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  1. Résultat n°1
    Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

    1 media

    Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

    Date

    1861-1871

    Cote

    162J132

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.
  2. Résultat n°2
    Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

    1 media

    Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

    Date

    1868-1872

    Cote

    162J146

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872)....
  3. Résultat n°3
    Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

    1 media

    Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

    Date

    1877-1879

    Cote

    162J208

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux privés.
    • Département du Jura.
    • Particuliers.
    • Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction...
  4. Résultat n°4
    Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

    1 media

    Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

    Date

    1867-1885

    Cote

    162J171

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Autres départements.
    • Saône-et-Loire.
    • Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.
  5. Résultat n°5
    Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

    1 media

    Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

    Date

    1879-1882

    Cote

    162J222

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux privés.
    • Autres départements.
    • Saône-et-Loire.
    • Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour...
  6. Résultat n°6
    Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

    1 media

    Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

    Date

    1874

    Cote

    162J344

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand...
  7. Résultat n°7
    Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

    1 media

    Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

    Date

    1865-1898

    Cote

    162J97

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture...
  8. Résultat n°8
    Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

    1 media

    Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

    Date

    1885-1894

    Cote

    162J144

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des...
  9. Résultat n°9
    Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

    1 media

    Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

    Date

    1874-1876

    Cote

    162J305

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon,...
  10. Résultat n°10
    Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

    1 media

    Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

    Date

    1850-1886

    Cote

    162J90

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement...
  11. Résultat n°11
    Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

    1 media

    Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

    Date

    1889

    Cote

    162J366

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Autres départements.
    • Doubs.
    • Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion...
  12. Résultat n°12
    Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

    1 media

    Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

    Date

    1891

    Cote

    162J306

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement...
  13. Résultat n°13
    Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

    1 media

    Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

    Date

    1872-1878

    Cote

    162J227

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier...
  14. Résultat n°14
    Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

    1 media

    Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

    Date

    1889-1890

    Cote

    162J337

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune...
  15. Résultat n°15
    Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

    1 media

    Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

    Date

    1876

    Cote

    162J270

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de...
  16. Résultat n°16
    Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

    1 media

    Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

    Date

    1841-1877

    Cote

    162J173

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Autres départements.
    • Saône-et-Loire.
    • Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la...
  17. Résultat n°17
    Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

    1 media

    Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

    Date

    1856-1905

    Cote

    162J116

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction...
  18. Résultat n°18
    Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

    1 media

    Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

    Date

    1876

    Cote

    162J54

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.
  19. Résultat n°19
    Nancuise. - Réparations à la chapelle.

    1 media

    Nancuise. - Réparations à la chapelle.

    Date

    1863-1869

    Cote

    162J102

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Nancuise. - Réparations à la chapelle.
  20. Résultat n°20
    Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).

    1 media

    Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne (section de l'Aubépin).

    Date

    1856-1865

    Cote

    162J159

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Villette-lès-Saint-Amour. - Construction d'une citerne...
  21. Résultat n°21
    Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).

    1 media

    Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe à incendie (1878). Agrandissement du chalet (section de Champsigna) (1878-1880).

    Date

    1878-1880

    Cote

    162J145

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Soucia. - Projet de construction d'une remise de pompe...
  22. Résultat n°22
    Coisia. - Construction et ameublement d'une école.

    1 media

    Coisia. - Construction et ameublement d'une école.

    Date

    1858-1866

    Cote

    162J34

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Coisia. - Construction et ameublement d'une école.
  23. Résultat n°23
    Vincelles. - Restauration de l'église et construction d'un clocher.

    1 media

    Vincelles. - Restauration de l'église et construction d'un clocher.

    Date

    1857-1866

    Cote

    162J189

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Autres départements.
    • Saône-et-Loire.
    • Vincelles. - Restauration de l'église et construction...
  24. Résultat n°24
    Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations aux fontaines (section de Lancette).

    1 media

    Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations aux fontaines (section de Lancette).

    Date

    1887-1899

    Cote

    162J68

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Lains. - Construction d'une fontaine (bourg) et réparations...
  25. Résultat n°25
    Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement de comptes de travaux (1868-1869). Mlle Bouquet contre la commune : estimation de parcelles utilisées pour l'élargissement du chemin vicinal de Présilly à Alièze sur ses propriétés (1873-1878).

    1 media

    Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement de comptes de travaux (1868-1869). Mlle Bouquet contre la commune : estimation de parcelles utilisées pour l'élargissement du chemin vicinal de Présilly à Alièze sur ses propriétés (1873-1878).

    Date

    1868-1878

    Cote

    162J316

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Présilly. - Mlle Bouquet contre M. Gros fils : règlement...
  26. Résultat n°26
    Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons, construction d'un préau couvert, agrandissement de l'école des filles et plans de l'école de la rue Saint-Désiré (1876-1878). Projet de transformation du collège de filles en lycée (1885-1895). Construction du lycée de jeunes filles (1895-1900). Croquis de l'hôtel de ville (s. d.).

    1 media

    Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons, construction d'un préau couvert, agrandissement de l'école des filles et plans de l'école de la rue Saint-Désiré (1876-1878). Projet de transformation du collège de filles en lycée (1885-1895). Construction du lycée de jeunes filles (1895-1900). Croquis de l'hôtel de ville (s. d.).

    Date

    1876-1900

    Cote

    162J76

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Lons-le-Saunier.
    • Appropriation de la petite caserne à l'école de garçons,...
  27. Résultat n°27
    Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly (1880-1881). Projet concernant une maison pour les frères Jaillot (s.d.).

    1 media

    Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly (1880-1881). Projet concernant une maison pour les frères Jaillot (s.d.).

    Date

    1880-1881

    Cote

    162J194

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux privés.
    • Département du Jura.
    • Particuliers.
    • Clairvaux. - Réparation d'une maison pour M. Bailly...
  28. Résultat n°28
    Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M. Berger : règlement de sinistre.

    1 media

    Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M. Berger : règlement de sinistre.

    Date

    1883

    Cote

    162J360

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Viremont. - Compagnie d'assurances La France et M....
  29. Résultat n°29
    Nance. - Agrandissement de l'école.

    1 media

    Nance. - Agrandissement de l'école.

    Date

    1877-1912

    Cote

    162J101

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Nance. - Agrandissement de l'école.
  30. Résultat n°30
    Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881). Projet de construction d'une école (1882).

    1 media

    Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881). Projet de construction d'une école (1882).

    Date

    1880-1882

    Cote

    162J26

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Châtelneuf. - Construction d'un lavoir couvert (1880-1881)....
  31. Résultat n°31
    Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de marquises pour M. Petitjean.

    1 media

    Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de marquises pour M. Petitjean.

    Date

    1874

    Cote

    162J221

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux privés.
    • Autres départements.
    • Saône-et-Loire.
    • Flacey-en-Bresse. - Établissement d'une porte et de...
  32. Résultat n°32
    Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations à l'école (1875-1877).

    1 media

    Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations à l'école (1875-1877).

    Date

    1873-1877

    Cote

    162J1

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Alièze. - Agrandissement du chalet (1873-1874). Réparations...
  33. Résultat n°33
    Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.

    1 media

    Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.

    Date

    1896-1902

    Cote

    162J24

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Chassagne (La). - Construction d'une fromagerie.
  34. Résultat n°34
    Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886). Construction d'un mur de clôture à l'ouest du cimetière (1884-1903). Établissement d'un beffroi (1887-1889). Construction d'un puits avec pompes (1891-1892). Agrandissement de l'école des garçons et travaux à l'école des filles (1893-1896).

    1 media

    Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886). Construction d'un mur de clôture à l'ouest du cimetière (1884-1903). Établissement d'un beffroi (1887-1889). Construction d'un puits avec pompes (1891-1892). Agrandissement de l'école des garçons et travaux à l'école des filles (1893-1896).

    Date

    1884-1903

    Cote

    162J84

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Messia-lès-Chilly. - Construction d'un chalet (1884-1886)....
  35. Résultat n°35
    Nanc. - Construction d'un lavoir.

    1 media

    Nanc. - Construction d'un lavoir.

    Date

    1878-1897

    Cote

    162J100

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Nanc. - Construction d'un lavoir.
  36. Résultat n°36
    Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et construction de puits (1889-1904). Acquisition d'une pompe à incendie (1895).

    1 media

    Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et construction de puits (1889-1904). Acquisition d'une pompe à incendie (1895).

    Date

    1889-1904

    Cote

    162J114

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Piards (Les). - Amélioration du régime des eaux et...
  37. Résultat n°37
    Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud (section de Savagna).

    1 media

    Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud (section de Savagna).

    Date

    1871

    Cote

    162J203

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux privés.
    • Département du Jura.
    • Particuliers.
    • Montmorot. - Construction d'un réservoir pour M. Monaud...
  38. Résultat n°38
    Villevieux. - M. Lacroix contre la commune : délimitation d'un terrain litigieux (1877-1881). Mme de Laclos, propriétaire, contre M. Marquis, entrepreneur de charpentes (de Lons-le-Saunier) : règlement de comptes de travaux réalisés (1885-1886). M. Mignerot, propriétaire, contre M. Château, meunier : estimation de dommages intérêts concernant le rouet cassé d'un moulin (1885-1888).

    1 media

    Villevieux. - M. Lacroix contre la commune : délimitation d'un terrain litigieux (1877-1881). Mme de Laclos, propriétaire, contre M. Marquis, entrepreneur de charpentes (de Lons-le-Saunier) : règlement de comptes de travaux réalisés (1885-1886). M. Mignerot, propriétaire, contre M. Château, meunier : estimation de dommages intérêts concernant le rouet cassé d'un moulin (1885-1888).

    Date

    1877-1888

    Cote

    162J358

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Villevieux. - M. Lacroix contre la commune : délimitation...
  39. Résultat n°39
    Sainte-Agnès. - M. Ferrati, peintre et plâtrier, contre M. Aubert, propriétaire : établissement du compte des travaux de gypserie et peinture (1855-1856). M. Philibert André contre M. Philibert Auguste, propriétaires aux Machurés : reconnaissance de lieux litigieux et établissement d'un plan (1881-1882).

    1 media

    Sainte-Agnès. - M. Ferrati, peintre et plâtrier, contre M. Aubert, propriétaire : établissement du compte des travaux de gypserie et peinture (1855-1856). M. Philibert André contre M. Philibert Auguste, propriétaires aux Machurés : reconnaissance de lieux litigieux et établissement d'un plan (1881-1882).

    Date

    1855-1882

    Cote

    162J328

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Sainte-Agnès. - M. Ferrati, peintre et plâtrier, contre...
  40. Résultat n°40
    Condes. - Construction d'une école (1857-1866). Réparations à l'église (1875-1877).

    1 media

    Condes. - Construction d'une école (1857-1866). Réparations à l'église (1875-1877).

    Date

    1857-1877

    Cote

    162J37

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Condes. - Construction d'une école (1857-1866). Réparations...
  41. Résultat n°41
    Villerserine. - Construction d'une école (1855-1863). Construction de fontaines (1883-1888).

    1 media

    Villerserine. - Construction d'une école (1855-1863). Construction de fontaines (1883-1888).

    Date

    1855-1888

    Cote

    162J158

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Villerserine. - Construction d'une école (1855-1863)....
  42. Résultat n°42
    Frébuans. - Réparations à la chapelle et clôture du cimetière (section de Saint-Georges) (1877-1886). Projet de construction d'une remise de pompes et acquisition d'une maison pour une remise de pompe à incendie (1889-1890).

    1 media

    Frébuans. - Réparations à la chapelle et clôture du cimetière (section de Saint-Georges) (1877-1886). Projet de construction d'une remise de pompes et acquisition d'une maison pour une remise de pompe à incendie (1889-1890).

    Date

    1877-1890

    Cote

    162J57

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Frébuans. - Réparations à la chapelle et clôture du...
  43. Résultat n°43
    Brainans. - Construction de l'école des garçons.

    1 media

    Brainans. - Construction de l'école des garçons.

    Date

    1876-1885

    Cote

    162J13

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Brainans. - Construction de l'école des garçons.
  44. Résultat n°44
    Sainte-Croix. - Réparations à l'école des garçons et agrandissement (1852-1881). Construction d'un mur de clôture du cimetière (1863-1871).

    1 media

    Sainte-Croix. - Réparations à l'école des garçons et agrandissement (1852-1881). Construction d'un mur de clôture du cimetière (1863-1871).

    Date

    1852-1881

    Cote

    162J184

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Autres départements.
    • Saône-et-Loire.
    • Sainte-Croix. - Réparations à l'école des garçons et...
  45. Résultat n°45
    Vernantois. - Travaux au tombeau du cimetière pour la famille Loiseau.

    1 media

    Vernantois. - Travaux au tombeau du cimetière pour la famille Loiseau.

    Date

    1877-1878

    Cote

    162J216

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux privés.
    • Département du Jura.
    • Particuliers.
    • Vernantois. - Travaux au tombeau du cimetière pour...
  46. Résultat n°46
    Chisséria. - Construction d'un lavoir (1860). Réparations à l'école (1860-1867). Construction d'une école (1862-1868).

    1 media

    Chisséria. - Construction d'un lavoir (1860). Réparations à l'école (1860-1867). Construction d'une école (1862-1868).

    Date

    1860-1868

    Cote

    162J32

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Chisséria. - Construction d'un lavoir (1860). Réparations...
  47. Résultat n°47
    Dole. - M. Cuisenier Désiré contre M. Cuisenier Bartholomat : estimation de travaux faits dans une maison.

    1 media

    Dole. - M. Cuisenier Désiré contre M. Cuisenier Bartholomat : estimation de travaux faits dans une maison.

    Date

    1869-1870

    Cote

    162J264

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Dole. - M. Cuisenier Désiré contre M. Cuisenier Bartholomat...
  48. Résultat n°48
    Mlle Gairret : métrage de la maison Reydelet.

    1 media

    Mlle Gairret : métrage de la maison Reydelet.

    Date

    1857

    Cote

    162J381

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Chantiers indéterminés.
    • Mlle Gairret : métrage de la maison Reydelet.
  49. Résultat n°49
    Sainte-Agnès. - Agrandissement de l'école des garçons (1878-1883). Projet de construction d'un asile (1880-1888). Projet de restauration de l'église (1881-1888).

    1 media

    Sainte-Agnès. - Agrandissement de l'école des garçons (1878-1883). Projet de construction d'un asile (1880-1888). Projet de restauration de l'église (1881-1888).

    Date

    1878-1888

    Cote

    162J130

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Sainte-Agnès. - Agrandissement de l'école des garçons...
  50. Résultat n°50
    Gigny. - Appropriation d'une maison pour l'école des filles (1853-1902). Réparations à l'église (1876-1890). Construction d'un poids public (1884-1888). Fourniture d'une cloche à l'église (1897).

    1 media

    Gigny. - Appropriation d'une maison pour l'école des filles (1853-1902). Réparations à l'église (1876-1890). Construction d'un poids public (1884-1888). Fourniture d'une cloche à l'église (1897).

    Date

    1853-1902

    Cote

    162J62

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Gigny. - Appropriation d'une maison pour l'école des...
  51. Résultat n°51
    Broissia. - Ameublement de l'école.

    1 media

    Broissia. - Ameublement de l'école.

    Date

    1882-1883

    Cote

    162J14

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Broissia. - Ameublement de l'école.
  52. Résultat n°52
    Rothonay. - Reconstruction et agrandissement de la chapelle (1855-1857). Renouvellement du mobilier scolaire (1890-1893).

    1 media

    Rothonay. - Reconstruction et agrandissement de la chapelle (1855-1857). Renouvellement du mobilier scolaire (1890-1893).

    Date

    1855-1893

    Cote

    162J126

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Rothonay. - Reconstruction et agrandissement de la...
  53. Résultat n°53
    Châtillon. - Travaux à une ferme au hameau de Prépavin pour les époux Baille.

    1 media

    Châtillon. - Travaux à une ferme au hameau de Prépavin pour les époux Baille.

    Date

    1860-1869

    Cote

    162J193

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux privés.
    • Département du Jura.
    • Particuliers.
    • Châtillon. - Travaux à une ferme au hameau de Prépavin...
  54. Résultat n°54
    Saint-Germain-du-Bois. - Ameublement des écoles, de la mairie et de la justice de paix et construction d'un puits pour les écoles (1865-1870). Construction d'écoles et de halles, mairie et justice de paix (1867-1876).

    1 media

    Saint-Germain-du-Bois. - Ameublement des écoles, de la mairie et de la justice de paix et construction d'un puits pour les écoles (1865-1870). Construction d'écoles et de halles, mairie et justice de paix (1867-1876).

    Date

    1865-1876

    Cote

    162J185

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Autres départements.
    • Saône-et-Loire.
    • Saint-Germain-du-Bois. - Ameublement des écoles, de...
  55. Résultat n°55
    Monay. - Mme Grappe (de Poligny) contre M. Canoz, banquier à Sellières : estimation de propriétés et de leurs revenus.

    1 media

    Monay. - Mme Grappe (de Poligny) contre M. Canoz, banquier à Sellières : estimation de propriétés et de leurs revenus.

    Date

    1880-1881

    Cote

    162J296

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Monay. - Mme Grappe (de Poligny) contre M. Canoz, banquier...
  56. Résultat n°56
    Renseignements sur les abattoirs (1864-1880). Construction d'un abattoir (1876-1877).

    1 media

    Renseignements sur les abattoirs (1864-1880). Construction d'un abattoir (1876-1877).

    Date

    1864-1880

    Cote

    162J75

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Lons-le-Saunier.
    • Renseignements sur les abattoirs (1864-1880). Construction...
  57. Résultat n°57
    Lons-le-Saunier. - Agrandissement des dépendances de la demeure épiscopale pour le diocèse de Saint-Claude (1828-1866). Restauration de la maison (de M. Tresse) pour l'établissement Au Café français (1875-1900). Reconstruction des lieux d'aisance pour l'Hôtel du Jura (M. Servanin) (1903).

    1 media

    Lons-le-Saunier. - Agrandissement des dépendances de la demeure épiscopale pour le diocèse de Saint-Claude (1828-1866). Restauration de la maison (de M. Tresse) pour l'établissement Au Café français (1875-1900). Reconstruction des lieux d'aisance pour l'Hôtel du Jura (M. Servanin) (1903).

    Date

    1828-1903

    Cote

    162J217

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux privés.
    • Département du Jura.
    • Etablissements commerciaux et industriels, circonscriptions...
    • Lons-le-Saunier. - Agrandissement des dépendances de...
  58. Résultat n°58
    Poligny. - Installation du bureau de poste (1897-1901). Agrandissement de l'abattoir (1897-1902). Restauration du collège (s.d.).

    1 media

    Poligny. - Installation du bureau de poste (1897-1901). Agrandissement de l'abattoir (1897-1902). Restauration du collège (s.d.).

    Date

    1897-1902

    Cote

    162J119

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Poligny. - Installation du bureau de poste (1897-1901)....
  59. Résultat n°59
    Clairvaux. - Réparations à l'abattoir (1876-1880). Réparations à l'école des filles (1876-1884). Construction de deux lavoirs et d'un pont à bascule (1882-1886). Amélioration du régime des eaux (fontaines) (1888-1889). Réparations à l'hôtel de ville (1888-1894). Réparations aux édifices du culte (presbytère, cimetière et chapelle, église) (1888-1895). Réparation des murs du cimetière et de la chapelle de saint Roch (1889-1891). Réparation de la toiture de l'église (1891-1893). Réparations aux bâtiments de l'hôtel de ville et établissement d'une école enfantine (1892-1900). Réparations aux écoles installées dans les bâtiments de la mairie (1897-1900). Réparations au presbytère (1897-1901).

    1 media

    Clairvaux. - Réparations à l'abattoir (1876-1880). Réparations à l'école des filles (1876-1884). Construction de deux lavoirs et d'un pont à bascule (1882-1886). Amélioration du régime des eaux (fontaines) (1888-1889). Réparations à l'hôtel de ville (1888-1894). Réparations aux édifices du culte (presbytère, cimetière et chapelle, église) (1888-1895). Réparation des murs du cimetière et de la chapelle de saint Roch (1889-1891). Réparation de la toiture de l'église (1891-1893). Réparations aux bâtiments de l'hôtel de ville et établissement d'une école enfantine (1892-1900). Réparations aux écoles installées dans les bâtiments de la mairie (1897-1900). Réparations au presbytère (1897-1901).

    Date

    1876-1901

    Cote

    162J33

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Clairvaux. - Réparations à l'abattoir (1876-1880)....
  60. Résultat n°60
    Cogna. - Compagnie d'assurances L'Urbaine et M. Courbet : expertise après sinistre.

    1 media

    Cogna. - Compagnie d'assurances L'Urbaine et M. Courbet : expertise après sinistre.

    Date

    1867

    Cote

    162J249

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Cogna. - Compagnie d'assurances L'Urbaine et M. Courbet...
  61. Résultat n°61
    Arinthod. - Construction d'un abattoir (1864-1867). Restauration de l'école des filles (1864-1871). Construction d'un poids public (1876-1881).

    1 media

    Arinthod. - Construction d'un abattoir (1864-1867). Restauration de l'école des filles (1864-1871). Construction d'un poids public (1876-1881).

    Date

    1864-1881

    Cote

    162J2

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Arinthod. - Construction d'un abattoir (1864-1867)....
  62. Résultat n°62
    Crançot. - M. Machon Louis contre la famille Machon : reconnaissance et évaluation de matériaux extraits des carrières et des dépenses occasionnées par cette extraction (1857). M. Rémondy Jean Baptiste contre M. Rémondy Jean Honoré : reconnaissance et vérification de travaux (1858-1859). MM. Simonin et Girard contre M. Maire : expertise de lieux litigieux (1880-1882).

    1 media

    Crançot. - M. Machon Louis contre la famille Machon : reconnaissance et évaluation de matériaux extraits des carrières et des dépenses occasionnées par cette extraction (1857). M. Rémondy Jean Baptiste contre M. Rémondy Jean Honoré : reconnaissance et vérification de travaux (1858-1859). MM. Simonin et Girard contre M. Maire : expertise de lieux litigieux (1880-1882).

    Date

    1857-1882

    Cote

    162J259

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Crançot. - M. Machon Louis contre la famille Machon...
  63. Résultat n°63
    Mirebel. - Construction d'une citerne.

    1 media

    Mirebel. - Construction d'une citerne.

    Date

    1877-1880

    Cote

    162J85

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Mirebel. - Construction d'une citerne.
  64. Résultat n°64
    Nantey. - Crépissage de l'école et construction d'un abreuvoir.

    1 media

    Nantey. - Crépissage de l'école et construction d'un abreuvoir.

    Date

    1887-1889

    Cote

    162J103

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Nantey. - Crépissage de l'école et construction d'un...
  65. Résultat n°65
    Frangy. - Réparations au presbytère (1865-1874). Projet d'appropriation d'une maison pour l'école des garçons et la mairie (1873-1874).

    1 media

    Frangy. - Réparations au presbytère (1865-1874). Projet d'appropriation d'une maison pour l'école des garçons et la mairie (1873-1874).

    Date

    1865-1874

    Cote

    162J176

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Autres départements.
    • Saône-et-Loire.
    • Frangy. - Réparations au presbytère (1865-1874). Projet...
  66. Résultat n°66
    Pont-du-Navoy. - Construction d'une fontaine.

    1 media

    Pont-du-Navoy. - Construction d'une fontaine.

    Date

    1885-1886

    Cote

    162J121

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Pont-du-Navoy. - Construction d'une fontaine.
  67. Résultat n°67
    Frontenay. - M. Bailly contre M. Gindre et consorts : visite et description des lieux litigieux (1873). M. Courbet, ferblantier à Arinthod, contre M. Giraud, entrepreneur à Arlay : vérification de travaux effectués (1877-1878).

    1 media

    Frontenay. - M. Bailly contre M. Gindre et consorts : visite et description des lieux litigieux (1873). M. Courbet, ferblantier à Arinthod, contre M. Giraud, entrepreneur à Arlay : vérification de travaux effectués (1877-1878).

    Date

    1873-1878

    Cote

    162J272

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Frontenay. - M. Bailly contre M. Gindre et consorts...
  68. Résultat n°68
    Cernon. - Réparations à l'église et au presbytère (1859). Appropriation d'un bâtiment pour deux écoles (1859-1866). États des honoraires et courriers communs aux projets de l'église, du presbytère et des écoles (1862-1883). Achèvement de l'école (section de Menouille) (1866-1876). Construction d'une école (1875-1880).

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    Cernon. - Réparations à l'église et au presbytère (1859). Appropriation d'un bâtiment pour deux écoles (1859-1866). États des honoraires et courriers communs aux projets de l'église, du presbytère et des écoles (1862-1883). Achèvement de l'école (section de Menouille) (1866-1876). Construction d'une école (1875-1880).

    Date

    1859-1883

    Cote

    162J16

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Cernon. - Réparations à l'église et au presbytère (1859)....
  69. Résultat n°69
    Rotalier. - Construction d'une chapelle pour Mme veuve Gréa.

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    Rotalier. - Construction d'une chapelle pour Mme veuve Gréa.

    Date

    1874

    Cote

    162J209

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux privés.
    • Département du Jura.
    • Particuliers.
    • Rotalier. - Construction d'une chapelle pour Mme veuve...
  70. Résultat n°70
    Villevieux. - Restauration de l'école (section de Fontainebrux) (1878-1880). Exhaussement de l'école (1881-1886). Exhaussement de la remise de pompe (section de Fontainebrux) (1889-1899).

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    Villevieux. - Restauration de l'école (section de Fontainebrux) (1878-1880). Exhaussement de l'école (1881-1886). Exhaussement de la remise de pompe (section de Fontainebrux) (1889-1899).

    Date

    1878-1899

    Cote

    162J160

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Villevieux. - Restauration de l'école (section de Fontainebrux)...
  71. Résultat n°71
    Perrigny. - Réalisation d'un vitrail et construction de fontaines pour M. Trouillot.

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    Perrigny. - Réalisation d'un vitrail et construction de fontaines pour M. Trouillot.

    Date

    1857-1873

    Cote

    162J206

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux privés.
    • Département du Jura.
    • Particuliers.
    • Perrigny. - Réalisation d'un vitrail et construction...
  72. Résultat n°72
    Équevillon. - Projet de construction de deux puits communaux.

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    Équevillon. - Projet de construction de deux puits communaux.

    Date

    1875-1878

    Cote

    162J50

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Département du Jura.
    • Équevillon. - Projet de construction de deux puits...
  73. Résultat n°73
    Gizia. - M. Convert, meunier, contre M. Garnier, meunier : expertise de lieux litigieux (1858-1859). Les héritiers de Thoisy contre les époux Chanel-Pochon (de Saint-Sulpice, commune de Condal, Saône-et-Loire) : vérification de lieux litigieux (1881-1888).

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    Gizia. - M. Convert, meunier, contre M. Garnier, meunier : expertise de lieux litigieux (1858-1859). Les héritiers de Thoisy contre les époux Chanel-Pochon (de Saint-Sulpice, commune de Condal, Saône-et-Loire) : vérification de lieux litigieux (1881-1888).

    Date

    1858-1888

    Cote

    162J275

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Gizia. - M. Convert, meunier, contre M. Garnier, meunier...
  74. Résultat n°74
    Frébuans. - M. Gentet, propriétaire, contre la commune : expertise des dommages causés par l'établissement d'un chemin (1874-1875). Mme Loisieau contre M. Mottet : partage d'un terrain (1874-1875). M. Girard contre M. et Mme Moreau Paillard et la commune : expertise de lieux litigieux (1880-1881). M. Mayet Jean Louis contre Mme Guinat Marie veuve Mayet, Mme Mayet Delphine et M. Ringal Charles Joseph : estimation d'une maison dépendant d'une succession (1881).

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    Frébuans. - M. Gentet, propriétaire, contre la commune : expertise des dommages causés par l'établissement d'un chemin (1874-1875). Mme Loisieau contre M. Mottet : partage d'un terrain (1874-1875). M. Girard contre M. et Mme Moreau Paillard et la commune : expertise de lieux litigieux (1880-1881). M. Mayet Jean Louis contre Mme Guinat Marie veuve Mayet, Mme Mayet Delphine et M. Ringal Charles Joseph : estimation d'une maison dépendant d'une succession (1881).

    Date

    1874-1881

    Cote

    162J271

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Frébuans. - M. Gentet, propriétaire, contre la commune...
  75. Résultat n°75
    Vevy. - M. Monnier, plâtrier à Lons-le-Saunier, contre M. Daudon, entrepreneur à Lons-le-Saunier : règlement des comptes des parties suite aux travaux faits à l'église.

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    Vevy. - M. Monnier, plâtrier à Lons-le-Saunier, contre M. Daudon, entrepreneur à Lons-le-Saunier : règlement des comptes des parties suite aux travaux faits à l'église.

    Date

    1862-1863

    Cote

    162J354

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Vevy. - M. Monnier, plâtrier à Lons-le-Saunier, contre...
  76. Résultat n°76
    Sellières. - Restauration d'une maison pour M. Terrier.

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    Sellières. - Restauration d'une maison pour M. Terrier.

    Date

    1868-1869

    Cote

    162J214

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux privés.
    • Département du Jura.
    • Particuliers.
    • Sellières. - Restauration d'une maison pour M. Terrier.
  77. Résultat n°77
    Saint-Didier. - Saint-Didier. Compagnie d'assurances L'Impériale et M. Jalabert : estimation d'indemnité suite à un sinistre (s.d.). Compagnie d'assurances La Nationale et Mlle Griffon : expertise du moulin après sinistre (s.d.).

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    Saint-Didier. - Saint-Didier. Compagnie d'assurances L'Impériale et M. Jalabert : estimation d'indemnité suite à un sinistre (s.d.). Compagnie d'assurances La Nationale et Mlle Griffon : expertise du moulin après sinistre (s.d.).

    Date

    s.d.

    Cote

    162J327

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Saint-Didier. - Saint-Didier. Compagnie d'assurances...
  78. Résultat n°78
    Bourget (Le). - Compagnie d'assurances La France et M. Richard Victor : expertise après sinistre.

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    Bourget (Le). - Compagnie d'assurances La France et M. Richard Victor : expertise après sinistre.

    Date

    1883

    Cote

    162J235

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Bourget (Le). - Compagnie d'assurances La France et...
  79. Résultat n°79
    Cormoz. - Reconstruction de la chapelle de Notre-Dame de Prompt Secours.

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    Cormoz. - Reconstruction de la chapelle de Notre-Dame de Prompt Secours.

    Date

    1872

    Cote

    162J167

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Travaux publics.
    • Autres départements.
    • Ain.
    • Cormoz. - Reconstruction de la chapelle de Notre-Dame...
  80. Résultat n°80
    Nanc. - M. Blanc (de Saint-Amour) contre M. Chatelain : reconnaissance de l'état de lieux litigieux.

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    Nanc. - M. Blanc (de Saint-Amour) contre M. Chatelain : reconnaissance de l'état de lieux litigieux.

    Date

    1878-1880

    Cote

    162J304

    • Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
    • Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
    • Département du Jura.
    • Nanc. - M. Blanc (de Saint-Amour) contre M. Chatelain...