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    Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.

    Date de publication

    [1872-1877 ?]

    Auteur

    RACLE Joseph-Abel[auteur]

    Cote

    Br4115

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br4001-4250
    • Thèse pour la licence. Faculté de droit de Dijon.
  • 2
    Contentieux avec des riverains des différentes propriétés de la famille Monnier.

    1 media

    Contentieux avec des riverains des différentes propriétés de la famille Monnier.

    Date

    1804-1924

    Cote

    110J1075

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Gestion générale et contentieux fonciers.
    • Contentieux avec des riverains des différentes propriétés...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées