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  1. Résultat n°1

    Contrôle et interdiction de certaines inséminations artificielles bovines.

    Date

    1994-1998

    Cote

    2268W218

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AGRICULTURE
    • Contrôle et interdiction de certaines inséminations...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Affaire Montbéliarde Sélection.

    Date

    1979

    Cote

    2268W186

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire Montbéliarde Sélection.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Affaire Montbéliarde Sélection, 2ème semestre.

    Date

    1980

    Cote

    2268W188

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire Montbéliarde Sélection, 2ème semestre.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    Affaire Montbéliarde Sélection.

    Date

    1981

    Cote

    2268W189

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire Montbéliarde Sélection.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Problème de conformité de Jura-Bétail.

    Date

    1992-1995

    Cote

    2268W219

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • AGRICULTURE
    • Problème de conformité de Jura-Bétail.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    Affaire Montbéliarde Sélection, 1er semestre.

    Date

    1980

    Cote

    2268W187

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire Montbéliarde Sélection, 1er semestre.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  7. Résultat n°7

    Affaire Montbéliarde Sélection.

    Date

    1984-1987

    Cote

    2268W191

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire Montbéliarde Sélection.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  8. Résultat n°8

    Affaire Montbéliarde Sélection.

    Date

    1982-1983

    Cote

    2268W190

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire Montbéliarde Sélection.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  9. Résultat n°9

    Affaire Montbéliarde Sélection.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2268W192

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire Montbéliarde Sélection.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet