ROUTE DEPARTEMENTALE

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention de fonds destinés à l'entretien des routes : exposé du maire.	Cote 3Z35	Date-	Lieu Arbois, commune	Type de document arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Cabinet du sous-préfet Routes royales et départementales Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention...
Résultat n°2	Situation des routes royales et départementales de l'arrondissement : rapport avec observations des besoins, annoté par le sous-préfet (s.d.), état des travaux à exécuter (1826).	Cote 3Z34	Date-	Lieu Poligny, arrondissement	Type de document arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération
	Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny Cabinet du sous-préfet Routes royales et départementales Situation des routes royales et départementales de...

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Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention de fonds destinés à l'entretien des routes : exposé du maire.

Situation des routes royales et départementales de l'arrondissement : rapport avec observations des besoins, annoté par le sous-préfet (s.d.), état des travaux à exécuter (1826).