RAVITAILLEMENT - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Procès-verbaux classés sans suite par le parquet de Lons-le-Saunier.infractions au ravitaillement (la plupart de l'arrondissement judiciaire de Louhans, rattaché à celui de Lons-le-Saunier de 1940 à 1944) 1943	Cote 341W132	Date 1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier Procès-verbaux classés sans suite par le parquet de...
Résultat n°2	Affaires administratives, notamment ravitaillement de Lons-le-Saunier en eau (1943).	Cote 72W52	Date 1943	Lieu Lons-le-Saunier, commune	Type de document -
	Contexte : Préfecture.1ère direction Affaires administratives, notamment ravitaillement...
Résultat n°3	Direction départementale du ravitaillement général. Dossiers du personnel.	Cote 304W269	Date 1942-1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet Direction départementale du ravitaillement général....
Résultat n°4	Ravitaillement, accaparement : poursuites contre les établissements Bel, 1943	Cote 341W135	Date 1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier Ravitaillement, accaparement : poursuites contre les...
Résultat n°5	Procès-verbaux classés sans suite par le parquet de Lons-le-Saunier.infractions au ravitaillement (la plupart de l'arrondissement judiciaire de Louhans, rattaché à celui de Lons-le-Saunier de 1940 à 1944) 1942	Cote 341W131	Date 1942	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier Procès-verbaux classés sans suite par le parquet de...
Résultat n°6	Contrôle de la comptabilité matières des bureaux de délivrance de bons d'achat de textiles (1942-1943).	Cote 72W108	Date 1942-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.1ère direction Contrôle de la comptabilité matières des bureaux de...
Résultat n°7	Procès-verbaux classés sans suite par le parquet de Lons-le-Saunier.infractions au ravitaillement (la plupart de l'arrondissement judiciaire de Louhans, rattaché à celui de Lons-le-Saunier de 1940 à 1944) 1942-1943	Cote 341W130	Date 1942-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier Procès-verbaux classés sans suite par le parquet de...
Résultat n°8	Opérations de la résistance, difficultés de ravitaillement : correspondance ( juillet-août 1944).	Cote 72W35	Date 1944	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.1ère direction Opérations de la résistance, difficultés de ravitaillement...
Résultat n°9	Agriculture et ravitaillement. Comité départemental d'action agricole : p.-v. réunion du 29 mars 1945 ; difficultés d'approvisionnement de Lons, déc. 1944. (Fonds du CDL)	Cote 332W41	Date 1944-1945	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Cabinet Agriculture et ravitaillement. Comité départemental...
Résultat n°10	Statistiques agricoles annuelles et plan départemental de ravitaillement. Questionnaires et tableaux récapitulatifs : principales productions végétales, animaux de ferme, industries de transformation des produits agricoles. Communes.- Questionnaires envoyés aux communes des cantons de : Clairvaux, 1924, 1933; Conliège, 1924, 1933; Dampierre, 1914, 1924; Dole, 1914, 1924.	Cote 6M1415	Date 1924-1933	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Population. Affaires économiques. Statistiques. STATISTIQUES Statistiques agricoles Enquêtes générales Statistiques agricoles annuelles et plan départemental...
Résultat n°11	Ravitaillement général. Instructions, 1947-1948; liquidation des services, licenciement d'employés, 1949-1950.	Cote 304W270	Date 1947-1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet Ravitaillement général. Instructions, 1947-1948; liquidation...
Résultat n°12	Procès-verbaux classés sans suite par le parquet de Lons-le-Saunier.infractions au ravitaillement (la plupart de l'arrondissement judiciaire de Louhans, rattaché à celui de Lons-le-Saunier de 1940 à 1944) 1941-1943 (PV établis par les services du Contrôle économique de Saône-et-Loire)	Cote 341W133	Date 1941-1943	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier Procès-verbaux classés sans suite par le parquet de...

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Procès-verbaux classés sans suite par le parquet de Lons-le-Saunier.infractions au ravitaillement (la plupart de l'arrondissement judiciaire de Louhans, rattaché à celui de Lons-le-Saunier de 1940 à 1944) 1943

Affaires administratives, notamment ravitaillement de Lons-le-Saunier en eau (1943).

Direction départementale du ravitaillement général. Dossiers du personnel.

Ravitaillement, accaparement : poursuites contre les établissements Bel, 1943

Procès-verbaux classés sans suite par le parquet de Lons-le-Saunier.infractions au ravitaillement (la plupart de l'arrondissement judiciaire de Louhans, rattaché à celui de Lons-le-Saunier de 1940 à 1944) 1942

Contrôle de la comptabilité matières des bureaux de délivrance de bons d'achat de textiles (1942-1943).

Procès-verbaux classés sans suite par le parquet de Lons-le-Saunier.infractions au ravitaillement (la plupart de l'arrondissement judiciaire de Louhans, rattaché à celui de Lons-le-Saunier de 1940 à 1944) 1942-1943

Opérations de la résistance, difficultés de ravitaillement : correspondance ( juillet-août 1944).

Agriculture et ravitaillement. Comité départemental d'action agricole : p.-v. réunion du 29 mars 1945 ; difficultés d'approvisionnement de Lons, déc. 1944. (Fonds du CDL)

Ravitaillement général. Instructions, 1947-1948; liquidation des services, licenciement d'employés, 1949-1950.

Procès-verbaux classés sans suite par le parquet de Lons-le-Saunier.infractions au ravitaillement (la plupart de l'arrondissement judiciaire de Louhans, rattaché à celui de Lons-le-Saunier de 1940 à 1944) 1941-1943 (PV établis par les services du Contrôle économique de Saône-et-Loire)