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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.

1 media

Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation financière de la commune : délibération, correspondance.
Cote
5E622/104
 Date
1865-1873
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Chemin de fer et ponts
  • Constructions d'un pont sur le Bienne.- Participation...
2
Registre de correspondance du maire.

1 media

Registre de correspondance du maire.
Cote
5E622/16
 Date
1864-1892
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Administration
  • Registre de correspondance du maire.
3
Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).

1 media

Agrandissement du cimetière : correspondance (1862). Travaux de réparation de l'horloge municipale : facture (1888-1928).
Cote
5E622/84
 Date
1862-1928
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

  • Archives postérieures à 1790
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices publics et cimetière
  • Agrandissement du cimetière : correspondance (1862)....
4
1925-1968.

1 media

1925-1968.
Cote
5E622/63
 Date
1925-1968
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

  • Archives postérieures à 1790
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Vaccination
  • Listes nominatives des bénéficiaires de la vaccination
  • 1925-1968.
5
Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).

1 media

Exploitation des terrains communaux.- Formation et amodiation des lots communaux (1813-1835). Extraction de la tourbe (1820-1920). Partage des terrains communaux : procès-verbal descriptif et estimatif (1852). Droit de carrière (1874-1881).
Cote
5E622/88
 Date
1813-1920
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

  • Archives postérieures à 1790
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Biens communaux
  • Exploitation des terrains communaux.- Formation et...
6
1810-1900.

1 media

1810-1900.
Cote
5E622/76
 Date
1810-1900
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets
  • 1810-1900.
7
Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.

1 media

Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.
Cote
5E622/115
 Date
1855-1877
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

  • Archives postérieures à 1790
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts.
  • Nomination de l'instituteur : arrêtés préfectoraux.
8
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1336
 Date
1803-1812
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
9
1895, 10 février - 1931, 18 juillet.

1 media

1895, 10 février - 1931, 18 juillet.
Cote
5E622/15
 Date
1895-1931
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 1895, 10 février - 1931, 18 juillet.
10

Rixouse (la)
Cote
3Pplan6760/3
 Date
1809-1812
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Claude
  • Rixouse (la)
11
Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).

1 media

Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des notifications des ordres de route (1837-1856) ; ordres individuels (1864-1868).
Cote
5E622/45
 Date
1837-1868
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

  • Archives postérieures à 1790
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Ordres d'appels et feuille de route.- Registre des...
12
Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.

1 media

Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.
Cote
5E622/94
 Date
1835-1935
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Voirie
  • Financement du service vicinal : budgets, rôles, correspondance.
13
Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.

339 medias

Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période 1793-an VII et pour l'an IX.
Cote
3E/6387
 Date
1793-1812
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • R
  • RIXOUSE (la)
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, décès
  • Mariages, décès 1793-1812. Divorces pour la période...
14
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1341
 Date
1853-1862
 Lieu
Saint-Claude, commune, Molunes (Les), commune, Ranchette, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Chiriat, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Essard (L'), commune, Etables, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Maret-Maréchet, commune, Marignat-lès-Molinges, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Patay (Le), commune, Pérouse (La), commune, Ponthoux, commune, Pré-Martinet, commune, Ravilloles, commune, Rhien, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Vaucluse, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Villard-Saint-Sauveur, commune, Lavancia, commune, Villard-sur-Bienne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Claude
  • Tables décennales.
15
1857-1860.

1 media

1857-1860.
Cote
5E622/61
 Date
1857-1860
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

  • Archives postérieures à 1790
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Vaccination
  • Listes nominatives des bénéficiaires de la vaccination
  • 1857-1860.
16

Matrice foncière.
Cote
3P3293
 Date
1820
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre R
  • Rixouse (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
17
Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.

1 media

Entretien des chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, rapports de l'agent voyer, correspondance.
Cote
5E622/102
 Date
1874-1934
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Voirie
  • Entretien des chemins de grande communication : arrêtés...
18
Arrêté de nomination du sonneur de retraite.

1 media

Arrêté de nomination du sonneur de retraite.
Cote
5E622/74
 Date
1875
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

  • Archives postérieures à 1790
  • Elections et personnel (série K)
  • Personnel
  • Arrêté de nomination du sonneur de retraite.
19
Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.

1 media

Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.
Cote
5E622/100
 Date
1870-1910
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Voirie
  • Chemins vicinaux et ruraux ordinaires.- Propriété,...
  • Chemin de la gare de la ligne de Morez à Saint-Claude.
20
Mariages, décès.

243 medias

Mariages, décès.
Cote
3E/7977
 Date
1872-1891
 Lieu
Rixouse (La), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • R
  • RIXOUSE (la)
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, décès
  • Mariages, décès.