Rivière-Devant, commune

1
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3285
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rivière-Devant
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
2

133 medias
Arpentement général du territoire de Rivière-Devant en Grandvaux dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Les principaux propriétaires sont : l'évêque de Saint-Claude, le marquis de Lezay-Marnézia, M. Besson, Raddaz, Poncet et Guy.

Date

1748-1750

Cote

1B141, B414 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Rivière-Devant...
Producteur :

Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
3

2 lots 179 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14629
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
4

128 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10048
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIVIERE-DEVANT
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
5

286 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1872-1891

Cote

3E/7943
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIVIERE-DEVANT
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
6
Rivière-devant

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6777/5
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Rivière-devant
7

2 lots 100 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1363
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
8

2 lots 144 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1359
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
9
Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/13050
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIVIERE-DEVANT
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications...
10

2 lots 172 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1356
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
11

2 lots 97 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1364
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
12

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
13

154 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10047
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIVIERE-DEVANT
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
14

155 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/6375
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIVIERE-DEVANT
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage.
15
Rivière-Devant

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6777/8
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Rivière-Devant
16

2 lots 144 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1358
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
17

131 medias
Tableaux nominatifs des habitants de Rivière-Devant (1803, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812), Saint-Laurent-en-Grandvaux (1803, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812).

Date

1803-1812

Cote

6M263
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux
- Tableaux nominatifs des habitants de Rivière-Devant...
18
Rivière-Devant

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6777/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Rivière-Devant
19

308 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1871

Cote

3E/6377
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIVIERE-DEVANT
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20

1 media
Le Lac de la Motte (Jura). Dole (Jura), E. Protet.

Cote

7Fi1994
- Contexte : 7Fi
- Le Lac de la Motte (Jura). Dole (Jura), E. Protet.
21

2 lots 113 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1362
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
22

1 media
Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 2.

Date

1833

Cote

3Pplan5023
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rivière-Devant
- Plans parcellaires napoléoniens
- Rivière-Devant, section A, la Ferté, feuille 2.
23
Rivière-Devant

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6777/9
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Rivière-Devant
24

1 media
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 5.

Date

1833

Cote

3Pplan5030
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rivière-Devant
- Plans parcellaires napoléoniens
- Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 5.
25

2 lots 113 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1361
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
26

1 media
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 2.

Date

1833

Cote

3Pplan5027
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rivière-Devant
- Plans parcellaires napoléoniens
- Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 2.
27

382 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/6374
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIVIERE-DEVANT
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
28

98 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10049
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIVIERE-DEVANT
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
29

29 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3283
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rivière-Devant
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
30
Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968

Date

1966-1985

Cote

2286W14
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Dossiers spécifiques de classement des sites
- Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
31

2 lots 88 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1365
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
32

52 medias
Rivière-Devant.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M820
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 28-Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux
- Rivière-Devant.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
33
Rivière-Devant

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6777/10
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Rivière-Devant
34

1 media
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 4.

Date

1833

Cote

3Pplan5029
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rivière-Devant
- Plans parcellaires napoléoniens
- Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 4.
35

1 media
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 1.

Date

1833

Cote

3Pplan5026
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rivière-Devant
- Plans parcellaires napoléoniens
- Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 1.
36

1 media
Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 6.

Date

1833

Cote

3Pplan5031
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rivière-Devant
- Plans parcellaires napoléoniens
- Rivière-Devant, section C, le Moulin, feuille 6.
37
Rivière-Devant

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6777/7
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Rivière-Devant
38
Rivière-Devant

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6777/4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Laurent
- Rivière-Devant
39
Matrice foncière.

Date

1835

Cote

3P3282
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre R
- Rivière-Devant
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
40

307 medias
Naissances 1793-1812 ; publications de mariage an XI-1812 ; mariages an III-an VI; an IX-1812 ; décès an III-1812.

Date

1793-1812

Cote

3E/6373
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- R
- RIVIERE-DEVANT
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances 1793-1812 ; publications de mariage an XI-1812...

Résultats de la recherche

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Arpentement général du territoire de Rivière-Devant en Grandvaux dressé par Jean-Claude Courtois, de Frasne, arpenteur juré au bailliage de Pontarlier.- Les principaux propriétaires sont : l'évêque de Saint-Claude, le marquis de Lezay-Marnézia, M. Besson, Raddaz, Poncet et Guy.

Date

Cote

Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

Producteur :

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Rivière-devant

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Rivière-Devant

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tableaux nominatifs des habitants de Rivière-Devant (1803, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812), Saint-Laurent-en-Grandvaux (1803, 1807, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812).

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Rivière-Devant

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Le Lac de la Motte (Jura). Dole (Jura), E. Protet.

Cote