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  1. Résultat n°1

    [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Echange de vignes entre Guyon HENARD d'Arbois et François HENARD d'Arbois (3 février 1690) ; acte passé devant Mtre Jean François ROBERTI, notaire.Une pièce parchemin.

    Date

    1690

    Cote

    1J1001

    • Contexte : Documents privés isolés.
    • [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  2. Résultat n°2

    [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Vente de terres par François HENARD d'Arbois à Guyon HENARD d'Arbois (27 novembre 1690) ; acte passé devant Mtre Jean François ROBERTI, notaire.Une pièce parchemin.

    Date

    1690

    Cote

    1J1002

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  3. Résultat n°3

    [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Vente de terres par François GARDELIN d'Arbois, à François BOUDOT d'Arbois (9 janvier 1694) ; acte passé devant Mtre Jean François ROBERTI, notaire.Une pièce parchemin.

    Date

    1694

    Cote

    1J1005

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  4. Résultat n°4

    [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Vente de terres (vignes) par l'Abbaye de Balerne à Jean CHAPELAI et Simon LARPIN (13 octobre 1710). Jean François ROBERTI, notaire.Une pièce papier.

    Date

    1710

    Cote

    1J1010

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  5. Résultat n°5

    [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Echange de terres entre Guyon HENARD d'Arbois et son frère François HENARD d'Arbois (15 avril 1686) ; acte passé devant Mtre Jean François ROBERTI, notaire.Une pièce parchemin.

    Date

    1686

    Cote

    1J999

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  6. Résultat n°6

    [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Vente de terres par Louis et Claude François CHASSERANS d'Arbois, à Guyon HENARD d'Arbois (4 septembre 1709) ; acte passé devant Mtre Jean François ROBERTI, notaire.Une pièce parchemin.

    Date

    1709

    Cote

    1J1008

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  7. Résultat n°7

    [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Rente annuelle de 300 francs constituée par Simon LARPIN d'Arbois et Léonel BAILLAUD de Mesnay, au profit du Prieur et confrères de Notre dame du Grand Chandelier, érigée en l'église paroissiale Saint-Just d'Arbois (31 décembre 1710) ; acte passé devant Mtre Jean François ROBERTI, notaire.Une pièce papier.

    Date

    1710

    Cote

    1J1011

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  8. Résultat n°8

    [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Echange de terres entre Guyon HENARD d'Arbois et son frère Simon HENARD d'Arbois (4 février 1687) ; acte passé devant Mtre Jean François ROBERTI, notaire.Une pièce parchemin.

    Date

    1687

    Cote

    1J1000

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  9. Résultat n°9

    [[1 J 995 - 1047 Documents (grosses d'actes notariés et actes sous seing privé) tirés d'un versement réalisé à la mairie d'Arbois, portant sur des archives de la justice de paix du canton (21 juin 2001).Vente de terres par Claude François CHASSERANS d'Arbois, à Guyon HENARD d'Arbois (13 février 1710) ; acte passé devant Mtre Jean François ROBERTI, notaire.Une pièce parchemin.

    Date

    1710

    Cote

    1J1009

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