1835-1935

    Cote

    5E622/94

    • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Voirie
    • Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 13
    Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.

    339 medias

    Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/6387

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RIXOUSE (la)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période...
  • 14
    Tables décennales.

    2 lots 244 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1341

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  • 15
    1857-1860.

    1 media

    1857-1860.

    Date

    1857-1860

    Cote

    5E622/61

    • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

    • Archives postérieures à 1790
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Vaccination
    • Listes nominatives des bénéficiaires de la vaccination
    • 1857-1860.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 16

    Matrice foncière.

    Date

    1820

    Cote

    3P3293

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre R
    • Rixouse (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 17
    Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

    1 media

    Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

    Date

    1874-1934

    Cote

    5E622/102

    • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Voirie
    • Entretien des chemins de grande communication : arrêtés...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 18
    Arrêté de nomination du sonneur de retraite.

    1 media

    Arrêté de nomination du sonneur de retraite.

    Date

    1875

    Cote

    5E622/74

    • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel
    • Arrêté de nomination du sonneur de retraite.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 19
    Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.

    1 media

    Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.

    Date

    1870-1910

    Cote

    5E622/100

    • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Voirie
    • Chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété,...
    • Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 20
    Mariages, décès.

    243 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/7977

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • R
    • RIXOUSE (la)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès.