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Résultat n°1

Nomination, démission et décès des maires, adjoints au maire et membres des conseils municipaux.- Dossiers par commune : courriers des maires, lettres de démission (an 8-1813).

Date

1800-1813

Cote

1Z51

Résultat n°2

Du 2 janvier au 24 avril 1806.

Date

-

Cote

2Z8

Résultat n°3

Du 9 prairial an 13 au 10 juillet 1806.

Date

1804-1806

Cote

4Z2

Résultat n°4

Du 1er juillet 1829 au 1er octobre 1832.

Date

1829-1832

Cote

1Z17

Résultat n°5

Du 1er octobre 1832 au 22 août 1834.

Date

1832-1834

Cote

1Z18

Résultat n°6

Conscrits de l'an 8 : tableaux récapitulatifs par canton, tableaux détaillés par commune, correspondance.

Date

-

Cote

3Z23

Résultat n°7

Du 16 août 1824 au 3 juin 1826.

Date

1824-1826

Cote

1Z60

Résultat n°8

Nationalisation de la maison d'arrêt de Dole.- Remise au Département du Jura : procès-verbal de la commission de remise, correspondance (1931). Constitution, désignation des membres et réunions de la commission de surveillance de la maison d'arrêt : procès-verbaux, avis du sous-préfet sur la nomination des membres, correspondance (1931-1938).

Date

1931-1938

Cote

1Z41

Résultat n°9

Enquêtes menées sur l'état d'insalubrité des boucheries.- Dossiers par affaire : rapports du sous-préfet, correspondance.

Date

1932-1934

Cote

4Z55

Résultat n°10

Contributions.- Retard de l'envoi des rôles de contribution par les perceptions : courriers du receveur particulier de l'arrondissement (an 9). Etat général de la répartition entre les communes de l'arrondissement des contributions foncière, personnelle-mobilière, et des portes et fenêtres (exercice 1839) : tableaux de répartition, délibération du conseil d'arrondissement de Dole, correspondance (1838).

Date

1801-1838

Cote

1Z73

Résultat n°11

Du 20 novembre 1815 au 26 janvier 1816.

Date

1815-1816

Cote

2Z15

Résultat n°12

Du 21 décembre 1812 au 28 octobre 1819.

Date

1812-1819

Cote

1Z8

Résultat n°13

Transcription des arrêtés de compte, homologation des rôles et arrêtés de dépense des communes de l'arrondissement de Lons.

Date

1801-1802

Cote

2Z19

Résultat n°14

Situation du corps médical.- Identification des médecins mobilisés : notes du sous-préfet, lettres des maires, correspondance (1914). Réorgani-sation des circonscriptions sanitaires : liste des membres, télégrammes, notes du sous-préfet, correspondance (1914-1916). Fonctionnement des hôpitaux et des formations sanitaires : instructions officielles, rapports du sous-préfet et des maires, télégrammes, correspondance (1915-1918). Difficultés éprouvées par les communes privées de médecins : correspondance, rapports sur le service médical dans le Jura et la suppression de sa correspondance téléphonique (1916-1920).

Date

1914-1920

Cote

1Z42

Résultat n°15

Du 4 juillet 1814 au 29 juillet 1817.

Date

1814-1817

Cote

1Z57

Résultat n°16

Enceinte militaire de Salins.- Reprise de propriété par l'Etat suite à son état de ruine : correspondance.

Date

-

Cote

3Z28

Résultat n°17

Du 28 août 1830 au 11 avril 1841.

Date

1830-1841

Cote

1Z76

Résultat n°18

Réclamation de la commune d'Arbois pour l'obtention de fonds destinés à l'entretien des routes : exposé du maire.

Date

-

Cote

3Z35

Résultat n°19

Autorisations de lotir données par le préfet.- Dossiers par projet : arrêtés préfectoraux, avis du sous-préfet et de la commission sanitaire, correspondance, cahier des charges le cas échéant.

Date

1924-1939

Cote

1Z72

Résultat n°20

Du 14 nivôse an 13 au 7 fructidor an 13.

Date

-

Cote

1Z54