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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.
Cote
Br4115
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.
2
Contentieux avec des riverains des différentes propriétés de la famille Monnier.

1 media

Contentieux avec des riverains des différentes propriétés de la famille Monnier.
Cote
110J1075
 Date
1804-1924
 Lieu
Baudin, lieu-dit
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Gestion domaniale.
  • Gestion des domaines familiaux.
  • Gestion générale et contentieux fonciers.
  • Contentieux avec des riverains des différentes propriétés...