• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.
Cote
Br4115
 Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br4001-4250
  • Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.
Résultat n°2
Contentieux avec des riverains des différentes propriétés de la famille Monnier.

1 media

Contentieux avec des riverains des différentes propriétés de la famille Monnier.
Cote
110J1075
 Date
1804-1924
 Lieu
Baudin, lieu-dit
 Type de document -
  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Gestion domaniale.
  • Gestion des domaines familiaux.
  • Gestion générale et contentieux fonciers.
  • Contentieux avec des riverains des différentes propriétés...